Consultez notre page spéciale COVID-19 pour connaître les marchés liés aux besoins en matériel médical.

La conférence sur l’avenir de l’Europe vous donne l’occasion de partager vos idées et de façonner l’avenir de l’Europe. Faites entendre votre voix!

Fournitures - 366347-2021

20/07/2021    S138

France-Saint-Étienne: Carrosseries d'autobus

2021/S 138-366347

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Saint-Étienne Métropole
Numéro national d'identification: 24420077000117
Adresse postale: 2 avenue Grüner, CS 80257
Ville: Saint-Étienne
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42006
Pays: France
Courriel: marches@saint-etienne-metropole.fr
Téléphone: +33 477497407
Fax: +33 477499821
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.saint-etienne-metropole.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.saint-etienne-metropole.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.saint-etienne-metropole.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Rénovation de bus standards diesel de 2012

Numéro de référence: 2021-Tm-0005
II.1.2)Code CPV principal
34211100 Carrosseries d'autobus
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. L'objet de ce marché est la fourniture de pièces et prestation de service pour la rénovation de bus diesel de 2012 d'origine Iveco et Heuliez sociétés du groupe HNI. Il concerne des bus Citelis Irisbus et Gx 327 Heuliez. Il s'agit de réaliser une rénovation partielle d'autobus urbains de 12 m à motorisation diesel afin d'en augmenter la durée de vie. Saint-Étienne Métropole est maîtrise d'ouvrage de l'opération, la Stas, exploitant du réseau, en est le maître d'œuvre. L'exécution des prestations aura lieu du 1.12.2021 au 2.12.2024.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Rénovation de carrosserie

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34211100 Carrosseries d'autobus
34310000 Moteurs et pièces de moteurs (véhicules)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
Lieu principal d'exécution:

Le lieu de livraison est Transpole Stas, 1 rue Pierre Mendès France Saint-Priest en Jarez 42272 42272 — Saint-Priest en Jarez.

II.2.4)Description des prestations:

Outre le convoyage entre Transpole et l'atelier du titulaire, aller et retour, ce lot comprend deux opérations systématiques distinctes qui doivent néanmoins être enchaînées.

Ils concernent la rénovation du châssis puis du portillon anti-agression.

À ces opérations systématiques, peuvent être ajoutées des opérations ponctuelles liées au véhicule traité. Ces opérations sont réalisées au bordereau de prix, après échanges entre maître d'œuvre et titulaire.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Rénovation moteurs Cursor 8

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34311000 Moteurs (véhicules)
34310000 Moteurs et pièces de moteurs (véhicules)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
Lieu principal d'exécution:

Le lieu de livraison est Transpole Stas, 1 rue Pierre Mendès France Saint-Priest en Jarez 42272 42272 — Saint-Priest en Jarez.

II.2.4)Description des prestations:

Les travaux correspondent soit à un échange standard du moteur du véhicule, soit une rénovation sensible et à titre préventif du moteur en état de fonctionner mais dont l'usure des composants majeurs est réelle.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Rénovation Boites de vitesses ZF et Voith

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34321200 Boîtes de vitesses
34310000 Moteurs et pièces de moteurs (véhicules)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
Lieu principal d'exécution:

Le lieu de livraison est Transpole Stas, 1 rue Pierre Mendès France Saint-Priest en Jarez 42272 42272 — Saint-Priest en Jarez.

II.2.4)Description des prestations:

Rénovation à réaliser suivant prescriptions reprises au CCTP.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Les candidats peuvent proposer un délai d'exécution/de livraison sans dépasser le délai maximal fixé par l'acheteur. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Fonds propre de Saint-Étienne Métropole. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 30/09/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 07/10/2021
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr — une visite sur site est obligatoire. Les candidats sont invités à prendre rendez-vous avec Olivier Phillip au +33 624220467. Les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement, après une inscription préalable, sur notre profil acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr — les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le règlement de la consultation. Cet envoi se fait exclusivement par voie électronique par l'intermédiaire du profil acheteur, dans les conditions définies par le règlement de la consultation.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010
Fax: +33 478141065
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
15/07/2021