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Fournitures - 366396-2018

22/08/2018    S160    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Fleury-les-Aubrais: Cytomètres

2018/S 160-366396

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ema/dcssa/daps-ssa
Adresse postale: TSA 20003
Ville: Fleury-les-Aubrais Cedex
Code NUTS: FRB06
Code postal: 45404
Pays: France
Point(s) de contact: Division achats-finances santé — Bureau achats, à l'attention du Pharmacien en chef Benjamin Conte, Chef du Bureau Achat
Courriel: alexandra.stohr@intradef.gouv.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.marches-publics.gouv.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=389460&orgAcronyme=g7h
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=389460&orgAcronyme=g7h
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Acquisition d'un cytomètre de flux au profit de l'antenne de l'Institut de recherche biomédicale des armées (IRBA) de Clamart et autres prestations

Numéro de référence: 18AS7282
II.1.2)Code CPV principal
38434510
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Acquisition d'un cytomètre de flux au profit de l'antenne de l'Institut de recherche biomédicale des armées (IRBA) de Clamart et autres prestations.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38434510
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105
II.2.4)Description des prestations:

Acquisition d'un cytomètre de flux au profit de l'antenne de l'Institut de recherche biomédicale des armées (IRBA) de Clamart et autres prestations.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Performance et qualités techniques / Pondération: 55
Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût de fonctionnement sur 7 ans (achat + maintenance tous risques) / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 84
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché sera reconduit tacitement 7 fois au 1er Janvier de chaque année. Il prendra fin au plus tard à l'issue du 84e mois d'exécution.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les candidats ont la possibilité de fournir les prestations suivantes en complément de leur offre de base: extensions de garantie de 1 an et 2 ans pour le cytomètre.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché ne fait pas l'objet d'un allotissement, mais il est décomposé en postes:

— poste 1: acquisition d'un cytomètre de flux,

— poste 2: maintenance,

— poste 3: fourniture de réactifs, contrôles, calibrants et consommables captifs.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 24/09/2018
Heure locale: 17:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 8 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 25/09/2018
Heure locale: 00:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Ce marché pourra faire l'objet d'un renouvellement à son issue, soit en 2025.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

L'administration impose le mode de transmission électronique pour l'ensemble de la consultation (retrait du dossier de consultation, remise des candidatures et des offres). Le service de santé des armées, souhaitant faciliter l'accès des entreprises à la commande publique, a décidé de recourir au dispositif relatif au Marché public simplifié (MPS). Ce dispositif permet aux entreprises de candidater sur la base de leur seul numéro SIRET. Le mode de transmission des éléments de candidature et de l'offre est dématérialisé. La réponse électronique est indispensable mais aucune signature n'est exigée (la signature sera dans ce cas demandée à postériori au seul candidat retenu). Pour les modalités, se reporter au règlement de la consultation.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Ville: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France
Courriel: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone: +33 130173400
Fax: +33 130173459

Adresse internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Ville: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France
Courriel: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone: +33 130173400
Fax: +33 130173459

Adresse internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
20/08/2018