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Fournitures - 366510-2016

20/10/2016    S203

France-Nantes: Implant utilisé en odontostomatologie

2016/S 203-366510

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CHU de Nantes
Adresse postale: 5 allée de l'Île-Gloriette
Ville: Nantes
Code NUTS: FR511 Loire-Atlantique
Code postal: 44093
Pays: France
Courriel: bureau.desmarches@chu-nantes.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.chu-nantes.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_n-JlBPEaa3
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: CHU de Nantes — hôpital Saint Jacques — cellule des marchés publics — bâtiment Providence
Adresse postale: 85 rue Saint Jacques
Ville: Nantes
Code NUTS: FR511 Loire-Atlantique
Code postal: 44093
Pays: France
Courriel: bureau.desmarches@chu-nantes.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.chu-nantes.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.achats-hopitaux.com
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.achats-hopitaux.com
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Nom officiel: CHU de Nantes — hôpital Saint Jacques — pharmacie centrale — bureau des marchés
Adresse postale: 85 rue Saint Jacques
Ville: Nantes
Code postal: 44093
Pays: France
Courriel: pharmaciecentrale@chu-nantes.fr
Code NUTS: FR511 Loire-Atlantique
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.chu-nantes.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de dispositifs médicaux pour implantologie dentaire.

Numéro de référence: AOO-16100
II.1.2)Code CPV principal
33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de dispositifs médicaux pour implantologie dentaire.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
33131510 Forets dentaires
33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR511 Loire-Atlantique
Lieu principal d'exécution:

CHU de Nantes — 44093 Nantes.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de dispositifs médicaux pour implantologie dentaire.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public pourra être reconduit de manière tacite deux fois pour une période de 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

La lettre de candidature (formulaire DC1).

La déclaration du candidat (formulaire DC2).

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Déclaration concernant le chiffres d'affaires global et le chiffres d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (formulaire DC2 ou format libre).

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 21/11/2016
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 21/11/2016
Heure locale: 17:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Premier semestre 2020.

VI.3)Informations complémentaires:

Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site https://www.achats-hopitaux.com

Le marché est conclu pour une période initiale allant de sa date de notification au titulaire au 31.12.2017 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 1.1.2017. Le marché public pourra être reconduit tacitement 2 fois pour une nouvelle période d'un an, soit jusqu'au 31.12.2019.

Des essais peuvent être demandés à l'appui de l'offre selon les modalités décrites dans le RC.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Ville: Nantes Cedex
Code postal: 44093
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 240994600
Fax: +33 240994658
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel (article L. 551-1 et S. du CJA),

— référé contractuel (article L. 551-13 et S. du CJA),

— recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « -Tarn-et-Garonne».

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
17/10/2016