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Fournitures - 366879-2021

20/07/2021    S138

France-Guéret: Véhicules à moteur

2021/S 138-366879

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Conseil départemental de la Creuse
Numéro national d'identification: 22230962700016
Adresse postale: hôtel du département
Ville: Guéret
Code NUTS: FRI22 Creuse
Code postal: 23011
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.creuse.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Acquisition de véhicules et de matériels pour le département de la Creuse

Numéro de référence: 21parc01
II.1.2)Code CPV principal
34100000 Véhicules à moteur
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Lieu de livraison: voir article 1.2 du règlement de la consultation.

Pour le lot 5 : six tracteurs quatre roues motrices.

Essai du matériel proposé: article 5.3.2 du règlement de la consultation.

Concernant le critère valeur technique, les soumissionnaires seront invités à mettre à disposition au parc départemental pendant trois journées le modèle de tracteur proposé dans l'offre (ou en tout cas un matériel similaire en terme d'équipement d'origine et de modèle de cabine). Cette mise à disposition permettra aux agents du département d'essayer le matériel en situation réelle et de noter le matériel au regard des sous critères cabine et ergonomie du poste de conduite, capacité à recevoir une débroussailleuse et qualité technique générale. Chaque soumissionnaire sera averti par courrier de la date qui lui sera proposée pour la mise à disposition et des conditions de celles-ci.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 1 216 061.28 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Quatre châssis benne sept places (3,5 t de PTAC) avec coffre fixe entre la cabine et la benne

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34139000 Châssis
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI22 Creuse
II.2.4)Description des prestations:

Quatre châssis benne sept places (3,5 t de PTAC) avec coffre fixe entre la cabine et la benne.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre (en points) / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix des prestations (en points) / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Trois camions châssis benne 16 t environ 4×2

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34134200 Camions à benne basculante
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI22 Creuse
II.2.4)Description des prestations:

Trois camions châssis benne 16 t environ 4×2.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre (en points) / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix des prestations (en points) / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Trois saleuses à tapis portées de 4 m3 (porteur 16 t)

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34144420 Saleuses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI22 Creuse
II.2.4)Description des prestations:

Trois saleuses à tapis portées de 4 m3 (porteur 16 t).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre (en points) / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix des prestations (en points) / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Trois lames hautes bi-raclage (porteur 16 t)

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34921000 Équipement d'entretien routier
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI22 Creuse
II.2.4)Description des prestations:

Trois lames hautes bi-raclage (porteur 16 t).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre (en points) / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix des prestations (en points) / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Six tracteurs quatre roues motrices

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34138000 Tracteurs routiers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI22 Creuse
II.2.4)Description des prestations:

Six tracteurs quatre roues motrices.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre (en points) / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix des prestations (en points) / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Une débroussailleuse portée

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34390000 Accessoires pour tracteurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI22 Creuse
II.2.4)Description des prestations:

Une débroussailleuse portée.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre (en points) / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix des prestations (en points) / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

18 remorques à carburant

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34223340 Remorques-citernes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI22 Creuse
II.2.4)Description des prestations:

18 remorques à carburant.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre (en points) / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix des prestations (en points) / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 037-091937
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Quatre châssis benne sept places (3,5 t de PTAC) avec coffre fixe entre la cabine et la benne

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
04/06/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Bernis Trucks
Adresse postale: 3 rue Henri Giffard
Ville: Limoges
Code NUTS: FRI23 Haute-Vienne
Code postal: 87280
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 168 960.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Trois camions châssis benne 16 t environ 4×2

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
16/06/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Rectif 15000
Adresse postale: Salavert
Ville: Ytrac
Code NUTS: FRK12 Cantal
Code postal: 15130
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 376 589.28 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:

Trois saleuses à tapis portées de 4 m3 (porteur 16 t)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/06/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Europe service
Adresse postale: Parc Activités de Tronquières avenue du Garric
Ville: Aurillac
Code NUTS: FRK12 Cantal
Code postal: 15000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 79 020.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4
Intitulé:

Trois lames hautes bi-raclage (porteur 16 t)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/06/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SARL Villeton Jean
Adresse postale: ZI RN6
Ville: Saint-André-le-Gaz
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38490
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 23 400.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 5
Intitulé:

Six tracteurs quatre roues motrices

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/07/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: BL PRO
Adresse postale: 14 rue Henri Pluyaud
Ville: La Souterraine
Code NUTS: FRI22 Creuse
Code postal: 23300
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 457 200.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 6
Intitulé:

Une débroussailleuse portée

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/07/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ETS Dubranle SAS
Adresse postale: 39 Les Genets
Ville: Azerables
Code NUTS: FRI22 Creuse
Code postal: 23160
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 50 952.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 7
Intitulé:

18 remorques à carburant

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
04/06/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SNE Desret
Adresse postale: 36 route de Montluçon
Ville: Fontanières
Code NUTS: FRI22 Creuse
Code postal: 23110
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 59 940.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Tous les montants indiqués sont en (TTC). Appel d'offres ouvert articles L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2 1o et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.

Pub. Antérieure en plus du JOUE: BOAMP nº 21-23223- 20/02/21 + Rectif 21-37079 -21/03/21 et centre France publicité Creuse nº 897433-22/02/21.

Les contrats peuvent être obtenus/consultés auprès de I. Depeige — conseil départemental de la Creuse — DAG — BMP — 4 PL. L. Lacrocq — BP 250 — 23011 Guéret Cedex — lundi au vendredi 9h00-12h00,14h00-16h00 — bureau-marches@creuse.fr — (+33) 544302673.

R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative: dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. R. 551-7 du CJA pour le référé contractuel: au plus tard 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Ville: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-limoges@juradm.fr
Téléphone: +33 555339155
Fax: +33 555339160
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Ville: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-limoges@juradm.fr
Téléphone: +33 555339155
Fax: +33 555339160
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
15/07/2021