Fournitures - 367127-2020

05/08/2020    S150

France-Le Blanc-Mesnil: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

2020/S 150-367127

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Sivuresc
Adresse postale: 6 rue Gustave Roussy
Ville: Le Blanc-Mesnil Cedex
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Code postal: 93154
Pays: France
Courriel: h.drici@sivuresc.org
Téléphone: +33 148143110

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_hsDfjw3uDg
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_hsDfjw3uDg
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Autre activité: Restauration collective

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture des denrées alimentaires nécessaires aux repas fabriqués par le Sivuresc

Numéro de référence: AOALIM2021
II.1.2)Code CPV principal
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation concerne le marché public ayant pour objet la fourniture des denrées alimentaires nécessaires la confection des repas fabriqués par le Sivuresc (Syndicat intercommunal à vocation unique pour la restauration collective) situé au Blanc-Mesnil.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Charcuterie et viande de porc fraîche

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15131120 Charcuterie
15113000 Viande de porc
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

Sivuresc — 6 rue Gustave Roussy — 93150 le Blanc-Mesnil.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de charcuterie et viande de porc fraîche.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Cet accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période de douze (12) mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit par période successive de douze (12) mois, par reconduction tacite, sans que la durée globale de l'accord-cadre à bons de commande ne puisse excéder quarante-huit (48) mois à compter de la date de sa notification.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Volaille, charcuterie de volaille et produits dérivés à base de volaille

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15131500 Produits à base de volaille
15112000 Volaille
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

Sivuresc — 6 rue Gustave Roussy — 93150 le Blanc-Mesnil.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de volaille, charcuterie de volaille et produits dérivés à base de volaille.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Cet accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période de douze (12) mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit par période successive de douze (12) mois, par reconduction tacite, sans que la durée globale de l'accord-cadre à bons de commande ne puisse excéder quarante-huit (48) mois à compter de la date de sa notification.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande de boucherie fraîche (bœuf, veau et agneau)

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15111100 Viande de bœuf
15115100 Viande d'agneau
15111200 Viande de veau
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

Sivuresc — 6 rue Gustave Roussy — 93150 le Blanc-Mesnil.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de viande de boucherie fraîche (bœuf, veau et agneau).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Cet accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période de douze (12) mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit par période successive de douze (12) mois, par reconduction tacite, sans que la durée globale de l'accord-cadre à bons de commande ne puisse excéder quarante-huit (48) mois à compter de la date de sa notification.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits surgelés

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

Sivuresc — 6 rue Gustave Roussy — 93150 le Blanc-Mesnil.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de produits surgelés.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Cet accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période de douze (12) mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit par période successive de douze (12) mois, par reconduction tacite, sans que la durée globale de l'accord-cadre à bons de commande ne puisse excéder quarante-huit (48) mois à compter de la date de sa notification.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits BOF (Beurre, œuf, fromage), ovo produits et produits laitiers

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15530000 Beurre
03142500 Œufs
15540000 Fromages
15500000 Produits laitiers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

Sivuresc — 6 rue Gustave Roussy — 93150 le Blanc-Mesnil.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de produits BOF (Beurre, œuf, fromage), ovo produits et produits laitiers.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Cet accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période de douze (12) mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit par période successive de douze (12) mois, par reconduction tacite, sans que la durée globale de l'accord-cadre à bons de commande ne puisse excéder quarante-huit (48) mois à compter de la date de sa notification.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits d'épicerie, de biscuiteries, de confiseries et de conserves

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894700 Épicerie fine
15820000 Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation
15897200 Aliments en conserve
15131000 Conserves et préparations à base de viande
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

Sivuresc — 6 rue Gustave Roussy — 93150 le Blanc-Mesnil.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de produits d'épicerie, de biscuiteries, de confiseries et de conserves.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Cet accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période de douze (12) mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit par période successive de douze (12) mois, par reconduction tacite, sans que la durée globale de l'accord-cadre à bons de commande ne puisse excéder quarante-huit (48) mois à compter de la date de sa notification.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits et légumes frais (1re gamme, 4e et 5 e gamme)

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
03222000 Fruits et fruits à coque
03220000 Légumes, fruits et noix
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

Sivuresc — 6 rue Gustave Roussy — 93150 le Blanc-Mesnil.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de fruits et légumes frais (1re gamme, 4e et 5e gamme).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Cet accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période de douze (12) mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit par période successive de douze (12) mois, par reconduction tacite, sans que la durée globale de l'accord-cadre à bons de commande ne puisse excéder quarante-huit (48) mois à compter de la date de sa notification.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Boulangerie (pains et viennoiseries)

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100 Pain
15811300 Croissants
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

Sivuresc — 6 rue Gustave Roussy — 93150 le Blanc-Mesnil.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de boulangerie (pains et viennoiseries).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Cet accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période de douze (12) mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit par période successive de douze (12) mois, par reconduction tacite, sans que la durée globale de l'accord-cadre à bons de commande ne puisse excéder quarante-huit (48) mois à compter de la date de sa notification.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Poissons frais

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15211100 Filets de poisson frais
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

Sivuresc — 6 rue Gustave Roussy — 93150 le Blanc-Mesnil.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de poissons frais.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Cet accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période de douze (12) mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit par période successive de douze (12) mois, par reconduction tacite, sans que la durée globale de l'accord-cadre à bons de commande ne puisse excéder quarante-huit (48) mois à compter de la date de sa notification.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pâtisseries salées fraiches

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894300 Plats préparés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

Sivuresc — 6 rue Gustave Roussy — 93150 le Blanc-Mesnil.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pâtisseries salées fraîches.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Cet accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période de douze (12) mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit par période successive de douze (12) mois, par reconduction tacite, sans que la durée globale de l'accord-cadre à bons de commande ne puisse excéder quarante-huit (48) mois à compter de la date de sa notification.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pâtisseries sucrées fraîches

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15812000 Pâtisserie et gâteaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

Sivuresc — 6 rue Gustave Roussy — 93150 le Blanc-Mesnil.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pâtisseries sucrées fraîches.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Cet accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période de douze (12) mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit par période successive de douze (12) mois, par reconduction tacite, sans que la durée globale de l'accord-cadre à bons de commande ne puisse excéder quarante-huit (48) mois à compter de la date de sa notification.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Boissons alcoolisées et non alcoolisées

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15980000 Boissons sans alcool
15910000 Boissons alcoolisées distillées
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

Sivuresc — 6 rue Gustave Roussy — 93150 le Blanc-Mesnil.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de boissons alcoolisées et non alcoolisées.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Cet accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période de douze (12) mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit par période successive de douze (12) mois, par reconduction tacite, sans que la durée globale de l'accord-cadre à bons de commande ne puisse excéder quarante-huit (48) mois à compter de la date de sa notification.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 15/09/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 12/10/2020
Heure locale: 14:00
Lieu:

Sivuresc au Blanc-Mesnil.

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

Les membres de la commission d'appel d'offres.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Ville: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone: +33 149202000
Fax: +33 149202098

Adresse internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
31/07/2020