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Fournitures - 368337-2021

20/07/2021    S138

France-Orléans: Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques

2021/S 138-368337

Avis d'attribution de marché – secteurs spéciaux

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/25/UE

Section I: Entité adjudicatrice

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Orléans Métropole
Numéro national d'identification: 24450046800040
Adresse postale: espace Saint-Marc, 5 place du 6 Juin 1944, CS 95801
Ville: Orléans
Code NUTS: FRB06 Loiret
Code postal: 45058
Pays: France
Courriel: marches.publics@orleans-metropole.fr
Téléphone: +33 238784030
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.orleans-metropole.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
I.6)Activité principale
Autre activité: transport

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture d'équipements et de matériel électromécanique

Numéro de référence: M21f0037
II.1.2)Code CPV principal
31700000 Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La consultation porte sur les prestations suivantes: fourniture d'équipements et de matériel électromécanique.

La présente consultation a pour objet la relance du précédent marché de «fourniture d'équipements et de matériel électromécanique» et plus particulièrement des lots:

— nº 1: fourniture de motoréducteurs pour station d'épuration;

— nº 2: fourniture de démarreurs et de variateurs de vitesse;

— nº 3: fourniture de régulateurs de niveaux pour postes de relevage la consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, avec un montant minimal et un montant maximal en euros (HT).

L'accord-cadre est décomposé en trois lots.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur hors TVA: 520 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de motoréducteurs pour station d'épuration

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31110000 Moteurs électriques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06 Loiret
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de motoréducteurs pour station d'épuration.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de démarreurs et variateurs de vitesse

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31681410 Matériels électriques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06 Loiret
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de démarreurs et variateurs de vitesse.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de régulateurs de niveaux pour postes de relevage

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38422000 Matériel de mesure du niveau
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06 Loiret
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de régulateurs de niveaux pour postes de relevage.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 30
Coût - Nom: Prix / Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 056-142444
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis périodique indicatif

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Fourniture de motoréducteurs pour station d'épuration

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: M21309r
Lot nº: 2
Intitulé:

Fourniture de démarreurs et variateurs de vitesse

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
07/07/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Rexel
Adresse postale: 12 rue Jean Nicot
Ville: Saint-Jean-de-la-Ruelle
Code NUTS: FRB06 Loiret
Code postal: 45140
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur totale du marché/du lot: 1 500.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: M21310r
Lot nº: 3
Intitulé:

Fourniture de régulateurs de niveaux pour postes de relevage

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
29/06/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Paratronic
Adresse postale: Zone Industrielle — 14 rue des Genêts
Ville: Reyrieux
Code NUTS: FRK21 Ain
Code postal: 01600
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur totale du marché/du lot: 5 666.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande alloti, avec par période pour le lot 2 un montant minimal de 1 500,00 EUR HT et un montant maximal de 45 000,00 EUR HT et pour le lot 3 sans montant minimal et avec un montant maximal de 20 000,00 EUR HT. Conclu à compter de sa notification et arrive à échéance le 16.2.2022, reconductible tacitement sept fois par période de 1 an.

La valeur totale du marché correspond au montant maximal des lots 2 et 3 pour toute la durée du marché.

Le montant indiqué dans le lot 2 correspond au montant minimal pour la 1re période et le montant indiqué dans le lot 3 correspond à l'estimation pour la 1re période.

La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur.

Publications initiales:

— BOAMP: avis nº 21-35814 du 19.3.2021;

— JOUE: annonce nº 2021/S056-142444 du 22.3.2021.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France
Courriel: greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone: +33 238775900
Fax: +33 238538516
Adresse internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France
Courriel: greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone: +33 238775900
Fax: +33 238538516
Adresse internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
15/07/2021