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Fournitures - 368693-2022

08/07/2022    S130

France-Gif-sur-Yvette: Spectromètre de masse

2022/S 130-368693

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre National de la Recherche Scientifique
Numéro national d'identification: 18008901300635
Adresse postale: Avenue de la Terrasse
Ville: Gif sur Yvette
Code NUTS: FR104 Essonne
Code postal: 91190
Pays: France
Point(s) de contact: Cyril CASIRAGHI
Courriel: dr04.achats@cnrs.fr
Téléphone: +33 169823285
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.cnrs.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Autre activité: Recherche

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

CCAP N°22011-LSCE-FOURNITURE D’UN DISPOSITIF DE MESURE DES RAPPORTS ISOTOPIQUES (CARBONE, OXYGENE, AZOTE ET SOUFRE) DE DIFFERENTES MATIERES ORGANIQUES.

Numéro de référence: 22011
II.1.2)Code CPV principal
38433100 Spectromètre de masse
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

L’objectif de cet appel d’offre est d’accroître les capacités et les performances analytiques de la dendro-isotopie en Ile-de-France.

Le Laboratoire des Sciences du Climat et de l'Environnement (LSCE) souhaite acquérir un spectromètre de masse de rapport isotopique (IRMS) couplé à un analyseur élémentaire Haute température (TC/EA) pour analyser la composition isotopique de l’oxygène, du carbone, de l’azote et du soufre. Cet équipement permettra de réaliser ces mesures à partir de faibles quantités de poudres de bois, de cellulose ou d’autres matières organiques tels que des grains de pollen, des graines, des feuilles.

La consultation prévoit également la présentation et le chiffrage d’une prestation supplémentaire éventuelle. La prestation et le chiffrage de la PSE est obligatoire. Elle concerne une extension de garantie de 12 mois.

Le délai d'exécution du marché de 5 mois est maximal, les sociétés seront incitées à proposer leur propre délai, qui pourra donc être inférieur.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Offre la plus basse: 198 000.00 EUR / Offre la plus élevée: 233 142.00 EUR prise en considération
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38434000 Analyseurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
Lieu principal d'exécution:

Laboratoire des Sciences du Climat et de l'Environnement (LSCE)

Bâtiment 703, Orme des merisiers

91191 Gif-sur-Yvette

II.2.4)Description des prestations:

Offre de base (fournitures) : spectromètre de masse de rapport isotopique (IRMS) couplé à un analyseur élémentaire Haute température (TC/EA) pour analyser la composition isotopique de l’oxygène, du carbone, de l’azote et du soufre.

Prestation supplémentaire éventuelle obligatoire (fournitures) : extension de garantie de 12 mois.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Exigences techniques et qualité du service offert / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La consultation prévoit également la présentation et le chiffrage d’une prestation supplémentaire éventuelle (fournitures).

La prestation et le chiffrage de la PSE est obligatoire.

Elle concerne une extension de garantie de 12 mois.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2022/S 061-159886
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2025961
Intitulé:

CCAP N°22011-LSCE-FOURNITURE D’UN DISPOSITIF DE MESURE DES RAPPORTS ISOTOPIQUES (CARBONE, OXYGENE, AZOTE ET SOUFRE) DE DIFFERENTES MATIERES ORGANIQUES.

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
05/07/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ELEMENTAR FRANCE
Ville: Lyon
Code NUTS: FRK26 Rhône
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 198 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-publics.gouv.fr.

Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée.

La copie de sauvegarde est adressée par voie postale : CNRS - Délégation Ile-de-France Gif sur Yvette/ Pôle Achats Avenue de la Terrasse - 91198 GIF SUR YVETTE CEDEX, (indiquer objet de la consultation + AOO).

Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du Code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures.

Aucune visite de site n'est prévue.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Ville: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France
Courriel: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone: +33 139205400
Fax: +33 139205487
Adresse internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat».

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Ville: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France
Courriel: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone: +33 139205400
Fax: +33 139205422
Adresse internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
05/07/2022