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Marché de travaux - 368789-2021

Submission deadline has been amended by:  453004-2021
21/07/2021    S139

France-Caen: Travaux de construction

2021/S 139-368789

Avis de marché

Travaux

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Shema
Adresse postale: (Au nom et pour le compte de l'EPA du Haras National du Pin), 15 avenue Pierre Mendes France, BP 53060
Ville: Caen Cedex 2
Code NUTS: FRD11 Calvados
Code postal: 14018
Pays: France
Courriel: edalibard@shema.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.shema.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.shema.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://shema.safetender.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://shema.safetender.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: EPA du Haras National du Pin
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Requalification des équipements sportifs de la zone dite des Grands-Champs et création du Pôle International de Sports Equestres — lots Bâtiments et Boxes

II.1.2)Code CPV principal
45000000 Travaux de construction
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

La présente procédure ne concerne que l'appel d'offres pour les lots «bat» dédiés à la construction du bâtiment d'accueil du public et de la zone boxes/accueil des compétiteurs, décris ci-dessous. Les lots «VRD» (VRD, maçonneries paysagères, sols équestres etc.) ont déjà fait l'objet d'une première procédure distincte.

Le marché a pour objet la réalisation des travaux suivants: le périmètre du projet porte sur une zone d'environ 15 ha, dédiée spécifiquement à l'organisation de compétitions équestres et dotée de plusieurs carrières de compétition ou d'entraînement.

Le projet présenté a vocation à revoir la totalité des équipements existants et à étendre la surface pour que le futur site sportif réponde aux aspirations des compétitions actuelles, mais également à long terme pour que le Haras puisse accueillir, dans les meilleures conditions, d'autres compétitions de plus grande envergure

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fondations — gros-œuvre (bâtiments accueil — cabines jury — guérites fixes)

Lot nº: BAT 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45210000 Travaux de construction de bâtiments
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD13 Orne
Lieu principal d'exécution:

Lieu-dit les Grands-Champs — commune de Gouffern-en-Auge (61).

II.2.4)Description des prestations:

Fondations — gros-œuvre (bâtiments accueil — cabines jury — guérites fixes).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Variantes libres autorisée dans la limite de 4 + proposition de variantes exigée pour les lots suivants:

— lot Bat04: variante exigée nº 1: bardage essence châtaigner au lieu du chêne, bâtiments Accueil (A et B), cabines jury et guérites;

— lot Bat06: variante exigée nº1: végétalisation de type «Pampa» au lieu de la végétalisation de type «Toundra» pour les toitures végétalisées des boxes.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fondations — gros-œuvre — maçonneries (zones boxes)

Lot nº: BAT 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45210000 Travaux de construction de bâtiments
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD13 Orne
Lieu principal d'exécution:

Lieu-dit les Grands-Champs — commune de Gouffern-en-Auge (61).

II.2.4)Description des prestations:

Fondations — gros-œuvre — maçonneries (zones boxes).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Variantes libres autorisée dans la limite de 4 + proposition de variantes exigée pour les lots suivants:

— lot Bat04: variante exigée nº 1: bardage essence châtaigner au lieu du chêne, bâtiments Accueil (A et B), cabines jury et guérites;

— lot Bat06: variante exigée nº1: végétalisation de type «Pampa» au lieu de la végétalisation de type «Toundra» pour les toitures végétalisées des boxes.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Boxes et cloisonnements équestres — équipements équestres boxes

Lot nº: BAT 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45210000 Travaux de construction de bâtiments
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD13 Orne
Lieu principal d'exécution:

Lieu-dit les Grands-Champs — commune de Gouffern-en-Auge (61).

II.2.4)Description des prestations:

Boxes et cloisonnements équestres — équipements équestres boxes.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Variantes libres autorisée dans la limite de 4 + proposition de variantes exigée pour les lots suivants:

— lot Bat04: variante exigée nº 1: bardage essence châtaigner au lieu du chêne, bâtiments Accueil (A et B), cabines jury et guérites;

— lot Bat06: variante exigée nº1: végétalisation de type «Pampa» au lieu de la végétalisation de type «Toundra» pour les toitures végétalisées des boxes.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ossatures — façades — terrasses bois

Lot nº: BAT 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45223200 Ossatures
45443000 Travaux de façade
45422100 Ouvrages en bois
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD13 Orne
Lieu principal d'exécution:

Lieu-dit les Grands-Champs — commune de Gouffern-en-Auge (61).

II.2.4)Description des prestations:

Ossatures — façades — terrasses bois.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Variantes libres autorisée dans la limite de 4 + proposition de variantes exigée pour les lots suivants:

— lot Bat04: variante exigée nº 1: bardage essence châtaigner au lieu du chêne, bâtiments Accueil (A et B), cabines jury et guérites;

— lot Bat06: variante exigée nº1: végétalisation de type «Pampa» au lieu de la végétalisation de type «Toundra» pour les toitures végétalisées des boxes.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Parements briques et enduits façades

Lot nº: BAT 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45443000 Travaux de façade
45262500 Travaux de maçonnerie et de briquetage
45261222 Travaux de pose d'enduit sur couverture en ciment
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD13 Orne
Lieu principal d'exécution:

Lieu-dit les Grands-Champs — commune de Gouffern-en-Auge (61).

II.2.4)Description des prestations:

Parements briques et enduits façades.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Variantes libres autorisée dans la limite de 4 + proposition de variantes exigée pour les lots suivants:

— lot Bat04: variante exigée nº 1: bardage essence châtaigner au lieu du chêne, bâtiments Accueil (A et B), cabines jury et guérites;

— lot Bat06: variante exigée nº1: végétalisation de type «Pampa» au lieu de la végétalisation de type «Toundra» pour les toitures végétalisées des boxes.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Couverture — étanchéité

Lot nº: BAT 06
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261210 Travaux de couverture
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD13 Orne
Lieu principal d'exécution:

Lieu-dit les Grands-Champs — commune de Gouffern-en-Auge (61).

II.2.4)Description des prestations:

Couverture — étancheité.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Variantes libres autorisée dans la limite de 4 + proposition de variantes exigée pour les lots suivants:

— lot Bat04: variante exigée nº 1: bardage essence châtaigner au lieu du chêne, bâtiments Accueil (A et B), cabines jury et guérites;

— lot Bat06: variante exigée nº1: végétalisation de type «Pampa» au lieu de la végétalisation de type «Toundra» pour les toitures végétalisées des boxes.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries extérieures bois

Lot nº: BAT 07
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD13 Orne
Lieu principal d'exécution:

Lieu-dit les Grands-Champs — commune de Gouffern-en-Auge (61).

II.2.4)Description des prestations:

Menuiseries extérieures bois.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Variantes libres autorisée dans la limite de 4 + proposition de variantes exigée pour les lots suivants:

— lot Bat04: variante exigée nº 1: bardage essence châtaigner au lieu du chêne, bâtiments Accueil (A et B), cabines jury et guérites;

— lot Bat06: variante exigée nº1: végétalisation de type «Pampa» au lieu de la végétalisation de type «Toundra» pour les toitures végétalisées des boxes.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Métallerie

Lot nº: BAT 08
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45210000 Travaux de construction de bâtiments
45262400 Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD13 Orne
Lieu principal d'exécution:

Lieu-dit les Grands-Champs — commune de Gouffern-en-Auge (61).

II.2.4)Description des prestations:

Métallerie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Variantes libres autorisée dans la limite de 4 + proposition de variantes exigée pour les lots suivants:

— lot Bat04: variante exigée nº 1: bardage essence châtaigner au lieu du chêne, bâtiments Accueil (A et B), cabines jury et guérites;

— lot Bat06: variante exigée nº1: végétalisation de type «Pampa» au lieu de la végétalisation de type «Toundra» pour les toitures végétalisées des boxes.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries intérieures — cloisons — doublage — faux-plafond

Lot nº: BAT 09
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
45421141 Travaux de cloisonnement
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD13 Orne
Lieu principal d'exécution:

Lieu-dit les Grands-Champs — commune de Gouffern-en-Auge (61).

II.2.4)Description des prestations:

Menuiseries intérieures — cloisons — doublage — faux-plafond.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Variantes libres autorisée dans la limite de 4 + proposition de variantes exigée pour les lots suivants:

— lot Bat04: variante exigée nº 1: bardage essence châtaigner au lieu du chêne, bâtiments Accueil (A et B), cabines jury et guérites;

— lot Bat06: variante exigée nº1: végétalisation de type «Pampa» au lieu de la végétalisation de type «Toundra» pour les toitures végétalisées des boxes.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Carrelage — faïence

Lot nº: BAT 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45431000 Carrelages
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD13 Orne
Lieu principal d'exécution:

Lieu-dit les Grands-Champs — commune de Gouffern-en-Auge (61).

II.2.4)Description des prestations:

Carrelage — faïence.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Variantes libres autorisée dans la limite de 4 + proposition de variantes exigée pour les lots suivants:

— lot Bat04: variante exigée nº 1: bardage essence châtaigner au lieu du chêne, bâtiments Accueil (A et B), cabines jury et guérites;

— lot Bat06: variante exigée nº1: végétalisation de type «Pampa» au lieu de la végétalisation de type «Toundra» pour les toitures végétalisées des boxes.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Peinture — sols souples

Lot nº: BAT 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45442100 Travaux de peinture
44112200 Revêtements de sol
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD13 Orne
Lieu principal d'exécution:

Lieu-dit les Grands-Champs — commune de Gouffern-en-Auge (61).

II.2.4)Description des prestations:

Peinture — sols souples.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Variantes libres autorisée dans la limite de 4 + proposition de variantes exigée pour les lots suivants:

— lot Bat04: variante exigée nº 1: bardage essence châtaigner au lieu du chêne, bâtiments Accueil (A et B), cabines jury et guérites;

— lot Bat06: variante exigée nº1: végétalisation de type «Pampa» au lieu de la végétalisation de type «Toundra» pour les toitures végétalisées des boxes.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Électricité CFO — CFA

Lot nº: BAT 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45311200 Travaux d'installations électriques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD13 Orne
Lieu principal d'exécution:

Lieu-dit les Grands-Champs — commune de Gouffern-en-Auge (61).

II.2.4)Description des prestations:

Électricité CFO — CFA.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Variantes libres autorisée dans la limite de 4 + proposition de variantes exigée pour les lots suivants:

— lot Bat04: variante exigée nº 1: bardage essence châtaigner au lieu du chêne, bâtiments Accueil (A et B), cabines jury et guérites;

— lot Bat06: variante exigée nº1: végétalisation de type «Pampa» au lieu de la végétalisation de type «Toundra» pour les toitures végétalisées des boxes.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Chauffage — ventilation — plomberie

Lot nº: BAT 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD13 Orne
Lieu principal d'exécution:

Lieu-dit les Grands-Champs — commune de Gouffern-en-Auge (61).

II.2.4)Description des prestations:

Chauffage — ventilation — plomberie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Variantes libres autorisée dans la limite de 4 + proposition de variantes exigée pour les lots suivants:

— lot Bat04: variante exigée nº 1: bardage essence châtaigner au lieu du chêne, bâtiments Accueil (A et B), cabines jury et guérites;

— lot Bat06: variante exigée nº1: végétalisation de type «Pampa» au lieu de la végétalisation de type «Toundra» pour les toitures végétalisées des boxes.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ascenseur

Lot nº: BAT 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD13 Orne
Lieu principal d'exécution:

Lieu-Dit les Grands-Champs — commune de Gouffern-en-Auge (61).

II.2.4)Description des prestations:

Ascenseur.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Variantes libres autorisée dans la limite de 4 + proposition de variantes exigée pour les lots suivants:

— lot Bat04: variante exigée nº 1: bardage essence châtaigner au lieu du chêne, bâtiments Accueil (A et B), cabines jury et guérites;

— lot Bat06: variante exigée nº1: végétalisation de type «Pampa» au lieu de la végétalisation de type «Toundra» pour les toitures végétalisées des boxes.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Cf. article 4.1 du règlement de consultation.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Cf. article 4.1 du règlement de consultation.

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

Cf. article 4.1 du règlement de consultation.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Cf. article 4.1 du règlement de consultation.

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

Cf. article 4.1 du règlement de consultation.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 08/09/2021
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 08/09/2021
Heure locale: 16:01

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Ville: Caen
Code postal: 14000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone: +33 231707272
Adresse internet: http://www.telerecours.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
16/07/2021