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Fournitures - 369344-2021

Submission deadline has been amended by:  463652-2021
21/07/2021    S139

France-Paris: Composants électroniques

2021/S 139-369344

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CNRS délégation Paris-Centre
Numéro national d'identification: 180 089 013 03282
Adresse postale: 16 rue Pierre et Marie Curie
Ville: Paris
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75005
Pays: France
Point(s) de contact: Pôle Achats
Courriel: marchesdr2@dr2.cnrs.fr
Téléphone: +33 142349400
Fax: +33 143268723
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.cnrs.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=790671&orgAcronyme=f2h
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=790671&orgAcronyme=f2h
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Autre activité: Recherche

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Accord-cadre alloti de fournitures de composants électroniques FGPA et Eeprom pour le compte du LPNHE UMR7585 CNRS

Numéro de référence: 2021_AOO_COMPOSANTS ELECTRONIQUES_LPNHE
II.1.2)Code CPV principal
31711100 Composants électroniques
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation a pour objet: la conclusion d’un accord-cadre alloti à bons de commandes de fourniture de composants FPGA et Eeprom pour 1440 cartes au minimum dans le cadre du projet NectarCAM pour le compte du laboratoire physique nucléaire et hautes énergies (LPNHE) UMR7585.

La description des prestations et leurs spécifications techniques et fonctionnelles détaillées sont indiquées au Cahier des clauses particulières(CCP) nº CCP_AOO_2021_COMPOSANTS ELECTRONIQUES_LPNHE.

Les prestations seront réalisées dans les conditions précisées au cahier des clauses particulières (CCP) No CCP_AOO_2021_COMPOSANTS ELECTRONIQUES_LPNHE.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 175 600.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Composant FPGA Cyclone V de la société intel de référence: 5CEFA7F27C6N (speed = 6)

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31711100 Composants électroniques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FR101 Paris
Lieu principal d'exécution:

Laboratoire physique nucléaire et hautes énergies (LPNHE)

CNRS — UMR7585 — Sorbonne-université — 4 place Jussieu — 75005 Paris.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de 1440 (quantité minimale) de composants électronique: FPGA Cyclone V de la société Intel de référence: 5CEFA7F27C6N (speed = 6).

Les composants proposés devront être ROHS compliant.

La proposition devra mentionner la date code de chaque lot proposé (Cf. cadre de réponse technique).

Un Certificat Reach sera fourni.

Les composants FPGA seront fournis en plateau, avec un sachet de dessicant et conditionné dans un emballage avec protection ESD sous vide.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 165 600.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée de deux ans à compter de sa date de notification, reconductible une (1) fois pour la même durée par tacite reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Une avance de 30 % sera versée au titulaire dans les 30 jours suivant la notification du bon de commande conformément à l’article R. 2191-16 du code de la commande publique, sauf renonciation expresse du titulaire.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Composant électronique: Eeprom de la société Intel de référence: EPCQ64ASI16N

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31711100 Composants électroniques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
Lieu principal d'exécution:

Laboratoire physique nucléaire et hautes énergies (LPNHE):

CNRS — UMR7585 — Sorbonne-université — 4 place Jussieu — 75005 Paris.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de 1440 (quantité minimale) de composants électronique: Eeprom de la société Intel de référence: EPCQ64ASI16N.

Les composants proposés devront être ROHS compliant.

La proposition devra mentionner la date code de chaque lot proposé (Cf.cadre de réponse technique).

Un certificat Reach sera fourni.

Les Eeprom, EPCQ64ASI16N, seront fournies en barrettes, avec un sachet de dessicant et conditionné dans un emballage avec protection ESD sous vide.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée de deux ans à compter de sa date de notification, reconductible une (1) fois pour la même durée par tacite reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

L'accord-cadre est passé en application des articles L. 2125-1 1o, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.

L’accord-cadre est composé de deux lots ci-après désignés:

— lot nº 1: composant électronique: FPGA cyclone V de la société Intel de référence: 5CEFA7F27C6N (speed = 6);

— lot nº 2: composant électronique: Eeprom de la société Intel de référence: EPCQ64ASI16N.

Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre avec un minimum en quantité de 1 440 attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre s'exécutera par émission de bons de commande.

III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
Obligation d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 13/09/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français, anglais
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 13/09/2021
Heure locale: 12:05

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

Une avance de 30 % sera versée au titulaire dans les 30 jours suivant la notification du bon de commande conformément à l’article R. 2191-16 du code de la commande publique, sauf renonciation expresse du titulaire.

Le remboursement de l’avance s’impute par précompte sur les sommes dues au titulaire.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646
Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Paris
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Ville: Paris
Code postal: 75015
Pays: France
Courriel: ccira@paris-idf.gouv.fr
Téléphone: +33 182524272
Fax: +33 182524295
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

« Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours:

— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, ASS., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. »

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646
Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
16/07/2021