Fournitures - 369853-2018

24/08/2018    S162    - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Vendôme: Produits alimentaires divers

2018/S 162-369853

Avis de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Ville de Vendôme
21410269100018
Hôtel de Ville et de Communauté de Vendôme Parc Ronsard, BP 20107
Vendôme Cedex
41106
France
Point(s) de contact: M. le maire de Vendôme ou son représentant
Téléphone: +33 254894200
Courriel: courrier@territoiresvendomois.fr
Fax: +33 254894201
Code NUTS: FRB05

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.territoiresvendomois.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-securises.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues autre adresse:
Commune de Vendôme
Hôtel de ville et de Communauté de Vendôme, BP 20107
Vendôme Cedex
41106
France
Point(s) de contact: M. Rudy Rolland — Cuisine centrale de Vendôme
Téléphone: +33 254233130
Courriel: cuisinecentrale@territoiresvendomois.fr
Fax: +33 254805233
Code NUTS: FRB05

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.territoiresvendomois.fr

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.marches-securises.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Commune de Vendôme
Hôtel de ville et de Communauté de Vendôme, BP 20107
Vendôme Cedex
41106
France
Point(s) de contact: Mme Alexandra Laseigne — marchés publics
Téléphone: +33 254894275
Courriel: alexandra.laseigne@territoiersvendomois.fr
Fax: +33 254894201
Code NUTS: FRB05

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.territoiresvendomois.fr

I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Achat de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de Vendôme

II.1.2)Code CPV principal
15800000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Marché d'achat et de livraison de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de Vendôme décomposé en 12 lots. À l'issue de l'appel d'offres, il sera conclu des accords-cadres mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum de commandes.

L'exécution du marché vise à promouvoir la protection de l'environnement: ainsi pour le lot 11, les denrées alimentaires devront être issues de l'agriculture biologique.

Pour les lots 1,3,4 et 12 les candidats devront être en mesure de proposer dans leur gamme des produits issus de l'agriculture biologique et de fournir les certificats afférents.

La collectivité attachera une importance particulière au bien être animal dans les lots 5, 7 et 8.

Pour être régulières, les offres pour l'ensemble des lots, devront être accompagnées d'échantillons dont la liste figure dans le règlement de la consultation

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 1 613 100.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Beurre — œufs — fromages coupe et portions — desserts lactés et produits laitiers ultra frais

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15530000
15540000
03142500
15550000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB05
Lieu principal d'exécution:

Cuisine centrale de Vendôme

II.2.4)Description des prestations:

Beurre — œufs — fromages coupe et portions — desserts lactés et produits laitiers ultra frais frais pour la cuisine centrale de Vendôme

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 45
Critère de qualité - Nom: Impact environnemental et développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Étendue de la gamme proposée / Pondération: 5
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 270 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.

Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2.

La durée de chaque période de reconduction est d'1 an.

La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Des échantillons sont à fournir à l'appui de l'offre.

Le catalogue de vente du candidat doit proposé un gamme de produits issus de l'agriculture biologique

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fromage au lait de vache à pâte molle croute fleurie 150 g

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15542200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB05
Lieu principal d'exécution:

Cuisine centrale de vendôme

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de fromage au lait de vache à pâte molle croute fleurie 150 g pour la cuisine centrale de vendôme

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Impact environnementale et développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 8 100.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.

Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2.

La durée de chaque période de reconduction est d'1 an.

La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Des échantillons sont à fournir à l'appui de l'offre

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Épicerie, boissons et produits non alimentaires

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15982000
15897200
15820000
39222100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB05
Lieu principal d'exécution:

Cuisine centrale de Vendôme

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de produits d'épicerie, de boissons et de produits non alimentaires jetables pour la cuisine centrale de Vendôme

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 45
Critère de qualité - Nom: Impact environnemental et développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Étendue de la gamme des produits proposés / Pondération: 5
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 270 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.

Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2.

La durée de chaque période de reconduction est d'1 an.

La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Des échantillons sont à fournir à l'appui de l'offre.le catalogue de vente du candidat doit proposer un gamme de produits issus de l'agriculture biologique

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits surgelés et traiteur frais

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000
15894300
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB05
Lieu principal d'exécution:

Cuisine centrale de Vendôme

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de produits surgelés et de produits traiteur frais pour la cuisine centrale de Vendôme

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 45
Critère de qualité - Nom: Impact environnemental et développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Étendue de la gamme de produits proposés / Pondération: 5
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 330 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.

Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2.

La durée de chaque période de reconduction est d'1 an.

La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Des échantillons sont à produire à l'appui de l'offre. Le catalogue de vente du candidat doit proposer une gamme de produits issus de l'agriculture biologique

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande de porc fraîche

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15113000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB05
Lieu principal d'exécution:

Cuisine centrale de Vendôme

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de viande de porc fraîche pour la cuisine centrale de Vendôme

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Impact environnemental et développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 33 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Des échantillons sont à fournir à l'appui de l'offre

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viandes cuites et charcuterie

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15110000 - HA27
15131120
15113000
15111000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB05
Lieu principal d'exécution:

Cuisine centrale de Vendôme

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de viandes cuites et de charcuteries pour la cuisine centrale de Vendôme

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 45
Critère de qualité - Nom: Impact environnemental et développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Étendue de la gamme de produits proposés / Pondération: 5
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 150 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.

Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2.

La durée de chaque période de reconduction est d'1 an.

La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Des échantillons sont à fournir à l'appui de l'offre

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viandes bovines et ovines fraîches

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15111000 - BA04
15115000 - BA04
15111200 - BA04
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB05
Lieu principal d'exécution:

Cuisine centrale de Vendôme

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de viandes bovine et ovines fraîches pour la cuisine centrale de Vendôme

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Impact environnemental et développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 105 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.

Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2.

La durée de chaque période de reconduction est d'1 an.

La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Des échantillons sont à fournir à l'appui de l'offre

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Volailles fraîches

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15112100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB05
Lieu principal d'exécution:

Cuisine centrale de Vendôme

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de volailles fraîches pour la cuisine centrale de vendôme

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Impact environnemental et développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 105 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.

Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2.

La durée de chaque période de reconduction est d'1 an.

La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Des échantillons sont à fournir à l'appui de l'offre

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pains blancs

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB05
Lieu principal d'exécution:

Cuisine centrale de Vendôme

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pains blancs pour la cuisine centrale de Vendôme

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Impact environnemental et développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 18 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.

Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2.

La durée de chaque période de reconduction est d'1 an.

La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Des échantillons sont à fournir à l'appui de l'offre

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viennoiseries, mini viennoiseries, pains 50 g salé et s/sel, pains 120 g salés et s/sel et pâtisseries fraîches

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811300
15811200
15811100
15812000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB05
Lieu principal d'exécution:

Cuisine centrale de Vendôme et foyer Oasis à Vendôme (41100)

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de viennoiseries, mini viennoiseries, pains 50 g salé et s/sel, pains 120 g salés et s/sel et pâtisseries fraîches pour la cuisine centrale de Vendôme

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Impact environnemental et développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 105 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.

Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2.

La durée de chaque période de reconduction est d'1 an.

La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Des échantillons sont à fournir à l'appui de l'offre

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pains issus de l'agriculture biologique

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB05
Lieu principal d'exécution:

Cuisine centrale de Vendôme

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pains issus de l'agriculture biologique pour la cuisine centrale de Vendôme

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Impact environnemental et développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 57 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.

Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2.

La durée de chaque période de reconduction est d'1 an.

La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Des échantillons sont à fournir à l'appui de l'offre

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits et légumes 1re, 4e et 5e gamme

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03221200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB05
Lieu principal d'exécution:

Cuisine centrale de Vendôme

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de fruits et légumes 1re, 4e et 5e gamme pour la cuisine centrale de Vendôme

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Impact environnemental et développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 162 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.

Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2.

La durée de chaque période de reconduction est d'1 an.

La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Des échantillons sont à fournir à l'appui de l'offre.

Le catalogue de vente du candidat doit proposer une gamme de produits issus de l'agriculture biologique

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,

— les entreprises nouvellement créées doivent produire le récépissé de dépôt de déclaration auprès du Centre de formalités des entreprises ou un extrait du registre du commerce justifiant sa création dans l'année,

— une attestation d'assurance en responsabilité civile en cours de validité,

— impérativement le pouvoir donné au signataire de l'offre si celui-ci n'est pas habilité à engager le candidat pour le marché à intervenir si le candidat a été admis au redressement judiciaire, il doit justifier qu'il a été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché à intervenir et produire la copie du ou des jugement(s)

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

— formulaires DC1 et DC2 ou équivalents (dont e-DUME)

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— les références de moins de 3 ans (en précisant les lieux, date, nature et montant (HT). Des prestations réalisées) relatives à des prestations de nature et d'importance similaires à celles faisant l'objet du marché auquel ou auxquels le candidat soumissionne ou tout autre document justifiant de la capacité professionnelle du candidat à réaliser les prestations objet du ou des présents marchés,

— les moyens matériels des candidats et notamment les moyens de livraison Si le candidat n'assure pas lui-même directement ses livraisons, il devra indiquer les noms, adresse et activités de la société qui assure ses transports - copie de l'agrément ou des agréments sanitaire(s), délivré(s) par la direction des services vétérinaires du Département compétent pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 10 et 12,

— les licences et certificats en cours de validité attestant de la production en agriculture biologique ou en reconversion vers l'agriculture biologique d'au moins 2e année pour les lots 1, 3, 4, 11 et 12

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 24/09/2018
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 24/09/2018
Heure locale: 14:30

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

2e semestre 2021

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

Le dossier de consultation peut être retiré gratuitement auprès du service marchés publics de la commune de Vendôme sur demande écrite, par télécopie (+33 0254894201) ou par courrier en précisant le ou les lots souhaité(s), ou encore être téléchargé gratuitement sur le profil d'acheteur http://www.marches-securises.fr.

Conditions de remise des offres ou des candidatures: les candidatures et les offres seront remises directement (du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:30 sauf le mardi uniquement de 13:30 à 17:30 et le vendredi jusqu'à 16:30) ou transmises par tout moyen permettant de déterminer une date et une heure certaine de réception par le service des marchés publics de la Commune de Vendôme.

La remise des candidatures et des offres par voie électronique est autorisée sur le profil d'acheteur http://www.marches-securises.fr.

Attention: des échantillons sont à remettre à l'appui de chaque offre selon les dispositions de l'article 5 du règlement de la consultation. Ils sont a remettre auprès de la cuisine centrale de Vendôme.

Modalités essentielles de paiement/ financement: fonds propres de la collectivité.

Paiement par mandat administratif dans les 30 jours maximum à compter de la réception des demandes d'acompte présentées suivants les dispositions précisées au cahier des clauses particulières du marché propre à chaque lot

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
Orléans
45057
France
Téléphone: +33 238775913
Courriel: greffe.ta-orleans@juradm.fr
Fax: +33 238538516

Adresse internet: https://orleans.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Tribunal administratif d'Orléans — greffe du tribunal
28 rue de la Bretonnerie
Orléans
45057
France
Téléphone: +33 238775913
Courriel: greffe.ta-orleans@juradm.fr
Fax: +33 238538516

Adresse internet: https://orleans.tribunal-administratif.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
21/08/2018