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Marché de travaux - 372165-2021

23/07/2021    S141

France-La Rochelle: Travaux de gros œuvre

2021/S 141-372165

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Travaux

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Conseil départemental de la Charente-Maritime
Adresse postale: 85 boulevard de la République, CS 60003
Ville: La Rochelle Cedex 9
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
Code postal: 17076
Pays: France
Point(s) de contact: Direction des affaires financières et juridiques — service des marchés publics
Courriel: proceduredemat.marches@charente-maritime.fr
Téléphone: +33 546317546
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.charente-maritime.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.achatpublic.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Construction d'une salle polyvalente au collège «Beauregard» à Burie

Numéro de référence: 20DTNP20
II.1.2)Code CPV principal
45223220 Travaux de gros œuvre
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

Construction d'une salle polyvalente au collège «Beauregard» à Burie.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 586 832.08 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gros œuvre, enduits, détermitage

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45223220 Travaux de gros œuvre
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Construction d'une salle polyvalente au collège «Beauregard» à Burie/lot nº 1: gros œuvre, enduits, détermitage.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre au vu du mémoire technique / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Charpente bois

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261100 Travaux de charpente
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Construction d'une salle polyvalente au collège «Beauregard» à Burie/lot nº 2: charpente bois.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre au vu du mémoire technique / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Couvertures, bardages, étanchéité

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261210 Travaux de couverture
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Construction d'une salle polyvalente au collège «Beauregard» à Burie/lot nº 3: couvertures, bardages, étanchéité.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre au vu du mémoire technique / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries extérieures

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Construction d'une salle polyvalente au collège «Beauregard» à Burie/lot nº 4: menuiseries extérieures.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre au vu du mémoire technique / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cloisons, doublages, plafonds, isolation

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421152 Installation de cloisons
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Construction d'une salle polyvalente au collège «Beauregard» à Burie/lot nº 5: cloisons, doublages, plafonds, isolation.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre au vu du mémoire technique / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries bois

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Construction d'une salle polyvalente au collège «Beauregard» à Burie/lot nº 6: menuiseries bois.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre au vu du mémoire technique / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Revêtements de sols, faïence

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44112200 Revêtements de sol
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI Nouvelle-Aquitaine
II.2.4)Description des prestations:

Construction d'une salle polyvalente au collège «Beauregard» à Burie/lot nº 7: revêtements de sols, faïence.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre au vu du mémoire technique / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Peinture

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44810000 Peintures
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Construction d'une salle polyvalente au collège «Beauregard» à Burie/lot nº 8: peinture.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre au vu du mémoire technique / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Électricité

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45311200 Travaux d'installations électriques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Construction d'une salle polyvalente au collège «Beauregard» à Burie/lot nº 9: électricité.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre au vu du mémoire technique / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plomberie, CVC

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45330000 Travaux de plomberie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Construction d'une salle polyvalente au collège «Beauregard» à Burie/lot nº 10: plomberie, CVC.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre au vu du mémoire technique / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

VRD

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45112500 Travaux de terrassement
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Construction d'une salle polyvalente au collège «Beauregard» à Burie/lot nº 11: VRD.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre au vu du mémoire technique / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Photovoltaïque

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261215 Travaux de couverture de panneaux solaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Construction d'une salle polyvalente au collège «Beauregard» à Burie/lot nº 12: photovoltaïque.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre au vu du mémoire technique / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Serrurerie

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44316500 Serrurerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Construction d'une salle polyvalente au collège «Beauregard» à Burie/lot nº 13: serrurerie.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre au vu du mémoire technique / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 031-076123
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 763D21
Lot nº: 1
Intitulé:

Construction d'une salle polyvalente au collège «Beauregard» à Burie/lot nº 1: gros œuvre, enduits, détermitage

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
12/07/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ALM Allain
Adresse postale: 11 rue des Perches
Ville: Saintes
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
Code postal: 17100
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 150 895.96 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 764D21
Lot nº: 2
Intitulé:

Construction d'une salle polyvalente au collège «Beauregard» à Burie/lot nº 2: charpente bois

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
12/07/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Arbre Construction
Adresse postale: 8 route de Bellevue
Ville: Rouzède
Code NUTS: FRI31 Charente
Code postal: 16220
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 24 457.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 765D21
Lot nº: 3
Intitulé:

Construction d'une salle polyvalente au collège «Beauregard» à Burie/lot nº 3: couvertures, bardages, étanchéité

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
12/07/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Soprema
Adresse postale: 1 impasse Yvette Cauchois
Ville: Saint-Georges-des-Coteaux
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
Code postal: 17810
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 100 122.81 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 766D21
Lot nº: 4
Intitulé:

Construction d'une salle polyvalente au collège «Beauregard» à Burie/lot nº 4: menuiseries extérieures

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
12/07/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Homnia Menuisiers
Adresse postale: 2020 rue François Mitterrand
Ville: Châteaubernard
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
Code postal: 16100
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 34 366.08 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 767D21
Lot nº: 5
Intitulé:

Construction d'une salle polyvalente au collège «Beauregard» à Burie/lot nº 5: cloisons, doublages, plafonds, isolation

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
12/07/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Paris Xavier
Adresse postale: 3 route de la Petite Tuilerie
Ville: Cravans
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
Code postal: 17260
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 40 837.14 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 768D21
Lot nº: 6
Intitulé:

Construction d'une salle polyvalente au collège «Beauregard» à Burie/lot nº 6: menuiseries bois

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
12/07/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Esprit Bois
Adresse postale: 3 Trudon
Ville: Brizambourg
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
Code postal: 17770
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 60 766.48 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 769D21
Lot nº: 7
Intitulé:

Construction d'une salle polyvalente au collège «Beauregard» à Burie/lot nº 7: revêtements de sols, faïence

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
12/07/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Société nouvelle Renou Guimard
Adresse postale: 26 rue des Fougères
Ville: Saintes
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
Code postal: 17100
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 26 958.23 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 770D21
Lot nº: 8
Intitulé:

Construction d'une salle polyvalente au collège «Beauregard» à Burie/lot nº 8: peinture

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
12/07/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Gadoud Braud
Adresse postale: rue Guttenberg
Ville: Aytre Cedex
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
Code postal: 17442
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 21 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 771D21
Lot nº: 9
Intitulé:

Construction d'une salle polyvalente au collège «Beauregard» à Burie/lot nº 9: électricité

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
12/07/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Dupre Solutions Energies
Adresse postale: 97 avenue Gambetta
Ville: Saintes
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
Code postal: 17100
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 37 158.60 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 772D21
Lot nº: 10
Intitulé:

Construction d'une salle polyvalente au collège «Beauregard» à Burie/lot nº 10: plomberie, CVC

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
12/07/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Sarl Perot
Adresse postale: ZA de la Haute Sarrazine
Ville: Cognac Cedex
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
Code postal: 16102
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 60 500.40 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 773D21
Lot nº: 11
Intitulé:

Construction d'une salle polyvalente au collège «Beauregard» à Burie/lot nº 11: VRD

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
12/07/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Eiffage Route Sud Ouest
Adresse postale: rue Christophe Colomb
Ville: Aytre Cedex
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
Code postal: 17441
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 49 159.60 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 774D21
Lot nº: 12
Intitulé:

Construction d'une salle polyvalente au collège «Beauregard» à Burie/lot nº 12: photovoltaïque

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
12/07/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAS Allez et Cie
Adresse postale: 35 avenue Louis Victor Bachelar
Ville: Rochefort Cedex
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
Code postal: 17302
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 32 801.13 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 13
Intitulé:

Construction d'une salle polyvalente au collège «Beauregard» à Burie/lot nº 13: serrurerie

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue Blossac
Ville: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France
Courriel: greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone: +33 549607919
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
20/07/2021