Fournitures - 372321-2019

07/08/2019    S151

France-Colmar: Livres, brochures et dépliants imprimés

2019/S 151-372321

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Colmar
Adresse postale: 1 place de la Mairie
Ville: Colmar Cedex
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Code postal: 68021
Pays: France
Courriel: pascal.raebisch@colmar.fr
Téléphone: +33 389206843
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.colmar.fr/
Adresse du profil d’acheteur: http://colmar.e-marchespublics.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de documents (livres et abonnements) non scolaires pour la Ville de Colmar (accords-cadres à bons de commande)

II.1.2)Code CPV principal
22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de documents (livres et abonnements) non scolaires pour le réseau des bibliothèques de la Ville de Colmar (accords-cadres à bons de commande).

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 132 499.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Doc01 Fiction adulte

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
II.2.4)Description des prestations:

Doc01 Fictions adulte.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 90
Coût - Nom: Rabais / Pondération: 10
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu pour un montant minimum de 10 000 EUR TTC pour 2019. En cas de reconduction le montant minimum sera de 25 000 EUR TTC pour 2020 et 2021. Il n'est pas fixé de montant maximum annuel.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Doc02 Documentaires adulte

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
II.2.4)Description des prestations:

Doc02 Documentaires adulte.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 90
Coût - Nom: Rabais / Pondération: 10
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu pour un montant minimum de 8 000 EUR TTC pour 2019. En cas de reconduction le montant minimum sera de 20 000 EUR TTC pour 2020 et 2021. Il n'est pas fixé de montant maximum annuel.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Doc03 Alsatiques

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
II.2.4)Description des prestations:

Doc03 Alsatiques.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 90
Coût - Nom: Rabais / Pondération: 10
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu pour un montant minimum de 1 000 EUR TTC pour 2019. En cas de reconduction le montant minimum sera de 3 000 EUR TTC pour 2020 et 2021. Il n'est pas fixé de montant maximum annuel.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Per01 Périodiques pour les bibliothèques du réseau

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
II.2.4)Description des prestations:

Per01 Périodiques pour les bibliothèques du réseau.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu pour un montant minimum annuel de 18 000 EUR TTC pour 2020. En cas de reconduction le montant minimum sera de 18 000 EUR TTC pour 2021. Il n'est pas fixé de montant maximum annuel.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Per02 Périodiques pour les bibliothèques scolaires (BCD)

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
II.2.4)Description des prestations:

Per02 Périodiques pour les bibliothèques scolaires (BCD).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu pour un montant minimum annuel de 4 000 EUR TTC pour 2020. En cas de reconduction le montant minimum sera de 4 000 EUR TTC pour 2021. Il n'est pas fixé de montant maximum annuel.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019 056 01
Lot nº: 3
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
02/08/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Librairie RUC
Adresse postale: 6 place de la Cathédrale
Ville: Colmar
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Code postal: 68000
Pays: France
Courriel: pascal.raebisch@colmar.fr
Adresse internet: http://www.colmar.fr
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 50 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019 056 02
Lot nº: 4
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
02/08/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Librairie RUC
Adresse postale: 6 place de la Cathédrale
Ville: Colmar
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Code postal: 68000
Pays: France
Courriel: pascal.raebisch@colmar.fr
Adresse internet: http://www.colmar.fr
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 40 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019 056 03
Lot nº: 5
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
02/08/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Librairie Kleber
Adresse postale: 1 rue des Francs Bourgeois
Ville: Strasbourg
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
Code postal: 67000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 5 833.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019 056 04
Lot nº: 8
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
02/08/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: A2presse
Adresse postale: 27 boulevard de Launay
Ville: Nantes
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44944
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 30 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019 056 05
Lot nº: 9
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
02/08/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: A2presse
Adresse postale: 27 boulevard de Launay
Ville: Nantes
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44944
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 6 666.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Les accords-cadres à bons de commande ont été signés par le représentant de la Ville de Colmar le 1.8.2019. Ils peuvent être consultés, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur rendez-vous auprès de la Mairie de Colmar, Service de la commande publique, 1 place de la Mairie, 68000 Colmar aux heures d'ouverture suivantes: du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:30.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Ville: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France
Courriel: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone: +33 388212323
Fax: +33 388364466
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— pour les tiers lésés, recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis mentionnant la date de conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi, art. R. 551-7 du code de justice administrative: référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat.

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
05/08/2019