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Fournitures - 373123-2021

23/07/2021    S141

France-Metz: Équipement de manutention de marchandises

2021/S 141-373123

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Metz Métropole
Numéro national d'identification: 20003986500106
Adresse postale: 1 place du Parlement, CS 30353
Ville: Metz
Code NUTS: FRF33 Moselle
Code postal: 57011
Pays: France
Courriel: marchespublics@metzmetropole.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.metzmetropole.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Acquisition de matériel de manutention et d'emballage

Numéro de référence: 21512a
II.1.2)Code CPV principal
44423300 Équipement de manutention de marchandises
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Acquisition de matériel de manutention et d'emballage par le Musée de la Cour d'Or de Metz Métropole, dans le cadre de ses activités courantes: conditionnement d'œuvres, ainsi que la livraison de celui-ci.

La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont définies dans le Bordereau des prix unitaires (BPU) et dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).

La consultation est passée dans le respect des dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-4 à 2123-7 du code de la commande publique, selon une procédure adaptée ouverte avec négociation éventuelle, librement définie par le pouvoir adjudicateur.

Accord-cadre mixte: à bons de commandes pour des prestations inscrites dans le BPU et avec marchés subséquents pour des prestations non référencées.

L'accord-cadre est fixé avec un montant maximal de 45 000,00 EUR HT pour toute sa durée (trois ans).

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 45 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18141000 Gants de travail
30192910 Film ou ruban correcteur
44614100 Caisses de stockage
44619500 Caisses-palettes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF33 Moselle
II.2.4)Description des prestations:

Acquisition de matériel de manutention et d'emballage par le Musée de la Cour d'Or de Metz Métropole, dans le cadre de ses activités courantes: conditionnement d'œuvres, ainsi que la livraison de celui-ci.

La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont définies dans le Bordereau des prix unitaires (BPU) et dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).

La consultation est passée dans le respect des dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-4 à 2123-7 du code de la commande publique, selon une procédure adaptée ouverte avec négociation éventuelle, librement définie par le pouvoir adjudicateur.

Accord-cadre mixte: à bons de commandes pour des prestations inscrites dans le BPU et avec marchés subséquents pour des prestations non référencées.

L'accord-cadre est fixé avec un montant maximal de 45 000,00 EUR HT pour toute sa durée (trois ans).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 15
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
  • Le contrat ne relève pas du champ d'application de la directive
Explication:

Le présent marché ne relève pas du champ d'application de la Directive 2004/18/CE car son montant est inférieur aux seuils mentionnés à l'article 7 de ladite Directive.

IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/07/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: RAJA
Adresse postale: 16 rue de l'Étang
Ville: Roissy-CDG
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Code postal: 95912
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 45 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes et avec marchés subséquents éventuels, conclu avec un montant maximal mentionné ci-avant, pour une durée de trois ans.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Ville: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France
Courriel: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone: +33 388212323
Fax: +33 388364466
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
19/07/2021