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Fournitures - 373495-2021

23/07/2021    S141

France-Aix-en-Provence: Rideaux

2021/S 141-373495

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commune d'Aix-en-Provence
Numéro national d'identification: 21130001700012
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, CS 30 715
Ville: Aix-en-Provence
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13100
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.aixenprovence.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-une-consultation
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Accord-cadre de fourniture et pose de stores intérieurs, de rideaux et de tringles pour la les bâtiments de la ville d'Aix-en-Provence

Numéro de référence: 2020dvs0032/Jo
II.1.2)Code CPV principal
39515100 Rideaux
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Les prestations sont réparties en deux lots:

— le lot 1: fourniture et pose de rideaux et tringles — repose de tringles et rideaux existant après travaux;

— le lot 2: fourniture et pose de stores intérieurs — repose de stores intérieurs existant après travaux. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an, à compter de sa date de notification. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché, sans que ce délai ne puisse excéder quatre semaines calendaires. Une prolongation du délai d'exécution peut être accordée par le pouvoir adjudicateur dans les conditions de l'article 13.3 du CCAG-FCS.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 240 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et pose de rideaux et tringles — repose de tringles et rideaux existant après travaux

Lot nº: Lot 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39515100 Rideaux
39515430 Stores vénitiens
39522130 Rideaux pare-soleil
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et pose de rideaux et tringles — repose de tringles et rideaux existant après travaux.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40.0
Prix - Pondération: 60.0
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est passé avec maximum de 40 000 EUR HT pour la période initiale. Le montant est identique pour chaque période de reconduction. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et pose de stores intérieurs

Lot nº: Lot 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39515410 Stores d'intérieur
39515430 Stores vénitiens
39522130 Rideaux pare-soleil
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et pose de rideaux et tringles — repose de tringles et rideaux existant après travaux.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40.0
Prix - Pondération: 60.0
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est passé avec maximum de 60 000 EUR HT pour la période initiale. Le montant est identique pour chaque période de reconduction. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 060-149118
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: Lot 1
Intitulé:

Fourniture et pose de rideaux et tringles — repose de tringles et rideaux existant après travaux

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21058
Lot nº: Lot 2
Intitulé:

Fourniture et pose de stores intérieurs

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
16/07/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Ar'Deco
Adresse postale: 482 avenue du Mondial de Rugby 2007
Ville: Montpellier
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Code postal: 34070
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 60 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Le contrat est consultable après rendez-vous pris par écrit avec la direction de la commande publique de la ville d'Aix-en-Provence. Le marché a été signé le 16.7.2021. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an, à compter de sa date de notification. Il est reconduit tacitement 3 × 1 an. La durée maximale du contrat toutes périodes confondues est de quatre ans.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Ville: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France
Courriel: greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone: +33 491134813
Fax: +33 491811387
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Ville: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France
Courriel: greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone: +33 491134813
Fax: +33 491811387
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
20/07/2021