Fournitures - 373601-2021

23/07/2021    S141

France-Marseille: Microscope à fluorescence

2021/S 141-373601

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CNRS délégation Provence et Corse
Numéro national d'identification: 180089013 01724
Adresse postale: 31 chemin Joseph Aiguier — CS 70071
Ville: Marseille Cedex 09
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13402
Pays: France
Point(s) de contact: Anne-Marie d'Amico, Claude Musacchia
Courriel: appel.offres@dr12.cnrs.fr
Téléphone: +33 491164624/4014
Fax: +33 491164641
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.provence-corse.cnrs.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public à caractère scientifique et technologique (EPST)
I.5)Activité principale
Autre activité: Recherche

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture, livraison et mise en service d'un microscope à feuillet de lumière

Numéro de référence: 2021-005
II.1.2)Code CPV principal
38515200 Microscope à fluorescence
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture, livraison et mise en service d'un équipement de microscopie avec mode d'excitation en feuillet de lumière ainsi que sa maintenance.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 301 409.25 EUR
II.2)Description
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:

CNRS — IBDM — UMR7288 — case 907 — campus de Luminy — 13288 Marseille Cedex 09.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture, livraison et mise en service d'un équipement de microscopie avec mode d'excitation en feuillet de lumière ainsi que sa maintenance pour l'institut de biologie du développement de Marseille du CNRS.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Caractéristiques techniques correspondants aux exigence du cahierdes charges / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
  • Les travaux/produits/services ne peuvent être fournis que par un opérateur économique déterminé pour la raison suivante:
    • absence de concurrence pour des raisons techniques
Explication:

La plate-forme d’imagerie de l’IBDM est dotée d’un microscope LSFM qui est adapté à l’observation de petits spécimens dont la taille est inférieure à 10 mm.

Cependant, l'imagerie de tissus de plus grande taille (comme le cerveau de rongeurs, des tumeurs ou les tissus humains) ne peut pas être réalisée avec cet équipement. En effet, la taille des échantillons est trop limitée et le système optique est incompatible avec la plupart des milieux de clarification actuellement utilisés à cause de leur indice de réfraction spécifique.

La clarification tissulaire et l’imagerie LSFM ont pris au cours des dernières années une importance croissante pour la recherche en neurobiologie à l'IBDM.

Aussi l’IBDM souhaite se doter du LSFM de dernière génération l'UltraMicroscope Blaze. Ce nouveau microscope est adapté à l'analyse de grands échantillons de tissus (supérieur au cm) et a une résolution considérablement augmentée pour optimiser l’analyse des axones et des synapses. Il permet d’accueillir dans une cuve aux dimensions uniques 129 mm × 51 mm × 64 mm l’entièreté d’un petit animal ou d’un organe, baigné dans un milieu de transparisation.

Grâce à cela, la recherche de la zone d’intérêt peut être ajustée in situ sans nécessiter une phase laborieuse et destructrice (et souvent avec perte) de découpe de l’échantillon.

Le système a été pensé modulairement pour être adapté optiquement aux différents indices d’immersion des milieux de transparisation (IDisco+, Cubic...) s’étalant de 1.30 à 1.55.

Pour résumer, il est le seul équipement à ce jour de cette catégorie, pouvant fournir une versatilité d’organes biologiques et de milieux de transparisation.

IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2024542
Intitulé:

Fourniture, livraison et mise en service d'un microscope à feuillet de lumière

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/07/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Miltenyi Biotec
Numéro national d'identification: 41982890000037
Ville: Paris
Code NUTS: FR101 Paris
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 301 409.25 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Le présent marché est passé selon la procédure de marché sans publicité ni mise en concurrence préalables en application du 2o de l’article R. 2122-3 du code de la commande publique.

La date de signature du marché est le 28.6.2021 et la date de notification du marché au titulaire est le 01.7.2021.

Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, ASS., 4.4.2014, no 358994).

Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi no 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1. après une demande écrite adressée par télécopie ou courriel (numéro +33 491164216 ou appel.offres@dr12.cnrs.fr) au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9h30 à 11h30 et de 14h30 à 16h00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Ville: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France
Courriel: greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone: +33 491134813
Fax: +33 491811387
Adresse internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ta-caa/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents litiges relatifs au marché public (CCIRA)
Adresse postale: place Félix Baret — CS 80001
Ville: Marseille
Pays: France
Téléphone: +33 484354554
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé pré-contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, en se référant aux articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative.

Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé contractuel après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié, en se référant aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative.

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
20/07/2021