Marché de travaux - 373886-2020

10/08/2020    S153

France-Douai: Travaux de menuiserie

2020/S 153-373886

Avis de marché

Travaux

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Florevie
Numéro national d'identification: 30399324000025
Adresse postale: agissant au nom et pour le compte de Norevie, 62 rue Saint-Sulpice
Ville: Douai
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59500
Pays: France
Courriel: juridique2@norevie.fr
Téléphone: +33 327935330
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://floralys.com
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.marches-publics.info/accueil.htm
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.marches-publics.info/accueil.htm
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Logement et équipements collectifs

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Marché de travaux pour la construction de 51 logements à Orchies — Rue Léon Rudent

Numéro de référence: 2020.50
II.1.2)Code CPV principal
45421000 Travaux de menuiserie
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

Marché de construction neuve.

Trois lots soumis à la procédure dites des «petits lots» et qui feront l'objet d'une procédure librement adaptée tel que défini dans le RC.

Les lots:

— 07 Menuiserie intérieure;

— 12 Plomberie/chauffage;

— 13 Électricité.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 15
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gros œuvre — enduits extérieurs

Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45223220 Travaux de gros œuvre
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

Travaux de gros œuvre & réalisations des enduits extérieurs définis plus largement dans le CCTP spécifique.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

— lot gros-œuvre: application d'un enduit ciment sur le mur voisin de gauche du bâtiment A, situé sur l'arrière du bâtiment A et sur la face côté voisin;

— lot électricité: installation et raccordement de la passerelle Enphase Envoy des tuiles photovoltaïques.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Charpente bois

Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

Les travaux du présent lot comprennent:

— les études, plans d'exécution et de détail des ouvrages;

— le traitement sur toutes les faces des bois, à l'aide des produits fongicide et insecticide homologués par le CTB;

— la fourniture et la pose de tous éléments et pièces (connecteurs, sabots, tasseaux et fixations) nécessaires à la réalisation des ouvrages.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

— lot gros-œuvre: application d'un enduit ciment sur le mur voisin de gauche du bâtiment A, situé sur l'arrière du bâtiment A et sur la face côté voisin;

— lot électricité: installation et raccordement de la passerelle Enphase Envoy des tuiles photovoltaïques.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Couverture — étanchéité

Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261210 Travaux de couverture
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

Les travaux du présent lot correspondant aux travaux de couverture et/ou d'étanchéité comprennent:

— la mise en œuvre des protections de sécurité érigées par les règlements en vigueur (OPBBTP, inspecteur du travail…);

— les études, plans de pente, détail d'exécution et les calculs des ouvrages d'évacuation de EP;

— la fourniture et la pose de matériaux de tous matériels et matériaux nécessaires au parfait achèvement des ouvrages et notamment la réalisation des pénétrations de ventilation, de conduit de fumée, de lanterneaux ou châssis de toiture;

— la fourniture et la pose de matériaux nécessaires à l'isolation phonique entre Logement (arases mitoyennes).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

— lot gros-œuvre: application d'un enduit ciment sur le mur voisin de gauche du bâtiment a, situé sur l'arrière du bâtiment a et sur la face côté voisin;

— lot électricité: installation et raccordement de la passerelle Enphase Envoy des tuiles photovoltaïques.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bardage

Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45262650 Travaux de bardage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

Les travaux du présent lot correspondant aux travaux de couverture et/ou d'étanchéité comprennent:

— la mise en œuvre des protections de sécurité érigées par les règlements en vigueur (OPBBTP, inspecteur du travail…);

— les études, plans de pente, détail d'exécution et les calculs des ouvrages d'évacuation de EP;

— la fourniture et la pose de matériaux de tous matériels et matériaux nécessaires au parfait achèvement des ouvrages et notamment la réalisation des pénétrations de ventilation, de conduit de fumée, de lanterneaux ou châssis de toiture;

— la fourniture et la pose de matériaux nécessaires à l'isolation phonique entre logement (arases mitoyennes).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

— lot gros-œuvre: application d'un enduit ciment sur le mur voisin de gauche du bâtiment A, situé sur l'arrière du bâtiment A et sur la face côté voisin;

— lot électricité: installation et raccordement de la passerelle Enphase Envoy des tuiles photovoltaïques.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Serrurerie

Lot nº: 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

Description des ouvrages disponibles à l'article 3 du CCTP associé.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

— lot gros-œuvre: application d'un enduit ciment sur le mur voisin de gauche du bâtiment A, situé sur l'arrière du bâtiment A et sur la face côté voisin;

— lot électricité: installation et raccordement de la passerelle Enphase Envoy des tuiles photovoltaïques.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiserie extérieure

Lot nº: 06
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

Description disponible à l'article 3 du CCTP associé.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

— lot gros-œuvre: application d'un enduit ciment sur le mur voisin de gauche du bâtiment A, situé sur l'arrière du bâtiment A et sur la face côté voisin;

— lot électricité: installation et raccordement de la passerelle Enphase Envoy des tuiles photovoltaïques.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plâtrerie

Lot nº: 08
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45410000 Travaux de plâtrerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

Description disponible à l'article 2 du CCTP associé.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

— lot gros-œuvre: application d'un enduit ciment sur le mur voisin de gauche du bâtiment A, situé sur l'arrière du bâtiment A et sur la face côté voisin;

— lot électricité: installation et raccordement de la passerelle Enphase Envoy des tuiles photovoltaïques.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Carrelages — faïences

Lot nº: 09
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45431000 Carrelages
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

Description disponible à l'article 2 du CCTP associé.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

— lot gros-œuvre: application d'un enduit ciment sur le mur voisin de gauche du bâtiment A, situé sur l'arrière du bâtiment A et sur la face côté voisin;

— lot électricité: installation et raccordement de la passerelle Enphase Envoy des tuiles photovoltaïques.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sols souples

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

Description disponible à l'article 2 du CCTP associé.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

— lot gros-œuvre: application d'un enduit ciment sur le mur voisin de gauche du bâtiment A, situé sur l'arrière du bâtiment A et sur la face côté voisin;

— lot électricité: installation et raccordement de la passerelle Enphase Envoy des tuiles photovoltaïques.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Peintures

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44810000 Peintures
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

Description disponible à l'article 2 du CCTP associé.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

— lot gros-œuvre: application d'un enduit ciment sur le mur voisin de gauche du bâtiment A, situé sur l'arrière du bâtiment A et sur la face côté voisin;

— lot électricité: installation et raccordement de la passerelle Enphase Envoy des tuiles photovoltaïques.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ascenseur

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45313000 Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

Il est prévu l'installation d'ascenseurs sans local machinerie desservant tous les niveaux (R+2 et R+3) des deux bâtiments collectifs.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

— lot gros-œuvre: application d'un enduit ciment sur le mur voisin de gauche du bâtiment A, situé sur l'arrière du bâtiment A et sur la face côté voisin;

— lot électricité: installation et raccordement de la passerelle Enphase Envoy des tuiles photovoltaïques.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Voirie — assainissement

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45232410 Travaux d'assainissement
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

Description à au chapitre I.1) du CCTP associé.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

— lot gros-œuvre: application d'un enduit ciment sur le mur voisin de gauche du bâtiment A, situé sur l'arrière du bâtiment A et sur la face côté voisin;

— lot électricité: installation et raccordement de la passerelle Enphase Envoy des tuiles photovoltaïques.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Réseaux divers

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45110000 Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

Description à au chapitre I.1) du CCTP associé.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

— lot gros-œuvre: application d'un enduit ciment sur le mur voisin de gauche du bâtiment A, situé sur l'arrière du bâtiment A et sur la face côté voisin;

— lot électricité: installation et raccordement de la passerelle Enphase Envoy des tuiles photovoltaïques.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Espaces verts

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

Les travaux d'aménagements paysagers seront réalisés dans le périmètre de la résidence: ils englobent les abords du parking et des immeubles collectifs et des maisons.

L'ensemble des travaux concerne:

— l'ouverture de fosse pour plantation d'arbre en tige, et fourniture de terre végétale uniquement pour les fosses;

— le nivellement ‘fin' paysager;

— la façon culturale;

— l'engazonnement;

— la fourniture et la plantation d'arbres, d'arbustes, de haie, de graminées, de rosiers et de vivaces comprenant le tuteurage et le paillage;

— la garantie de reprise et l'entretien des espaces verts pendant un an;

— la fourniture et la pose de petits équipements:

—— clôture de treillis soudés et portillons;

—— claustras;

—— dalles passe-pieds;

—— paillage minéral.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

— lot gros-œuvre: application d'un enduit ciment sur le mur voisin de gauche du bâtiment A, situé sur l'arrière du bâtiment A et sur la face côté voisin;

— lot électricité: installation et raccordement de la passerelle Enphase Envoy des tuiles photovoltaïques.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Clôtures

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45340000 Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

Les travaux d'aménagements paysagers seront réalisés dans le périmètre de la résidence: ils englobent les abords du parking et des immeubles collectifs et des maisons.

L'ensemble des travaux concerne:

— l'ouverture de fosse pour plantation d'arbre en tige, et fourniture de terre végétale uniquement pour les fosses;

— le nivellement «fin» paysager;

— la façon culturale;

— l'engazonnement;

— la fourniture et la plantation d'arbres, d'arbustes, de haie, de graminées, de rosiers et de vivaces comprenant le tuteurage et le paillage;

— la garantie de reprise et l'entretien des espaces verts pendant un an;

— la fourniture et la pose de petits équipements:

—— clôture de treillis soudés et portillons;

—— claustras;

—— dalles passe-pieds;

—— paillage minéral.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

— lot gros-œuvre: application d'un enduit ciment sur le mur voisin de gauche du bâtiment A, situé sur l'arrière du bâtiment A et sur la face côté voisin;

— lot électricité: installation et raccordement de la passerelle Enphase Envoy des tuiles photovoltaïques.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants

(disponible à l'adresse suivante: internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement

(disponible à l'adresse suivante: internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Début d'exécution du marché à compter de la date fixée par ordre de service.Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix actualisables. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 45 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 18/09/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 18/09/2020
Heure locale: 13:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: http://www.marches-publics.info/accueil.htm

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site internet: www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.

La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: non renseigné. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.

Les lots suivants seront passés selon une procédure adaptée, obéissant aux règles définies dans le RC ainsi que d'une publicité individuelle:

— lot nº 7: menuiseries intérieures;

— lot nº 12: plomberie — chauffage;

— lot nº 13: électricité.

Numéro de la consultation: 2020.50. Une visite sur site est préconisée. Les conditions de visites sont les suivantes: à l'initiative du candidat, sans présence de la maîtrise d'ouvrage.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal de grande instance de Douai
Adresse postale: 47 rue Merlin de Douai
Ville: Douai
Code postal: 59500
Pays: France
Courriel: greffe.ta-douai@juradm.fr
Téléphone: +33 327875049
Fax: +33 327932700
Adresse internet: http://www.justice.gouv.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Tribunal de grande instance de Douai
Adresse postale: 47 rue Merlin de Douai
Ville: Douai
Code postal: 59500
Pays: France
Téléphone: +33 327875049
Fax: +33 327932700
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Cf. greffe du tribunal.

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
05/08/2020