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Fournitures - 374650-2019

08/08/2019    S152    Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Pluzunet: Pièces et accessoires de machines-outils

2019/S 152-374650

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Smitred Ouest d'Armor
Adresse postale: Site du Quelven
Ville: Pluzunet
Code NUTS: FRH01
Code postal: 22140
Pays: France
Courriel: accueil@valorys.smitred.com
Téléphone: +33 296546510
Fax: +33 296546518

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.smitred.com

Adresse du profil d’acheteur: https://www.megalisbretagne.org

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Groupement de collectivités territoriales (syndicat mixte)
I.5)Activité principale
Autre activité: Traitement des déchets ménagers

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de pièces d'usures et pièces d'entretien courant des matériels spécifiques de traitement de déchets végétaux et du bois. Lots 1 à 8

Numéro de référence: 2019.1.1
II.1.2)Code CPV principal
42670000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de pièces (pièces d'usures et pièces d'entretiens courants).

Pour les matériels spécifiques de traitement de déchets végétaux et du bois du Smitred Ouest d'Armor (2 retourneurs d'andains, 1 retourneur enjambeur, 5 broyeurs rapides, 1 broyeur lent, 3 cribles et 1 convoyeur overband sur châssis).

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 847 906.12 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Outils supérieurs, outils inférieurs et supports outils pour broyeur SR 5000, marque Willibald

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42670000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH01
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture d'outils supérieurs, outils inférieurs et supports outils.

Pour broyeurs SR 5000, marque Willibald. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans minimum et selon le montant maximum annuel suivant: 80 000 EUR HT, d'une durée initiale d'un an, renouvelable 3 fois par période d'une année.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: La valeur technique / Pondération: 60 %
Prix - Pondération: 40 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Racleurs pour broyeurs SR 5000, marque Willibald

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42670000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH01
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de racleurs pour broyeurs SR 5000 marque Willibald. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans minimum et selon le montant maximum annuel suivant: 40 000 EUR HT. D'une durée initiale d'un an, renouvelable 3 fois par période d'une année.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: La valeur technique / Pondération: 40 %
Prix - Pondération: 60 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Couteaux droits pour retourneurs d'andains type TBU 3P marque Willibald

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42670000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH01
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de couteaux droits pour retourneurs d'andains type.

TBU 3P marque Willibald. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans minimum et selon le montant maximum annuel suivant: 8 000 EUR HT. D'une durée initiale d'un an, renouvelable 3 fois par période d'une année.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: La valeur technique / Pondération: 40 %
Prix - Pondération: 60 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Outils gauche et droit, vis pour outils pour broyeur lent Crambo 5000d marque Komptech

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42670000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH01
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture d'outils gauche et droits et de vis pour outils pour broyeur lent Crambo 5000d marque Komptech. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans minimum et selon le montant maximum annuel suivant: 30 000 EUR HT. D'une durée initiale d'un an, renouvelable 3 fois par période d'une année.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: La valeur technique / Pondération: 40 %
Prix - Pondération: 60 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures de pièces pour entretien courant pour broyeurs SR 5000 marque Willibald et convoyeur overband sur châssis

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42670000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH01
II.2.4)Description des prestations:

Fournitures de pièces pour entretien courant pour broyeurs SR 5000 marque Willibald et convoyeur overband sur châssis. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans minimum et selon le montant maximum annuel suivant: 100 000 EUR HT. D'une durée initiale d'un an, renouvelable 3 fois par période d'une année.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: La valeur technique / Pondération: 30 %
Prix - Pondération: 70 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures de pièces pour entretien courant pour cribles Multistar L3

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42670000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH01
II.2.4)Description des prestations:

Fournitures de pièces pour entretien courant pour cribles Multistar L3. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans minimum et selon le montant maximum annuel suivant: 60 000 EUR HT. D'une durée initiale d'un an, renouvelable 3 fois par période d'une année.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: La valeur technique / Pondération: 30 %
Prix - Pondération: 70 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures de pièces pour entretien courant pour retourneurs TBU 3P et retourneur Komptech X53

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42670000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH01
II.2.4)Description des prestations:

Fournitures de pièces pour entretien courant pour retourneurs

TBU 3P et retourneur Komptech X53. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans minimum et selon le montant maximum annuel suivant: 100 000 EUR HT. D'une durée initiale d'un an, renouvelable 3 fois par période d'une année.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: La valeur technique / Pondération: 30 %
Prix - Pondération: 70 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures de pièces pour entretien courant pour broyeur lent Crambo 5000 D

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42670000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH01
II.2.4)Description des prestations:

Fournitures de pièces pour entretien courant pour broyeur lent Crambo 5000 D. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans minimum et selon le montant maximum annuel suivant: 100 000 EUR HT. D'une durée initiale d'un an, renouvelable 3 fois par période d'une année.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: La valeur technique / Pondération: 30 %
Prix - Pondération: 70 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 021-045444
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019.1.1
Lot nº: 1
Intitulé:

Outils supérieurs, outils inférieurs et supports outils pour broyeur SR 5000, marque Willibald

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
05/08/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: D. Hantsch
Adresse postale: ZI rue de l'Europe
Ville: Marlenheim
Code NUTS: FRF11
Code postal: 67520
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 320 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 238 645.60 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019.1.1
Lot nº: 2
Intitulé:

Racleurs pour broyeurs SR 5000, marque Willibald

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
05/08/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: D. Hantsch
Adresse postale: ZI rue de l'Europe
Ville: Marlenheim
Code NUTS: FRF11
Code postal: 67520
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 160 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 67 366.40 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019.1.1
Lot nº: 3
Intitulé:

Couteaux droits pour retourneurs d'andains type TBU 3P marque Willibald

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
05/08/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Monjaret SARL
Adresse postale: place Crenn
Ville: Ploezal
Code NUTS: FRH01
Code postal: 22260
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 32 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 1 560.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019.1.1
Lot nº: 4
Intitulé:

Outils gauche et droit, vis pour outils pour broyeur lent Crambo 5000d marque Komptech

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
05/08/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: D. Hantsch
Adresse postale: ZI rue de l'Europe
Ville: Marlenheim
Code NUTS: FRF11
Code postal: 67520
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 120 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 38 180.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019.1.1
Lot nº: 5
Intitulé:

Fournitures de pièces pour entretien courant pour broyeurs SR 5000 marque Willibald et convoyeur overband sur châssis

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
05/08/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: D. Hantsch
Adresse postale: ZI rue de l'Europe
Ville: Marlenheim
Code NUTS: FRF11
Code postal: 67520
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 400 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 137 753.40 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019.1.1
Lot nº: 6
Intitulé:

Fournitures de pièces pour entretien courant pour cribles Multistar L3

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
05/08/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: D. Hantsch
Adresse postale: ZI rue de l'Europe
Ville: Marlenheim
Code NUTS: FRF11
Code postal: 67520
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 240 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 8 901.20 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019.1.1
Lot nº: 7
Intitulé:

Fournitures de pièces pour entretien courant pour retourneurs TBU 3P et retourneur Komptech X53

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
05/08/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: D. Hantsch
Adresse postale: ZI rue de l'Europe
Ville: Marlenheim
Code NUTS: FRF11
Code postal: 67520
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 400 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 176 888.84 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019.1.1
Lot nº: 8
Intitulé:

Fournitures de pièces pour entretien courant pour broyeur lent Crambo 5000 D

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
05/08/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: D. Hantsch
Adresse postale: ZI rue de l'Europe
Ville: Marlenheim
Code NUTS: FRF11
Code postal: 67520
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 400 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 178 610.68 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

— marché de fournitures sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande en appel d'offres ouvert européen, avec un seul opérateur économique passé en application des articles 25, 67, 68, 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, sans montant minimum annuel et selon les montants maximums annuels suivants:

—— lot no 1: 80 000, 00 EUR maximum,

—— lot no 2: 40 000, 00 EUR maximum,

—— lot no 3: 8 000, 00 EUR maximum,

—— lot no 4: 30 000, 00 EUR maximum,

—— lot no 5: 100 000, 00 EUR maximum,

—— lot no 6: 60 000, 00 EUR maximum,

—— lot no 7: 100 000, 00 EUR maximum,

—— lot no 8: 100 000, 00 EUR maximum.

Bloc II.1.7) et V.2.4) «Valeur totale du marché»: montant total estimatif du marché indiqué aux DEI sur la durée maximum du marché de 4 ans.

— bloc V.2.4) (estimation initiale du montant du marché): montant maximum du marché sur la durée maximum de 4 ans,

— bloc V.2.1): date de notification: il s'agit de la date d'envoi de la notification à l'attributaire.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte — CS 44416
Ville: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France
Courriel: greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone: +33 223212828
Fax: +33 299635684
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nantes, direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, Direccte des Pays de La Loire
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Ville: Nantes Cédex 1
Code postal: 44042
Pays: France
Courriel: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr
Téléphone: +33 253467983
Fax: +33 253467979
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 3 contour de la Motte — CS 44416
Ville: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
05/08/2019