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Services - 375521-2021

23/07/2021    S141

France-Levallois: Services d'organisation d'événements culturels

2021/S 141-375521

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Levallois
Numéro national d'identification: 21920044100018
Adresse postale: Hôtel de Ville, place de la République
Ville: Levallois
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92300
Pays: France
Courriel: marches@ville-levallois.fr
Téléphone: +33 149683000
Fax: +33 147590396
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ville-levallois.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Prestations de service relatives à l'organisation du salon du roman historique pour les années 2022 à 2025

Numéro de référence: Sc2104
II.1.2)Code CPV principal
79952100 Services d'organisation d'événements culturels
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Le présent marché a pour objet l'exécution de prestations de service relatives à l'organisation du salon du roman historique de Levallois pour les années 2022 à 2025.

La ville recherche un prestataire dont les compétences confirmées dans le domaine du commissariat de salons littéraires lui permettront de l'accompagner pour réussir les prochaines éditions. Cette mission de commissariat comprend l'invitation des auteurs, la programmation événementielle, la mise en place des deux prix des lecteurs de Levallois (adultes et jeunesse) en lien avec la Médiathèque, l'organisation des relations avec les librairies levalloisiennes ainsi que la communication et les relations presse de cet événement.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 186 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
79952100 Services d'organisation d'événements culturels
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:

Le présent marché a pour objet l'exécution de prestations de service relatives à l'organisation du salon du roman historique de Levallois pour les années 2022 à 2025.

La ville recherche un prestataire dont les compétences confirmées dans le domaine du commissariat de salons littéraires lui permettront de l'accompagner pour réussir les prochaines éditions. Cette mission de commissariat comprend l'invitation des auteurs, la programmation événementielle, la mise en place des deux prix des lecteurs de Levallois (adultes et jeunesse) en lien avec la Médiathèque, l'organisation des relations avec les librairies levalloisiennes ainsi que la communication et les relations presse de cet événement.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Prise en compte d'objectifs de développement durable / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Expérience et professionnalisme / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Méthodologie de l'organisation / Pondération: 30
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le présent marché ne fera pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles, ni de tranches optionnelles.

Il pourra faire l'objet de marchés de prestations similaires (article R. 2122-7 du code).

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
  • Le contrat ne relève pas du champ d'application de la directive
Explication:

La consultation n'a pas fait l'objet d'une publication préalable au Journal officiel de l'Union européenne, le marché ne relevant pas du champ d'application de la directive 2014/24/UE du 26.2.2014 sur la passation des marchés publics en raison de son montant, conformément aux dispositions de son article premier 1.

IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/05/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Faits & Gestes
Adresse postale: 8 rue Saint-Marc
Ville: Paris
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75002
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 186 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Le présent marché constitue un accord-cadre à bons de commande attribué à un unique titulaire.

La société sera rémunérée par l'émission de bons de commande, dont le montant maximal annuel est fixé à 10 000,00 EUR HT va, sans montant minimal, auquel s'ajoute le montant global et forfaitaire annuel des prestations de commissariat s'élevant à 36 500,00 EUR HTVA.

Les prestations débuteront à compter de la date de notification du marché, pour une durée d'un an.

Il pourra être reconduit tacitement à l'initiative de la Ville, pour une même durée et ce, dans la limite de trois fois.

Le contrat peut être consulté, après demande adressée au Service de la documentation sis 26 rue Clément Bayard — 92300 Levallois.

Horaires d'ouverture: du lundi au vendredi de 8h30 à 18h00 hors jours fériés — fermeture le jeudi matin.

Tél: 33 147157417 — fax: +33 147157566.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France
Courriel: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone: +33 130173400
Fax: +33 130173459
Adresse internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;

— recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de deux mois à compter de la parution de l'avis d'attribution;

— un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
20/07/2021