Fournitures - 376170-2016

27/10/2016    S208

France-Gif-sur-Yvette: Émulateurs de terminal

2016/S 208-376170

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives — CEA/Saclay
Adresse postale: CEA/Saclay DRF-UCG — service commercial — bâtiment 530
Ville: Gif-sur-Yvette
Code NUTS: FR104 Essonne
Code postal: 91191
Pays: France
Courriel: astrid.blazianu@cea.fr
Téléphone: +33 169087071
Fax: +33 169088772
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.cea.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://avis-de-marches.cea.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://avis-de-marches.cea.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome&goto=
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Autre activité: Recherche

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture d'un émulateur de circuit numérique.

Numéro de référence: 16B2313-ABL
II.1.2)Code CPV principal
32442300 Émulateurs de terminal
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Ce marché a pour objet la fourniture d'un système d'émulation de circuits numériques ainsi que son logiciel associé ci-après dénommé «équipement». Ce marché comprend aussi la réalisation de prestations associées à la fourniture de cet équipement, et notamment l'installation, la mise en service et la garantie de l'équipement et de son logiciel.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2)Description
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
Lieu principal d'exécution:

CEA/Saclay NANO-Innov.

II.2.4)Description des prestations:

Ce marché a pour objet la fourniture d'un système d'émulation de circuits numériques ainsi que son logiciel associé, ci-après dénommé «Équipement». Ce marché comprend aussi la réalisation de prestations associées à la fourniture de cet équipement, et notamment l'installation, la mise en service et la garantie de l'équipement et de son logiciel.

Ce marché comprend un partie ferme et une option. La partie ferme se compose de:

— la fourniture de l'équipement,

— la livraison,

— l'installation de l'équipement sur site,

— le raccordement de l'équipement aux différentes utilités (électrique),

— la mise en service,

— les essais sur site,

— la garantie de l'équipement pour une durée de 12 mois,

L'option consiste en une maintenance matérielle et logicielle de l'équipement et du logiciel associé pour une durée de 2 années à compter de la fin de la période de garantie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Il s'agit d'une option pour une maintenance corrective de l'équipement et du logiciel associé pour une durée de deux ans à compter de la fin de la période de garantie.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 25/11/2016
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
anglais, français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 28/11/2016
Heure locale: 16:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

Le présent avis et le dossier de consultation sont disponibles en ligne sur https://avis-de-marches.cea.fr.

Les réponses devront être adressées selon les dispositions du règlement de consultation.

Pour déposer un dossier sous forme dématérialisée via la plateforme du CEA, la personne habilitée à engager le candidat doit être:

— titulaire d'un certificat électronique accepté par le CEA (les modalités d'obtention de ce certificat sont disponibles sur la plateforme du CEA sous la rubrique «conditions d'utilisation»).

— inscrit sur la plateforme de gestion des marchés du CEA, accessible à l'adresse https://avis-de-marches.cea.fr,

— cliquer sur le lien «répondre à la consultation» après avoir accepté les conditions d'utilisation.

Le CEA est soumis aux dispositions du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, à l'exception des marchés publics de défense et de sécurité définis à l'article 6 de cette ordonnance.

Le CEA est également soumis à l'arrêté du 29.3.2016 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75004
Pays: France
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75004
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
24/10/2016