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Fournitures - 378061-2016

28/10/2016    S209    Fournitures - Avis de marché - Procédure concurrentielle avec négociation 

France-Lyon: Logiciels et systèmes d'information

2016/S 209-378061

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Hospices civils de Lyon
Adresse postale: 45 rue Villon
Ville: Lyon Cedex 08
Code NUTS: FR716
Code postal: 69373
Pays: France
Courriel: da.dms-cm1@chu-lyon.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.chu-lyon.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_5HCa1kBBIL
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: Hospices civils de Lyon — direction des achats
Adresse postale: 45 rue Villon, CS 48283
Ville: Lyon Cedex 08
Code NUTS: FR716
Code postal: 69373
Pays: France
Courriel: da.dms-cm1@chu-lyon.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.chu-lyon.fr

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_5HCa1kBBIL
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Nom officiel: Par courrier: Hospices civils de Lyon — direction des achats
Adresse postale: 45 rue Villon, CS 48283
Ville: Lyon
Code postal: 69008
Pays: France
Courriel: da.dms-cm1@chu-lyon.fr
Code NUTS: FR716

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.chu-lyon.fr

I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de santé
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Acquisition de logiciel de gestion, traçabilité et suivi des échographies obstétriques, cardiologiques et autres, aux HCL.

Numéro de référence: E16_0714bis
II.1.2)Code CPV principal
48000000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Acquisition de logiciel de gestion, traçabilité et suivi des échographies obstétriques, cardiologiques et autres, aux HCL.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 1: Logiciel de numérisation des échographies obstétriques

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
48000000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR716
II.2.4)Description des prestations:

Lot 1: Logiciel de numérisation des échographies obstétriques.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre minimal envisagé: 3
Nombre maximal: 5
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 2: Logiciel de numérisation des échographies cardiologiques et autres

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
48000000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR716
II.2.4)Description des prestations:

Lot 2: Logiciel de numérisation des échographies cardiologiques et autres.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre minimal envisagé: 3
Nombre maximal: 5
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

L'imprimé «lettre de candidature» référencé Dc1 joint au règlement de consultation dûment complété et signé ou équivalent. Il peut aussi être utilisé par les groupements d'entreprises comme document d'habilitation du mandataire. Les groupements d'entreprises remplissent un document unique; chaque membre du groupement le signe et produit les renseignements ou documents demandés par les Hospices civils de Lyon (formulaire Dc2) — l'imprimé «déclaration du candidat» référencé Dc2 joint dûment complété dans toutes ses rubriques ou équivalent.

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Informations sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 28/11/2016
Heure locale: 12:30
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Acquisition de logiciel de gestion, traçabilité et suivi des échographies obstétriques, cardiologiques et autres, aux HCL.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative.

Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative.

Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des «mesures de publicité appropriées».

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
26/10/2016