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Services - 378192-2021

26/07/2021    S142

France-Pérols: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire

2021/S 142-378192

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Occitanie Events
Adresse postale: Parc des Expositions de Montpellier, Sud de France Arena, CS 30090
Ville: Pérols Cedex
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Code postal: 34973
Pays: France
Point(s) de contact: Service achats
Courriel: Service-achats@spl-occitanie-events.com
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.parc-expo-montpellier.com/
Adresse du profil d’acheteur: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_Lim5ZRm4Nr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_Lim5ZRm4Nr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Société publique locale
I.5)Activité principale
Autre activité: Événementiel, gestion de salles de spectacles, organisation de foires, salons, congrès

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Marché de prestations de mise à disposition de personnels intérimaires

Numéro de référence: 2021 OE INTERIM
II.1.2)Code CPV principal
79620000 Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Cette consultation concerne les prestations de mise à disposition de personnels intérimaires par une agence de travail temporaire pour les besoins occasionnels de la SPL Occitanie Events sur les sites où elle opère. Lieu principal d'exécution: le parc des expositions de Montpellier et la Sud de France Arena, sis route de la Foire à Pérols (code postal 34470).

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 1: manutentionnaires/caristes/nacellistes/techniciens polyvalents/électriciens

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
79620000 Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution:

Le parc des expositions de Montpellier et la Sud de France Arena, route de la Foire à Parols 34470.

II.2.4)Description des prestations:

Prestations de mise à disposition de personnels intérimaires à savoir des manutentionnaires, caristes, nacellistes, techniciens polyvalents, électriciens, par une agence de travail temporaire pour les besoins occasionnels de la SPL Occitanie Events sur les sites où elle opère. La description détaillée des prestations est précisée dans le dossier de consultation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre pourra être reconduit trois fois par période de douze mois sans que la durée totale de l'accord-cadre, périodes de reconductions comprises, puisse dépasser quatre ans. À défaut de décision expresse de non-reconduction au plus tard deux mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre, la reconduction est tacite. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire à bons de commande. Les caractéristiques de ce lot sont précisées dans le dossier de consultation. L'accord-cadre sera conclu sans minimum ni maximum, ni en valeur, ni en quantité. À titre indicatif (données non contractuelles), le volume des achats correspondant aux consommations de l'exercice annuel 2019 est 110 000 EUR (HT).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 2: professionnels du son, de la vidéo, de la lumière

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
79620000 Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution:

Le parc des expositions de Montpellier et la Sud de France Arena, route de la Foire à Pérols 34470.

II.2.4)Description des prestations:

Prestations de mise à disposition de personnels intérimaires à savoir des professionnels du son, de la vidéo, de la lumière, par une agence de travail temporaire pour les besoins occasionnels de la SPL Occitanie Events sur les sites où elle opère. La description détaillée des prestations est précisée dans le dossier de consultation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre pourra être reconduit trois fois par période de douze mois sans que la durée totale de l'accord-cadre, périodes de reconductions comprises, puisse dépasser quatre ans. À défaut de décision expresse de non-reconduction au plus tard deux mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre, la reconduction est tacite. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire à bons de commande. Les caractéristiques de ce lot sont précisées dans le dossier de consultation. L'accord-cadre sera conclu sans minimum ni maximum, ni en valeur, ni en quantité. À titre indicatif (données non contractuelles), le volume des achats correspondant aux consommations de l'exercice annuel 2019 est 50 000 EUR (HT).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 3: professionnels du levage scénique

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
79620000 Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution:

Le parc des expositions de Montpellier et la Sud de France Arena, route de la Foire à Pérols 34470.

II.2.4)Description des prestations:

Prestations de mise à disposition de personnels intérimaires à savoir des professionnels du levage scénique par une agence de travail temporaire pour les besoins occasionnels de la SPL Occitanie Events sur les sites où elle opère. La description détaillée des prestations est précisée dans le dossier de consultation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre pourra être reconduit trois fois par période de douze mois sans que la durée totale de l'accord-cadre, périodes de reconductions comprises, puisse dépasser quatre ans. À défaut de décision expresse de non-reconduction au plus tard deux mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre, la reconduction est tacite. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire à bons de commande. Les caractéristiques de ce lot sont précisées dans le dossier de consultation. L'accord-cadre sera conclu sans minimum ni maximum, ni en valeur, ni en quantité. À titre indicatif (données non contractuelles), le volume des achats correspondant aux consommations de l'exercice annuel 2019 est 5 000 EUR (HT).

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

L'ensemble des conditions de participation est énoncé dans le règlement de consultation.

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Concernant le lot no 1: l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique décrite dans le dossier de consultation; les candidats ne sont pas autorisés à formuler dans leur offre des réserves sur la clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. Une offre qui ne satisferait pas à cette condition sera déclarée irrégulière, au motif du non-respect du cahier des charges.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 21/09/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 21/09/2021
Heure locale: 14:00
Lieu:

La Sud de France Arena.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

2e semestre 2025.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

Visite de site facultative: l'attention des candidats est attiré sur le fait qu'une visite de site facultative est prévue concernant l'ensemble des lots. Cette visite ayant pour objectif la présentation des sites et des installations actuelles n'est pas obligatoire pour les candidats. Le pouvoir adjudicateur propose deux dates en fonction de la disponibilité des candidats:

— soit le 25.8.2021 à 9h00,

— soit le 26.8.2021 à 9h00.

Le candidat pourra se présenter à l'une de ces deux dates proposées ci-dessus. À l'adresse suivante: SPL Occitanie Events. Le parc des expositions/Sud de France Arena route de la Foire, chemin des Levades entrée portail P3, 34470 Pérols. Les candidats devront informer la SPL Occitanie Events de leur présence au plus tard le 24.8.2021 à 17h00 uniquement via l'adresse e-mail service-achats@spl-occitanie-events.com - Retrait du dossier de consultation: le retrait du dossier de consultation des entreprises (DCE) se fait uniquement sur le profil acheteur à savoir la plateforme de dématérialisation d'achatpublic.com - Le téléchargement est gratuit. Cette plateforme met à disposition des candidats une aide technique pour le téléchargement du dossier de consultation et la constitution électronique de l'offre. En cas de besoin, le candidat dispose d'une assistance technique:

— un service support client joignable au +33 892232120 ou par e-mail support-entreprises@achatpublic.com — sur le site https://www.achatpublic.com - Préalablement au téléchargement du DCE, il sera demandé à l'opérateur économique s'il souhaite s'identifier. L'attention des candidats est attirée sur le fait que seule l'identification leur permet d'être tenus informés automatiquement des échanges entre le pouvoir adjudicateur et les candidats, ainsi que des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Conformément au code de la commande publique, les communications et échanges d'information durant la procédure ne peuvent être effectués que par voie électronique via le profil acheteur. À titre indicatif et prévisionnel (données non contractuelle), on peut prévoir que les prestations commenceront au plus tôt à la fin du mois d'octobre 2021. La date de démarrage des prestations n'est à ce jour pas déterminée.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal de grande instance (TGI) de Marseille — M. le président
Adresse postale: 6 rue Joseph-Autran
Ville: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France
Adresse internet: https://www.justice.fr/
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions définies par le décret no 2009-1456 du 27.11.2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique et par le décret no 2009-1455 du 27.11.2009 relatif à la spécialisation des juridictions en matière de contestations concernant les obligations de publicité et de mise en concurrence des contrats de droit privé relevant de la commande publique.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal de grande instance (TGI) de Marseille – M. le président — service du greffe
Adresse postale: 6 rue Joseph-Autran
Ville: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
21/07/2021