Fournitures - 378505-2019

09/08/2019    S153

France-Wasquehal: Accessoires de tuyauterie divers

2019/S 153-378505

Avis d'attribution de marché – secteurs spéciaux

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/25/UE

Section I: Entité adjudicatrice

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Noréade
Adresse postale: 23 avenue de la Marne, CS 90101
Ville: Wasquehal Cedex
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59443
Pays: France
Point(s) de contact: M. le président du Siden-Sian
Courriel: marches@noreade.fr
Téléphone: +33 320664423
Fax: +33 320802522
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_xW3YLmYYkf
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com
I.6)Activité principale
Eau

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de matériels et produits nécessaires à l'exploitation des réseaux d'eau potable et d'assainissement

Numéro de référence: 18 D 50 SP - CV
II.1.2)Code CPV principal
44167000 Accessoires de tuyauterie divers
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de matériels et produits nécessaires à l'exploitation des réseaux d'eau potable et d'assainissement.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44167000 Accessoires de tuyauterie divers
44163210 Colliers de serrage pour tuyaux
44167200 Brides et colliers de réparation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Code NUTS: FRE21 Aisne
Lieu principal d'exécution:

Centres d'exploitations et sites de Noréade.

II.2.4)Description des prestations:

Colliers de prise en charge et accessoires.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Caractéristiques techniques et étendue de la gamme des fournitures / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison et conditions de service / Pondération: 15
Prix - Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché est passé pour une durée de 2 ans à compter de sa date de notification, et au plus tôt le 1.1.2019, puis reconductible 6 fois 1 an. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période en cours.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44167000 Accessoires de tuyauterie divers
44163000 Tuyaux et raccords
44163200 Raccords de tuyauterie
42131146 Clapets de non-retour
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Code NUTS: FRE21 Aisne
Lieu principal d'exécution:

Centres d'exploitations et sites de Noréade.

II.2.4)Description des prestations:

Raccords laiton séries ISO et fer, robinetterie avant compteur et clapets anti-pollution.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Caractéristiques techniques et étendue de la gamme des fournitures / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison et conditions de service / Pondération: 15
Prix - Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché est passé pour une durée de 2 ans à compter de sa date de notification, et au plus tôt le 1.1.2019, puis reconductible 6 fois 1 an. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période en cours.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44167000 Accessoires de tuyauterie divers
44411100 Robinets
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Code NUTS: FRE21 Aisne
Lieu principal d'exécution:

Centres d'exploitations et sites de Noréade.

II.2.4)Description des prestations:

Robinets de prise en charge et d'arrêt et accessoires.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Caractéristiques techniques et étendue de la gamme des fournitures / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison et conditions de service / Pondération: 15
Prix - Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché est passé pour une durée de 2 ans à compter de sa date de notification, et au plus tôt le 1.1.2019, puis reconductible 6 fois 1 an. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période en cours.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2018/S 192-435028
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis périodique indicatif

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 6
Intitulé:

Colliers de prise en charge et accessoires

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
14/06/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Société Soval
Adresse postale: 411/465 rue de la Voyette
Ville: Fretin
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59810
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 7
Intitulé:

Raccords laiton séries ISO et fer, robinetterie avant compteur et clapets anti-pollution

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/07/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Société SA ADG
Adresse postale: ZI La Chaudanne, rue de l'Industrie, CS 90039
Ville: Entrelacs
Code NUTS: FRK27 Savoie
Code postal: 73410
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 8
Intitulé:

Robinets de prise en charge et d'arrêt et accessoires

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
11/06/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Société fonderie mécanique Lensoise
Adresse postale: 199 rue Saint-Exupéry
Ville: Bully-les-Mines
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Code postal: 62160
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

S'agissant des conditions financières du marché:accord-cadre à bons de commande conclu avec des montants minimum annuels et sans montants maximum.

— lot 6: colliers de prise en charge et accessoires montant minimum annuel: 50 000 EUR HT,

— lot 7: raccords laiton séries ISO et fer, robinetterie avant compteur et clapets anti-pollution montant minimum annuel: 200 000 EUR HT,

— lot 8: robinets de prise en charge et d'arrêt et accessoires montant minimum annuel: 100 000 EUR HT.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars-Giélée
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
Adresse internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars-Giélée
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 320631300
Fax: +33 320631347
Adresse internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
06/08/2019