Fournitures - 378511-2017

27/09/2017    S185    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Toulon: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

2017/S 185-378511

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Conseil général du Var
Numéro national d'identification: 22830001800113
Adresse postale: Direction des marchés, 390 avenue des Lices — CS 41303
Ville: Toulon
Code NUTS: FRL05
Code postal: 83076
Pays: France
Courriel: grs-aws-dm@var.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.var.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.var.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.var.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.var.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture pièces détachées et prestations maintenance pour entretien et réparation des matériels et engins de travaux publics et de viabilité hivernale dont le Département du Var a la charge 17 Lots.

Numéro de référence: 17s0025
II.1.2)Code CPV principal
34300000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La consultation porte sur les prestations désignées ci-après:

La fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance pour l'entretien et la réparation des matériels et engins de travaux publics et de viabilité hivernale dont le Département du Var a la charge répartie en 17 lots.

Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 17
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance pour engins de Tp de diverses marques

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
50222000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
II.2.4)Description des prestations:

(notamment: Volvo, Dynapac, Bomag, Liebehrr, O et K, Mikasa, Somemat, Venieri...).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 39
Prix - Pondération: 61
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

— reconductions tacites 3 fois maximum.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

— modification de la clause de variation des prix

— fournitures ou services supplémentaires qui deviendraient nécessaires

— un marché en procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable pourra être passé pour prestations complémentaires: art 30 I 4° a) dudit décret.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Pas de montant minimum pour l'ensemble des périodes

pas de montant maximum pour l'ensemble des périodes

l'estimation du marché, périodes de reconductions éventuelles comprises, soit au maximum 4 ans, sera comprise entre 10 000 EUR HT et 300 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées pour l'entretien d'engins de Tp

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50222000
50222000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
II.2.4)Description des prestations:

De marque Mecalac.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 39
Prix - Pondération: 61
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

— reconductions tacites 3 fois maximum.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

— modification de la clause de variation des prix

— fournitures ou services supplémentaires qui deviendraient nécessaires

— un marché en procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable pourra être passé pour prestations complémentaires: art 30 I 4° a) dudit décret.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Pas de montant minimum pour l'ensemble des périodes

pas de montant maximum pour l'ensemble des périodes

l'estimation du marché, périodes de reconductions éventuelles comprises, soit au maximum 4 ans, sera comprise entre 5 000 EUR HT et 100 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées pour l'entretien d'engins de Tp

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50222000
50222000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
II.2.4)Description des prestations:

De marque Caterpillar.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 39
Prix - Pondération: 61
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

— reconductions tacites 3 fois maximum.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

— modification de la clause de variation des prix

— fournitures ou services supplémentaires qui deviendraient nécessaires

— un marché en procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable pourra être passé pour prestations complémentaires: art 30 I 4° a) dudit décret.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Pas de montant minimum pour l'ensemble des périodes

pas de montant maximum pour l'ensemble des périodes

l'estimation du marché, périodes de reconductions éventuelles comprises, soit au maximum 4 ans, sera comprise entre 10 000 EUR HT et 200 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées pour l'entretien d'engins de Tp

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
50222000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
II.2.4)Description des prestations:

De marque Jcb.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 39
Prix - Pondération: 61
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

— reconductions tacites 3 fois maximum.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

— modification de la clause de variation des prix

— fournitures ou services supplémentaires qui deviendraient nécessaires

— un marché en procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable pourra être passé pour prestations complémentaires: art 30 I 4° a) dudit décret.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Pas de montant minimum pour l'ensemble des périodes

pas de montant maximum pour l'ensemble des périodes

l'estimation du marché, périodes de reconductions éventuelles comprises, soit au maximum 4 ans, sera comprise entre 5 000 EUR HT et 100 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prestations de maintenance pour l'entretien d'engin de Tp

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50222000
50222000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
II.2.4)Description des prestations:

De marque Jcb.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 39
Prix - Pondération: 61
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

— reconductions tacites 3 fois maximum.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

— modification de la clause de variation des prix

— fournitures ou services supplémentaires qui deviendraient nécessaires

— un marché en procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable pourra être passé pour prestations complémentaires: art 30 I 4° a) dudit décret.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Pas de montant minimum pour l'ensemble des périodes

pas de montant maximum pour l'ensemble des périodes

l'estimation du marché, périodes de reconductions éventuelles comprises, soit au maximum 4 ans, sera comprise entre 5 000 EUR HT et 50 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées pour engins de Tp

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
50222000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
II.2.4)Description des prestations:

De marque Rabaud.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 39
Prix - Pondération: 61
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

— reconductions tacites 3 fois maximum.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

— modification de la clause de variation des prix

— fournitures ou services supplémentaires qui deviendraient nécessaires

— un marché en procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable pourra être passé pour prestations complémentaires: art 30 I 4° a) dudit décret.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Pas de montant minimum pour l'ensemble des périodes

pas de montant maximum pour l'ensemble des périodes

l'estimation du marché, périodes de reconductions éventuelles comprises, soit au maximum 4 ans, sera inférieure ou égale à 50 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées pour engins et matériels de Vh

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
50222000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
II.2.4)Description des prestations:

De marque Mecagil Lebon.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 39
Prix - Pondération: 61
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

— reconductions tacites 3 fois maximum.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

— modification de la clause de variation des prix

— fournitures ou services supplémentaires qui deviendraient nécessaires

— un marché en procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable pourra être passé pour prestations complémentaires: art 30 I 4° a) dudit décret.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Pas de montant minimum pour l'ensemble des périodes

pas de montant maximum pour l'ensemble des périodes

l'estimation du marché, périodes de reconductions éventuelles comprises, soit au maximum 4 ans, sera inférieure ou égale à 30 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées pour engins et matériels de Vh

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
50222000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
II.2.4)Description des prestations:

De marque Acometis.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 39
Prix - Pondération: 61
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

— reconductions tacites 3 fois maximum.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

— modification de la clause de variation des prix

— fournitures ou services supplémentaires qui deviendraient nécessaires

— un marché en procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable pourra être passé pour prestations complémentaires: art 30 I 4° a) dudit décret.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Pas de montant minimum pour l'ensemble des périodes

pas de montant maximum pour l'ensemble des périodes

l'estimation du marché, périodes de reconductions éventuelles comprises, soit au maximum 4 ans, sera comprise entre 5 000 EUR HT et 50 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées pour engins et matériels de Vh

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
50222000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
II.2.4)Description des prestations:

De marque Bialler.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 39
Prix - Pondération: 61
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

— reconductions tacites 3 fois maximum.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

— modification de la clause de variation des prix

— fournitures ou services supplémentaires qui deviendraient nécessaires

— un marché en procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable pourra être passé pour prestations complémentaires: art 30 I 4° a) dudit décret.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Pas de montant minimum pour l'ensemble des périodes

pas de montant maximum pour l'ensemble des périodes

l'estimation du marché, périodes de reconductions éventuelles comprises, soit au maximum 4 ans, sera inférieure ou égale à 30 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées pour engins et matériels de Vh

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
50222000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
II.2.4)Description des prestations:

De marque Dic.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 39
Prix - Pondération: 61
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

— reconductions tacites 3 fois maximum.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

— modification de la clause de variation des prix

— fournitures ou services supplémentaires qui deviendraient nécessaires

— un marché en procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable pourra être passé pour prestations complémentaires: art 30 I 4° a) dudit décret.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Pas de montant minimum pour l'ensemble des périodes

pas de montant maximum pour l'ensemble des périodes

l'estimation du marché, périodes de reconductions éventuelles comprises, soit au maximum 4 ans, sera inférieure ou égale à 30 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées pour engins et matériels de Vh

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
50222000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
II.2.4)Description des prestations:

De marque Epoke.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 39
Prix - Pondération: 61
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

— reconductions tacites 3 fois maximum.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

— modification de la clause de variation des prix

— fournitures ou services supplémentaires qui deviendraient nécessaires

— un marché en procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable pourra être passé pour prestations complémentaires: art 30 I 4° a) dudit décret.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Pas de montant minimum pour l'ensemble des périodes

pas de montant maximum pour l'ensemble des périodes

l'estimation du marché, périodes de reconductions éventuelles comprises, soit au maximum 4 ans, sera inférieure ou égale à 30 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées pour engins et matériels de Vh

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
50222000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
II.2.4)Description des prestations:

De marque France Neige Et Schmidt.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 39
Prix - Pondération: 61
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

— reconductions tacites 3 fois maximum.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

— modification de la clause de variation des prix

— fournitures ou services supplémentaires qui deviendraient nécessaires

— un marché en procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable pourra être passé pour prestations complémentaires: art 30 I 4° a) dudit décret.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Pas de montant minimum pour l'ensemble des périodes

pas de montant maximum pour l'ensemble des périodes

l'estimation du marché, périodes de reconductions éventuelles comprises, soit au maximum 4 ans, sera comprise entre 5 000 EUR HT et 50 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées pour engins et matériels de Vh

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
50222000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
II.2.4)Description des prestations:

De marque Sicometal.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 39
Prix - Pondération: 61
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

— reconductions tacites 3 fois maximum.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

— modification de la clause de variation des prix

— fournitures ou services supplémentaires qui deviendraient nécessaires

— un marché en procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable pourra être passé pour prestations complémentaires: art 30 I 4° a) dudit décret.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Pas de montant minimum pour l'ensemble des périodes

pas de montant maximum pour l'ensemble des périodes

l'estimation du marché, périodes de reconductions éventuelles comprises, soit au maximum 4 ans, sera inférieure ou égale à 30 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées pour engins et matériels de Vh

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
50222000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
II.2.4)Description des prestations:

De marque Snow Tec Et Arvel.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 39
Prix - Pondération: 61
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

— reconductions tacites 3 fois maximum.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

— modification de la clause de variation des prix

— fournitures ou services supplémentaires qui deviendraient nécessaires

— un marché en procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable pourra être passé pour prestations complémentaires: art 30 I 4° a) dudit décret.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Pas de montant minimum pour l'ensemble des périodes

pas de montant maximum pour l'ensemble des périodes

l'estimation du marché, périodes de reconductions éventuelles comprises, soit au maximum 4 ans, sera inférieure ou égale à 30 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées pour engins et matériels de Vh

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
50222000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
II.2.4)Description des prestations:

De marque Villeton.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 39
Prix - Pondération: 61
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

— reconductions tacites 3 fois maximum.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

— modification de la clause de variation des prix

— fournitures ou services supplémentaires qui deviendraient nécessaires

— un marché en procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable pourra être passé pour prestations complémentaires: art 30 I 4° a) dudit décret.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Pas de montant minimum pour l'ensemble des périodes

pas de montant maximum pour l'ensemble des périodes

l'estimation du marché, périodes de reconductions éventuelles comprises, soit au maximum 4 ans, sera inférieure ou égale à 30 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées pour engins et matériels de Vh

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50222000
50222000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
II.2.4)Description des prestations:

De marque Europe Service.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 39
Prix - Pondération: 61
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

— reconductions tacites 3 fois maximum.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

— modification de la clause de variation des prix

— fournitures ou services supplémentaires qui deviendraient nécessaires

— un marché en procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable pourra être passé pour prestations complémentaires: art 30 I 4° a) dudit décret.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Pas de montant minimum pour l'ensemble des périodes

pas de montant maximum pour l'ensemble des périodes

l'estimation du marché, périodes de reconductions éventuelles comprises, soit au maximum 4 ans, sera comprise entre 10 000 EUR HT et 100 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prestations maintenance et fourniture pièces détachées entretien matériel de viabilité hivernale

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50222000
50222000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
II.2.4)Description des prestations:

De marque Thomas.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 39
Prix - Pondération: 61
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

— reconductions tacites 3 fois maximum.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

— modification de la clause de variation des prix

— fournitures ou services supplémentaires qui deviendraient nécessaires

— un marché en procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable pourra être passé pour prestations complémentaires: art 30 I 4° a) dudit décret.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Pas de montant minimum pour l'ensemble des périodes

pas de montant maximum pour l'ensemble des périodes

l'estimation du marché, périodes de reconductions éventuelles comprises, soit au maximum 4 ans, sera inférieure ou égale à 30 000 EUR HT.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Lettre de candidature peut être remise au moyen du formulaire Dc1 à compléter ( joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses cotraitants.

A défaut de l'utilisation du formulaire ci dessus, les justifications à produire par les entreprises candidates soit en tant qu'entreprise générale soit en tant que membre d'un groupement:

Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (interdiction de soumissionner).

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Dans le cadre des justificatifs à produire mentionnés ci-dessus, le candidat peut utiliser l'imprimé Dc2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.

La déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 02/11/2017
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 08/11/2017
Heure locale: 09:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.var.fr

La valeur technique appréciée sur la base du mémoire technique et de l'acte d'engagement complétés joints à l'offre, notée sur 39 points est décomposée comme suit:

— pour les lots 4, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14 et 15 noté sur 39 points (délai de livraison et moyens d'organisation 21 points + catalogues 18 points).

— pour le lot 5 noté sur 39 points (moyens d'intervention 12 points + modalités d'organisation 12 points + délai d'approvisionnement et moyens d'organisation 15 points).

— pour les lots 1, 2, 3, 16 et 17 noté sur 39 points (délai de livraison et approvisionnement 12 points + catalogues 18 points + moyens d'intervention 9 points).

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Ville: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone: +33 494427930
Fax: +33 494427989
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: mêmes coordonnées que ci-dessus
Ville: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: mêmes coordonnées que ci-dessus
Ville: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
22/09/2017