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Marché de travaux - 379251-2021

27/07/2021    S143

France-Nancy: Remise en état de bâtiments dégradés

2021/S 143-379251

Avis de marché

Travaux

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: OPH de la Métropole du Grand Nancy
Adresse postale: 32 rue Saint-Léon
Ville: Nancy
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Code postal: 54054
Pays: France
Courriel: pgillet@omhgrandnancy.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.omhgrandnancy.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-securises.fr/
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: www.marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Office public de l'habitat
I.5)Activité principale
Logement et équipements collectifs

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Tilleul Argenté – Cèdre Bleu – Déconstruction de 424 logements et réhabilitation de 713 logements et locaux d’activités et résidentialisation (18 lots)

II.1.2)Code CPV principal
45262690 Remise en état de bâtiments dégradés
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation porte sur la déconstruction de 424 logements et la réhabilitation de 713 logements et locaux d’activités et résidentialisation des bâtiments Cèdre Bleu et Tilleul Argenté.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 56 000 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Dépose

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45111200 Travaux de préparation et de dégagement de chantier
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:

Bâtiment «Cèdre Bleu», rue Jean Mihé, 54000 Nancy, bâtiment «Tilleul Argenté», rue Laurent Bonnevay, 54000 Nancy.

II.2.4)Description des prestations:

Les travaux qui sont dus au titre du présent lot ont pour objet la dépose de matériaux et éléments divers pour permettre leur réemploi et/ou revalorisation et/ou recyclage.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre de candidats envisagé: 5
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent avis correspond à la remise des candidatures par les candidats, les éléments concernant l'offre des candidats retenus seront communiqués ultérieurement (options, variantes…).

Le présent lot est uniquement réservé aux structures d’insertion employant des travailleurs défavorisés conformément aux dispositions des articles L. 2113-13 et R. 2113-7 du code de la commande publique.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

VRD / Espaces Verts

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45112500 Travaux de terrassement
45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:

Bâtiment « Cèdre Bleu »

Rue Jean Mihé

54000 NANCY

Bâtiment « Tilleul Argenté »

Rue Laurent Bonnevay

54000 NANCY

II.2.4)Description des prestations:

Travaux de réalisation:

— D’installations de chantier (en interface avec le lot 01),

— De relevé topographique contractuel du terrain,

— De dépose des dalles béton existantes et leur mise en stockage pour repose ultérieure

— De dépose des mobiliers, rampes, emmarchements, luminaires, enrochements sur l’emprise des cheminements et passages d’engins nécessaires aux travaux de démolitions et réhabilitations (sur une bande d’environ 6 m à partir des façades)

— D’abattage et de déplantage des arbres existants dans ces mêmes emprises

— De tranchées

— Des réseaux (assainissement, éclairage, électricité)

— De réalisation de fossés drainants en façade Sud

— De pose de sols et mobiliers, pour l’essentiel ceux déposés en début de travaux

— D’aménagements et de plantations sur les nouveaux passages créés par la démolition des trames d’immeubles

— D’éclairage public

— D’espaces verts, plantations

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre de candidats envisagé: 5
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent avis correspond à la remise des candidatures par les candidats, les éléments concernant l'offre des candidats retenus seront communiqués ultérieurement (options, variantes,...)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gros œuvre

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45223220 Travaux de gros œuvre
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:

Bâtiment « Cèdre Bleu »

Rue Jean Mihé

54000 NANCY

Bâtiment « Tilleul Argenté »

Rue Laurent Bonnevay

54000 NANCY

II.2.4)Description des prestations:

La fourniture des matériaux et la fabrication des éléments de l 'ouvrage, leur stockage;

Le transport à pied d’œuvre, le levage, la manutention horizontale et verticale;

Le remplacement des pièces détériorées lors de leur fabrication, assemblage, transport,

Manutention, pose et réglage;

Tous les travaux de reconnaissance nécessaires (implantation par un géomètre, puits de reconnaissance, sondages destructifs, ...)

Le transport des gravats de chantier;

Toutes les dispositions nécessaires à la sécurité du public et des ouvriers ainsi qu'à la bonne exécution des ouvrages (protection, étayages, bardages, ...);

Le gardiennage de chantier le cas échéant

Les travaux préalables (purge et démolition de l 'ensemble des ouvrages maçonnés rencontrés lors des terrassements);

Les travaux de terrassement (implantation, terrassement généraux en pleine masse, terrassements complémentaires en trou, en fouille ou en rigole pour les ouvrages de fondations, longrines et réseaux enterrés, les remblaiements contre ouvrages enterrés, l'évacuation des terres excédentaires à la décharge publique, les ouvrages divers nécessaires au parfait et complet achèvement des travaux);

L'exécution des ouvrages d 'assainissement (regards, caniveaux, siphons,...);

L'entretien des canalisations durant la phase chantier;

Les fondations spéciales;

Les ouvrages de gros-œuvre (massifs de tête de pieux, longrines, fondations superficielles, cuvette ascenseur, dallages, dalles BA et forme de pente, maçonnerie de parpaings et enduits ciment, façades BA et plancher coulé en place, les dalles coulées en place, ossatures BA, escaliers BA, ouvrages de soutènement, recharge béton et chapes,...);

Tous les ouvrages divers nécessaires au parfait et complet achèvement des travaux et au bon déroulement du chantier.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre de candidats envisagé: 5
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent avis correspond à la remise des candidatures par les candidats, les éléments concernant l'offre des candidats retenus seront communiqués ultérieurement (options, variantes,...)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Etanchéité

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261420 Travaux d'étanchéification
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:

Bâtiment « Cèdre Bleu »

Rue Jean Mihé

54000 NANCY

Bâtiment « Tilleul Argenté »

Rue Laurent Bonnevay

54000 NANCY

II.2.4)Description des prestations:

Travaux d'étanchéité:

— Les études d'exécution, dessins de détails d'ouvrages d'étanchéité, la définition des dimensions des pièces de raccordement de l'étanchéité aux ouvrages d'évacuation d'eaux pluviales

— La fourniture et la mise en œuvre des supports d'étanchéité constitués par des panneaux isolants non porteurs y compris le dispositif faisant obstacle au transfert de la vapeur d'eau

— La fourniture et la mise en œuvre des matériaux de revêtement d'étanchéité en parties courantes, relevés et cheneaux définis au cahier des clauses techniques y compris les bandes de pontage

— La fourniture et la mise en œuvre des entrées d'eaux pluviales (Crapaudines, platines et moignons) et des trop pleins

— La fourniture et la pose des crosses de passage des fils d'antennes, des platines et manchons de raccordement avec les revêtements d'étanchéité des pénétrations diverses (Tuyaux de ventilations etc...)

— La fourniture et la mise en œuvre des collerettes de tuyaux de ventilations de chutes

— Le raccordement aux revêtements d'étanchéité des costières métalliques supports de lanterneaux

— La fourniture et la mise en œuvre des autres pièces métalliques (Costières ou bandeaux insérés ou non)

— Mise en eaux des couvertures avec obstruction des descentes EP (mais pas des trop plein) pendant 72 H avec incorporation d'un colorant de type fluorescéine

Travaux de zinguerie:

— La fourniture et la pose des ouvrages d'évacuation d'eaux pluviales,

— La fourniture, le façonnage et la pose de toutes les bandes de raccordement entre toitures et maçonnerie compris tous les accessoires de fixation,

— L'exécution des ouvrages en mortier en raccordement sur la maçonnerie,

— Les engravures nécessaires,

— En général, tous les travaux et fournitures accessoires pour obtenir une parfaite étanchéité.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre de candidats envisagé: 5
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent avis correspond à la remise des candidatures par les candidats, les éléments concernant l'offre des candidats retenus seront communiqués ultérieurement (options, variantes,...)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Couverture

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261210 Travaux de couverture
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:

Bâtiment « Cèdre Bleu »

Rue Jean Mihé

54000 NANCY

Bâtiment « Tilleul Argenté »

Rue Laurent Bonnevay

54000 NANCY

II.2.4)Description des prestations:

Travaux de charpente:

— Les études, justifications techniques, dessins, épures nécessaires à la fabrication et à l'exécution des ouvrages de charpente bois suivant les dispositions en vigueur et les plans BET,

— La fourniture des bois et dérivés, des produits manufacturés, des articles de quincaillerie, boulonnerie, visserie et ferrements, éléments métalliques simples ou composés, appareils d'appui, des isolants thermiques et autres matériaux entrant dans la composition des ouvrages y compris pièces spéciales et diverses nécessaires au montage,

— La fabrication en atelier ou sur place,

— Les traitements ou protections spécifiques,

— Le chargement, le transport et le déchargement à pied d’œuvre,

— Tous transports, manutentions et manœuvres pour l'assemblage, le montage et le réglage des charpentes et sur toitures,

— La fourniture des dispositifs de fixation, appareils d'appui, boulons, et rails d'ancrage lorsque ceux-ci doivent être incorporés au gros-œuvre,

— La fourniture des échafaudages éventuels, leur montage, leur pose et dépose ainsi que les dispositifs nécessaires pour assurer la sécurité du Personnel.

Les travaux de couverture acier comprennent:

— Les études, plans de pente et de détails et les calculs des ouvrages d'évacuation d'eaux pluviales,

— La fourniture et la pose des supports et formes de pente,

— La fourniture et la pose des matériaux isolants, le cas échéant,

— La fourniture, le façonnage et la pose de feuilles et bandes en zinc aux lieux et emplacements fixés au devis descriptif,

— L'exécution des ouvrages en mortier en raccordement sur la maçonnerie,

— La fourniture, le façonnage et la pose des éléments accessoires nécessaires au parachèvement des travaux et éventuellement s'ils sont spécifiés au détails des ouvrages,

— La fourniture et la pose des fourrures et taquets à sceller dans les supports en maçonnerie,

— L'exécution des supports monolithes ou fractionnés,

— La fourniture et la pose d'éléments spéciaux pour l'éclairage et l'aération des combles.

Les travaux de couverture zinc comprennent:

— Les études, plans de pente et de détails et les calculs des ouvrages d'évacuation d'eaux pluviales,

— La fourniture et la pose des supports et formes de pente,

— La fourniture et la pose des matériaux isolants, le cas échéant,

— La fourniture, le façonnage et la pose de feuilles et bandes en zinc aux lieux et emplacements fixés au devis descriptif,

— L'exécution des ouvrages en plâtre ou en mortier en raccordement sur la maçonnerie,

— La fourniture, le façonnage et la pose des éléments accessoires nécessaires au parachèvement des travaux et éventuellement s'ils sont spécifiés au détails des ouvrages,

— La fourniture et la pose des fourrures et taquets à sceller dans les supports en maçonnerie,

— L'exécution des supports monolithes ou fractionnés,

— La fourniture et la pose d'éléments spéciaux pour l'éclairage et l'aération des combles.

Les travaux de zinguerie comprennent:

— La fourniture et la pose des ouvrages d'évacuation d'eaux pluviales,

— La fourniture, le façonnage et la pose de toutes les bandes de raccordement entre toitures et maçonnerie compris tous les accessoires de fixation,

— L'exécution des ouvrages en mortier en raccordement sur la maçonnerie,

— Les engravures nécessaires,

— En général, tous les travaux et fournitures accessoires pour obtenir une parfaite étanchéité.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre de candidats envisagé: 5
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent avis correspond à la remise des candidatures par les candidats, les éléments concernant l'offre des candidats retenus seront communiqués ultérieurement (options, variantes,...)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Façade

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45443000 Travaux de façade
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:

Bâtiment « Cèdre Bleu »

Rue Jean Mihé

54000 NANCY

Bâtiment « Tilleul Argenté »

Rue Laurent Bonnevay

54000 NANCY

II.2.4)Description des prestations:

Les travaux d'enduit comprendront au minimum:

— La mise en place des échafaudages

— La préparation des supports

— L'exécution d'ouvrages de redressement et de surcharges ou renformis éventuellement nécessaires

— L'exécution de toutes fournitures des enduits y compris toutes sujétions de ceuillies d'angles, de joints, de grillage ou treillis pour supports de natures différentes,

— La zone de préparation (malaxeur et stockage matériaux) sera installée à l'écart des entrées des bâtiments et des circulations. La zone sera balisée.Les eaux de gâchage et de nettoyage du malaxeur seront canalisées ou récupérées pour éviter les salissures du chantier par l'entreprise,

— Les sacs de produits, emballages et chutes de matériaux seront rassemblés et conditionnés au fur et à mesure dans la zone de préparation pour évacuation dans la benne de chantier au quotidien ou pour évacuation du chantier.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre de candidats envisagé: 5
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent avis correspond à la remise des candidatures par les candidats, les éléments concernant l'offre des candidats retenus seront communiqués ultérieurement (options, variantes,...)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Serrurerie

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44316500 Serrurerie
44316510 Ferronnerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:

Bâtiment « Cèdre Bleu »

Rue Jean Mihé

54000 NANCY

Bâtiment « Tilleul Argenté »

Rue Laurent Bonnevay

54000 NANCY

II.2.4)Description des prestations:

Les travaux de serrurerie comprendront au minimum:

— Les études techniques et les plans EXE,

— La fourniture le transport à pied d'œuvre des éléments en prenant toutes précautions pour éviter:

. Les déformations des ensembles

. Les dégradations risquant d'affecter la résistance à la corrosion des matériaux constitutifs et l'aspect des éléments

— Les assemblages, soudures, coupes, etc..,

— La fourniture et la pose de pattes à scellements, chevilles, douilles auto taraudeuses et autres fixations,

— La protection anticorrosion sur tous les éléments métalliques ainsi que retouches de finition après pose,

— l'ensemble des menuiseries devront bénéficier d'un DTA en cours de validité. Un prototype sera réalisé pour chaque type de pose de menuiserie présent sur l'opération,

— durabilité mécanique des ouvrants, selon la norme NF EN 12400, ne doit pas être inférieur à un usage "modéré", soit Classe 2 pour les fenêtres et Classe 4 pour les portes.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre de candidats envisagé: 5
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent avis correspond à la remise des candidatures par les candidats, les éléments concernant l'offre des candidats retenus seront communiqués ultérieurement (options, variantes,...)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries extérieures PVC

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:

Bâtiment « Cèdre Bleu »

Rue Jean Mihé

54000 NANCY

Bâtiment « Tilleul Argenté »

Rue Laurent Bonnevay

54000 NANCY

II.2.4)Description des prestations:

Travaux comprenant:

— vérification des mécanismes d'ouverture et de fermeture des ouvrants, compris poignée et quincaillerie avec remplacement le cas échéant,

— vérification des joints de dormants, compris remplacement le cas échéant,

— vérification des joints de vitrages, compris remplacement le cas échéant,

— vérification des évacuations des eaux d'infiltration,

— révision des équipements, réglages, graissage,

— remplacement des pièces usagées ou défectueuses si nécessaire,

— dégraissage et nettoyage des châssis aux 2 faces.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre de candidats envisagé: 5
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent avis correspond à la remise des candidatures par les candidats, les éléments concernant l'offre des candidats retenus seront communiqués ultérieurement (options, variantes,...)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries intérieures

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:

Bâtiment « Cèdre Bleu »

Rue Jean Mihé

54000 NANCY

Bâtiment « Tilleul Argenté »

Rue Laurent Bonnevay

54000 NANCY

II.2.4)Description des prestations:

Travaux comprenant:

— Les études (hors plans EXE),

— La fabrication, compris plans, en atelier, la fourniture, le transport à pied d’œuvre, le stockage, la pose et la fixation définitive ou le maintien provisoire des menuiseries,

— La fourniture et pose des huisseries et bâtis,

— L'indication des réservations de trous et scellements,

— L'exécution des scellements à sec à l'aide de chevilles plastiques, chevilles à expansion, douilles autoforeuses, etc..,

— Les mises en jeu, réglages et ajustages des menuiseries,

— La fourniture et la pose des quincailleries,

— La fourniture et la pose de tous profils de finition pour intégration des menuiseries dans murs de refend en bois, suivant détail architectes,

— L'entreprise prévoira tous cordons de mastic acrylique bénéficiant d'un label SNJF pour rebouchement des liaisons au droit de ses ouvrages.

Nota:

— Les dimensions des châssis seront vérifiées avant commande et pose

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre de candidats envisagé: 5
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent avis correspond à la remise des candidatures par les candidats, les éléments concernant l'offre des candidats retenus seront communiqués ultérieurement (options, variantes,...)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plâtrerie

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45410000 Travaux de plâtrerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:

Bâtiment « Cèdre Bleu »

Rue Jean Mihé

54000 NANCY

Bâtiment « Tilleul Argenté »

Rue Laurent Bonnevay

54000 NANCY

II.2.4)Description des prestations:

Travaux de plâtrerie comprenant:

— Toutes les préparations de supports,

— Le tracé d'implantation des cloisons,

— Les travaux de cloisonnements, de plafonds neufs

— Des travaux d'isolation phonique et thermique, suivant étude thermique

— Mise en œuvre de matériau résilient, type semelle sera prévue en fibres de bois imprégnées au bitume, épaisseur 10 mm, ou en aggloméré de liège de 7 à 10 mm d'épaisseur; celle-ci sera fixée au gros œuvre,

— Fourniture et pose de tous les renforts nécessaires aux autres corps d'état

— L’exécution, toutes fournitures comprises amenées à pied d’œuvre des travaux de plâtrerie et d’isolation intérieure,

— L’exécution de raccords en plâtre traditionnel et à l’enduit spécial pour une finition parfaite:

— Les angles en plâtre traditionnel seront traités par baguettes métalliques jusqu’à 2.00 m de hauteur,

— Les angles en plaque de plâtre seront traités par bandes renforcées en fibres de verre,

— Les bandes entre panneaux seront enduites et repassées jusqu’à obtention d’un fond lisse et sans aucun relief,

— Les panneaux en plaques de plâtres seront recoupés à plus d’un cm au-dessus du sol fini pour les pièces humides,

— Les angles entre plans verticaux et horizontaux seront coupés nets,

— Les flancs de panneaux isolants seront recouverts de bandes de plaques de plâtre pour une finition soignée,

— Le nettoyage et l’enlèvement de toutes projections sur les parois, plafonds et sols ainsi que l’enlèvement des déchets et gravois provenant des travaux,

— Les seuls raccords et reprises prévus au présent devis descriptif, les autres étant à la charge de l’entreprise qui a fait les trous.

Nota:

— La mise en place des huisseries de portes, trappes et autres façades de gaines techniques, est due par le lot qui fournit l'ouvrage.

Travaux de plafond:

Les prestations dues au titre du présent lot comprennent:

— Toutes les préparations de supports,

— Le tracé d'implantation des plafonds

— Les travaux de faux plafonds neufs

— L’exécution, toutes fournitures comprises amenées à pied d’œuvre des travaux

— Le nettoyage et l’enlèvement des déchets et gravois provenant des travaux.

Nota:

— La mise en place des trappes, est due par le lot qui fournit l'ouvrage.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre de candidats envisagé: 5
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent avis correspond à la remise des candidatures par les candidats, les éléments concernant l'offre des candidats retenus seront communiqués ultérieurement (options, variantes,...)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Revêtements de sols durs

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45430000 Revêtement de sols et de murs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:

Bâtiment « Cèdre Bleu »

Rue Jean Mihé

54000 NANCY

Bâtiment « Tilleul Argenté »

Rue Laurent Bonnevay

54000 NANCY

II.2.4)Description des prestations:

Travaux comprenant:

— Le constat du tracé du trait de niveau qui permet la détermination des arases du sol fini

— La réception des supports et formes débarrassées de tous les gravois et déchets

— Les différents ragréages et chapes définis dans les spécifications techniques détaillées et nécessaires à la pose des revêtements

— Les découpes nécessaires, façon de joints, etc..,

— Les dispositifs d'interdiction d'accès des pièces pendant la durée des travaux de revêtements et les déblais subséquents de protection de ces revêtements

— Le balayage et nettoyage des revêtements

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre de candidats envisagé: 5
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent avis correspond à la remise des candidatures par les candidats, les éléments concernant l'offre des candidats retenus seront communiqués ultérieurement (options, variantes,...)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Revêtements de sols souples

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45430000 Revêtement de sols et de murs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:

Bâtiment « Cèdre Bleu »

Rue Jean Mihé

54000 NANCY

Bâtiment « Tilleul Argenté »

Rue Laurent Bonnevay

54000 NANCY

II.2.4)Description des prestations:

Travaux comprenant:

— Le constat du tracé du trait de niveau qui permet la détermination des arases du sol fini

— La réception des supports et formes débarrassées de tous les gravois et déchets

— Les différents ragréages et chapes définis dans les spécifications techniques détaillées et nécessaires à la pose des revêtements

— Les découpes nécessaires, façon de joints, etc..,

— Les dispositifs d'interdiction d'accès des pièces pendant la durée des travaux de revêtements et les déblais subséquents de protection de ces revêtements

— Le balayage et nettoyage des revêtements

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre de candidats envisagé: 5
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent avis correspond à la remise des candidatures par les candidats, les éléments concernant l'offre des candidats retenus seront communiqués ultérieurement (options, variantes,...)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Peinture

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45442100 Travaux de peinture
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:

Bâtiment « Cèdre Bleu »

Rue Jean Mihé

54000 NANCY

Bâtiment « Tilleul Argenté »

Rue Laurent Bonnevay

54000 NANCY

II.2.4)Description des prestations:

Travaux comprenant la peinture sur murs et plafonds:

— Egrenage et époussetage,

— Couche d'impression,

— Rebouchage,

— Révision des joints,

— Enduit repassé,

— Ponçage et époussetage,

— 2 couches de peinture acrylique mat velouté appliquées au rouleau avec dilution appropriée, teinte au choix de l'Architecte,

— Compris mise en peinture des trappes d'accès,

— Traitement soigné de tous les cueillies, angles sortant et entrants,

— Tous travaux annexes et sujétions.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre de candidats envisagé: 5
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent avis correspond à la remise des candidatures par les candidats, les éléments concernant l'offre des candidats retenus seront communiqués ultérieurement (options, variantes,...)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ascenseurs

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:

Bâtiment « Cèdre Bleu »

Rue Jean Mihé

54000 NANCY

Bâtiment « Tilleul Argenté »

Rue Laurent Bonnevay

54000 NANCY

II.2.4)Description des prestations:

Travaux compris au présent lot:

— Livraison à pied d'œuvre

— La fourniture et mise en œuvre du matériel ainsi que tous les moyens de manutention nécessaires à ces travaux,

— Les plans d'exécution détaillés permettant aux autres corps d'état d'exécuter dans de bonnes conditions leurs prestations,

— Le coffret DTU,

— Les raccordements des tableaux DTU sur l'alimentation prévue au lot électricité,

— La mise à la terre des installations

— Les liaisons alarmes définies dans le CCTP avec source d'alimentation,

— L'éclairage de sécurité en cabine,

— La fourniture de tous les accessoires indispensables à une parfaite exécution, tels que dispositifs anti vibratiles, amortisseurs, joints, parachutes, incorporations à réaliser dans le gros-œuvre, et autres,

— La peinture d'impression de toutes les parties métalliques ferreuses le cas échéant

— Échelons de cuvette

— Crochets à sceller dans dalle haute de la gaine à fournir au lot gros-œuvre, en lui indiquant la charge admissible pour ces crochets,

— Éclairage gaines,

— Un module de transmission GSM (compatible tout operateur), et batterie de secours (carte SIM fournie par l’ascensoriste par la maitrise d’ouvrage). Avec mise en fonctionnement en livraison dès OPR de livraisons des logements à la charge du présent lot.

L’installation de télésurveillance devra être livrée complète en parfait état de fonctionnement et d’achèvement.

Les essais sont à la charge du présent lot et auront lieu en présence du Maître d’œuvre et du Bureau de Contrôle. Une attestation de conformité à la NF EN 81 870 sera transmise en fin de travaux au contrôleur technique.

Travaux non compris:

— Grilles de ventilation en gaine,

— Amenée du courant.

NOTA:

— inclus contact sec pour liaison avec dé-condamnation de fonctionnement temporisé avec la platine de rue (charge lot électricité)

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre de candidats envisagé: 5
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent avis correspond à la remise des candidatures par les candidats, les éléments concernant l'offre des candidats retenus seront communiqués ultérieurement (options, variantes,...)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Chauffage – Ventilation – Sanitaire

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
45232460 Travaux d'installations sanitaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:

Bâtiment « Cèdre Bleu »

Rue Jean Mihé

54000 NANCY

Bâtiment « Tilleul Argenté »

Rue Laurent Bonnevay

54000 NANCY

II.2.4)Description des prestations:

Les installations existantes de Chauffage Ventilation Sanitaire des logements des bâtiments Cèdre Bleu et Tilleul Argenté de L’OMH Grand Nancy au plateau de Haye seront entièrement rénovées.

Cette rénovation sera réalisée dans des montées inoccupées avec des locaux désamiantés et purgés (béton à nu) et permettra une rénovation complète des installations de Chauffage Ventilation Sanitaire.

— production et réseau de chaleur

— sous-stations de chauffage

— distribution hydraulique

— ventilation

— sanitaire

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre de candidats envisagé: 5
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent avis correspond à la remise des candidatures par les candidats, les éléments concernant l'offre des candidats retenus seront communiqués ultérieurement (options, variantes,...)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Electricité CFO / CFA

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45311200 Travaux d'installations électriques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:

Bâtiment « Cèdre Bleu »

Rue Jean Mihé

54000 NANCY

Bâtiment « Tilleul Argenté »

Rue Laurent Bonnevay

54000 NANCY

II.2.4)Description des prestations:

Chauffage:

— Sous-station de chauffage

— Chauffage par radiateurs

Ventilation:

— VMC

Plomberie – Sanitaire:

— Distribution depuis branchement EF

Électricité:

— Branchement électrique depuis réseau public

— Distribution depuis colonnes montantes ou local technique

— Tableau d’abonné et armoires des services généraux

— Equipement complet éclairage, prises de courant et FM

— Equipement éclairage de sécurité normalisé

— Bureautique

Courants faibles:

— Raccordement du bâtiment au réseau ORANGE

— Distribution téléphone depuis colonne montante

— Télévision

— Contrôle d’accès

— Vidéo-interphonie

— Bureautique

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre de candidats envisagé: 5
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent avis correspond à la remise des candidatures par les candidats, les éléments concernant l'offre des candidats retenus seront communiqués ultérieurement (options, variantes,...)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Vidéosurveillance

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45233292 Installation de dispositifs de sécurité
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:

Bâtiment « Cèdre Bleu »

Rue Jean Mihé

54000 NANCY

Bâtiment « Tilleul Argenté »

Rue Laurent Bonnevay

54000 NANCY

II.2.4)Description des prestations:

Mise en place de systèmes de vidéo-surveillance dans les halls d'entrée.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre de candidats envisagé: 5
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent avis correspond à la remise des candidatures par les candidats, les éléments concernant l'offre des candidats retenus seront communiqués ultérieurement (options, variantes,...)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Nettoyage

Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90911200 Services de nettoyage de bâtiments
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:

Bâtiment « Cèdre Bleu »

Rue Jean Mihé

54000 NANCY

Bâtiment « Tilleul Argenté »

Rue Laurent Bonnevay

54000 NANCY

II.2.4)Description des prestations:

Réalisation d'un nettoyage des circulations soigné en fin de chantier avant réalisation des OPR dans toutes les pièces.

Cette prestation comprenant:

— Evacuation des déchets,

— Dépoussièrage de l'ensemble des équipements: Quincailleries, appareillage électriques, des portes, des halls et leurs équipements etc..,

— Dépoussièrage mécanique des sols et lessivage,

— Nettoyage des menuiseries extérieures et intérieures,

— Fourniture et location des appareils d'entretien si nécessaire,

— Les produits employés (Solvants, décapants, etc...) et les procédés de mise en œuvre (Grattage, ponçage, etc...) devront être compatible avec les matériaux employés, afin de ne provoquer aucune altération des matériaux, ni des matières ou de leur état de surface (Poli, brillant, mat, etc...),

— Evacuation des emballages résiduels, films de protection

— Nettoyage des zones peu accessibles, de desssous escalier au RdC...

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre de candidats envisagé: 5
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent avis correspond à la remise des candidatures par les candidats, les éléments concernant l'offre des candidats retenus seront communiqués ultérieurement (options, variantes,...)

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Le lot nº 1: dépose, est uniquement réservé aux structures d’insertion employant des travailleurs défavorisés conformément aux dispositions des articles L. 2113-13 et R. 2113-7 du code de la commande publique. Seules les structures d’insertion visées à l’article L. 5132-4 du code du travail sont aptes à se porter candidates pour ce lot. Tout autre candidat qui ne remplirait pas ces conditions verrait sa candidature rejetée.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier
IV.1.5)Informations sur la négociation
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 17/09/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date: 11/10/2021
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

Les informations propres aux lots seront transmises aux candidats retenus pour la phase offre.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Ville: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France
Téléphone: +33 383174343
Adresse internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Érignac
Ville: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France
Téléphone: +33 383342565
Adresse internet: http://www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Ville: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France
Téléphone: +33 383174343
Adresse internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
22/07/2021