Lieferungen - 379328-2019

Submission deadline has been amended by:  428453-2019
12/08/2019    S154    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Caen: Véhicules à usage paramédical

2019/S 154-379328

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre hospitalier universitaire
Numéro national d'identification: 261 400 931 000 18
Adresse postale: Département achats — cellule marchés publics — CS 30001
Ville: Caen Cedex9
Code NUTS: FRD11
Code postal: 14033
Pays: France
Point(s) de contact: Chantal Marchesin, rédacteur marchés publics
Courriel: marchesin-c@chu-caen.fr
Téléphone: +33 231064785
Fax: +33 231064913

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.chu-caen.fr/

Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr/

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=442776&orgAcronyme=x7c
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de santé
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Location de véhicules SMUR et véhicules-porteurs SAMU

Numéro de référence: 2019136
II.1.2)Code CPV principal
34114120
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Location de véhicules SMUR et véhicules-porteurs SAMU pour le CHU de Caen.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 130 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Néant.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Location d'un véhicule L3h2 pour le SMUR

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34114120
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD11
Lieu principal d'exécution:

CHU Caen.

II.2.4)Description des prestations:

Location d'un véhicule L3h2 pour le SMUR.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PSE facultative: option GPS avec mise à jour.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Location de 2 véhicules-porteurs avec transfert des caisses des 2 UMH

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34114120
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD11
Lieu principal d'exécution:

CHU Caen.

II.2.4)Description des prestations:

Location de 2 véhicules-porteurs avec transfert des caisses des 2 UMH.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

— déclaration du candidat (DC2) mentionnant le chiffre d'affaires.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

DC2 et copie des documents attestant de la capacité technique du soumissionnaire à réaliser la prestation:

— liste des références sur les 3 dernières années pour des prestations équivalentes si elles existent et tout document justifiant de la capacité du candidat à réaliser les prestations,

— l'effectif moyen annuel et l'importance du personnel d'encadrement.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

La durée d'exécution sera décomptée à partir de la mise en service des véhicules.

III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 16/09/2019
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 16/09/2019
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

1er trimestre 2022.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

La durée d'exécution est de 36 mois à compter de l'admission des véhicules. Les véhicules sont mis en service dans les délais mentionnés dans l'offre (lot 1 et lot 2 pour le 1er véhicule). Le second véhicule du lot 2 est mis en service à compter du 1.1.2021.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc — BP 25086
Ville: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France
Courriel: greffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone: +33 231707272
Fax: +33 231524217
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges de Nantes
Adresse postale: Immeuble Skyline — 22 mail Pablo Picasso — BP 24209
Ville: Nantes
Code postal: 44035
Pays: France
Téléphone: +33 253467836
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc — BP 25086
Ville: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France
Courriel: greffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone: +33 231707272
Fax: +33 231524217

Adresse internet: http://caen.tribunal-administratif.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
08/08/2019