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Fournitures - 379386-2019

12/08/2019    S154    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Bar-le-Duc: Plates-formes d'accès

2019/S 154-379386

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Conseil départemental de la Meuse
Numéro national d'identification: 22550001600152
Adresse postale: place Pierre François Gossin
Ville: Bar-le-Duc
Code NUTS: FRF32
Code postal: 55012
Pays: France
Courriel: saj@meuse.fr
Téléphone: +33 329457762
Fax: +33 329457789

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.meuse.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://profilacheteur.meuse.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://profilacheteur.meuse.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://profilacheteur.meuse.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Acquisition de ressources numériques pour la bibliothèque départementale (DCE téléchargeable gratuitement sur https://profilacheteur.meuse.fr)

Numéro de référence: 19SAJ19
II.1.2)Code CPV principal
34951000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Acquisition de ressources numériques pour la bibliothèque départementale.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Vidéo à la demande

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34951000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF32
II.2.4)Description des prestations:

Vidéo à la demande.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 32 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2020
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois:

— période 2: du 1.1.2021 au 31.12.2021 — 1re reconduction,

— période 3: du 1.1.2022 au 31.12.2022 — 2e reconduction,

— période 4: du 1.1.2023 au 31.12.2023 — 3e reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Film documentaire d'auteur

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34951000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF32
II.2.4)Description des prestations:

Film documentaire d'auteur.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2020
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois:

— période 2: du 1.1.2021 au 31.12.2021 — 1re reconduction,

— période 3: du 1.1.2022 au 31.12.2022 — 2e reconduction,

— période 4: du 1.1.2023 au 31.12.2023 — 3e reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Écoute de musique en streaming

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34951000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF32
II.2.4)Description des prestations:

Écoute de musique en streaming.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/03/2020
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois:

— période 2: du 1.1.2021 au 31.12.2021 — 1e reconduction,

— période 3: du 1.1.2022 au 31.12.2022 — 2e reconduction,

— période 4: du 1.1.2023 au 31.12.2023 — 3e reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Découverte de la musique

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34951000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF32
II.2.4)Description des prestations:

Découverte de la musique.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 800.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2020
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois:

— période 2: du 1.1.2021 au 31.12.2021 — 1re reconduction,

— période 3: du 1.1.2022 au 31.12.2022 — 2e reconduction,

— période 4: du 1.1.2023 au 31.12.2023 — 3e reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Presse généraliste et spécialisée

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34951000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF32
II.2.4)Description des prestations:

Presse généraliste et spécialisée.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 54 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2020
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois:

— période 2: du 1.1.2021 au 31.12.2021 — 1re reconduction,

— période 3: du 1.1.2022 au 31.12.2022 — 2e reconduction,

— période 4: du 1.1.2023 au 31.12.2023 — 3e reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Autoformation informatique, bureautique, multimédia informatique et numérique

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34951000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF32
II.2.4)Description des prestations:

Autoformation informatique, bureautique, multimédia informatique et numérique.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 800.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2020
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois:

— période 2: du 1.1.2021 au 31.12.2021 — 1re reconduction,

— période 3: du 1.1.2022 au 31.12.2022 — 2e reconduction,

— période 4: du 1.1.2023 au 31.12.2023 — 3e reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Autoformation langues étrangères et français langues étrangère et soutien scolaire et remise à niveau adultes

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34951000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF32
II.2.4)Description des prestations:

Autoformation langues étrangères et français langues étrangère et soutien scolaire et remise à niveau adultes.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 42 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2020
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois:

— période 2: du 1.1.2021 au 31.12.2021 — 1re reconduction,

— période 3: du 1.1.2022 au 31.12.2022 — 2e reconduction,

— période 4: du 1.1.2023 au 31.12.2023 — 3e reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Autoformation: loisirs, vie pratique et développement personnel

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34951000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF32
II.2.4)Description des prestations:

Autoformation: loisirs, vie pratique et développement personnel.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 42 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2020
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois:

— période 2: du 1.1.2021 au 31.12.2021 — 1re reconduction,

— période 3: du 1.1.2022 au 31.12.2022 — 2e reconduction,

— période 4: du 1.1.2023 au 31.12.2023 — 3e reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lecture de chapitres et de livres en streaming

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34951000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF32
II.2.4)Description des prestations:

Lecture de chapitres et de livres en streaming.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 12 800.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2020
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois:

— période 2: du 1.1.2021 au 31.12.2021 — 1re reconduction,

— période 3: du 1.1.2022 au 31.12.2022 — 2e reconduction,

— période 4: du 1.1.2023 au 31.12.2023 — 3e reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Jeux vidéo à télécharger

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34951000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF32
II.2.4)Description des prestations:

Jeux vidéo à télécharger.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 6 400.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/03/2020
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois:

— période 2: du 1.1.2021 au 31.12.2021 — 1re reconduction,

— période 3: du 1.1.2022 au 31.12.2022 — 2e reconduction,

— période 4: du 1.1.2023 au 31.12.2023 — 3e reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Livres numériques PNB

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34951000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF32
II.2.4)Description des prestations:

Livres numériques PNB.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 7 200.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2020
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois:

— période 2: du 1.1.2021 au 31.12.2021 — 1re reconduction,

— période 3: du 1.1.2022 au 31.12.2022 — 2e reconduction,

— période 4: du 1.1.2023 au 31.12.2023 — 3e reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Contenus enrichis à intégrer au catalogue

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34951000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF32
II.2.4)Description des prestations:

Contenus enrichis à intégrer au catalogue.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 24 800.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2020
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois:

— période 2: du 1.1.2021 au 31.12.2021 — 1re reconduction,

— période 3: du 1.1.2022 au 31.12.2022 — 2e reconduction,

— période 4: du 1.1.2023 au 31.12.2023 — 3e reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Outil de commande, de recherche bibliographique et de fourniture de notices bibliographiques

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34951000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF32
II.2.4)Description des prestations:

Outil de commande, de recherche bibliographique et de fourniture de notices bibliographiques.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 800.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/03/2020
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois:

— période 2: du 1.1.2021 au 31.12.2021 — 1re reconduction,

— période 3: du 1.1.2022 au 31.12.2022 — 2e reconduction,

— période 4: du 1.1.2023 au 31.12.2023 — 3e reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 12/09/2019
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 01/10/2019
Heure locale: 10:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place Carrière — case officielle nº 20038
Ville: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone: +33 383174343
Fax: +33 383174350

Adresse internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place Carrière — Case officielle nº 20038
Ville: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone: +33 383174343
Fax: +33 383174350

Adresse internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
08/08/2019