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Fournitures - 380524-2017

28/09/2017    S186

France-Tarbes: Viande

2017/S 186-380524

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Tarbes
Numéro national d'identification: 21650440700018
Adresse postale: Service commande publique, 11 rue André Fourcade
Ville: Tarbes
Code NUTS: FRJ26 Not specified
Code postal: 65000
Pays: France
Courriel: marchespublics@mairie-tarbes.fr
Téléphone: +33 562444776
Fax: +33 562444777
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.tarbes.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marchespublics.tarbes.fr/
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.marchespublics.tarbes.fr/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.marchespublics.tarbes.fr/
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Nom officiel: Mairie de Tarbes: Service Commande Publique
Adresse postale: 11 rue A. Fourcade
Ville: Tarbes
Code postal: 65013
Pays: France
Téléphone: +33 562444776
Courriel: marchespublics@mairie-tarbes.fr
Fax: +33 562444777
Code NUTS: FRJ26 Not specified
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.marchespublics.tarbes.fr/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fournitures De Viandes Fraiches Et Charcuteries Pour Le Groupement De Commandes Entre La Ville De Tarbes, L'Arcouade Et Le Ccas De La Ville De Tarbes.

Numéro de référence: 17mfo005
II.1.2)Code CPV principal
15110000 Viande
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Accord-Cadre de fournitures, avec mini et maxi et un opérateur économique.

L'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an à compter du 01/01/2018 jusqu'au 31/12/2018.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Boeuf Et Veau Frais Ou Refrigeres

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15111100 Viande de bœuf
15119300 Gibier
03325100 Lapins
15111200 Viande de veau
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ26 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Seuil minimum 81 000.00 Euros

Seuil maximum 212 000.00 Euros pour la période initiale.

Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 30
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Agneau Et Mouton Frais Ou Refrigeres

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15115000 Viande d'agneau et de mouton
15119300 Gibier
03325100 Lapins
15111200 Viande de veau
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ26 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Seuil minimum 10 000.00 Euros

Seuil maximum 55 000.00 Euros pour la période initiale.

Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 30
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Porc Frais Ou Refrigeres

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15113000 Viande de porc
15119300 Gibier
03325100 Lapins
15111200 Viande de veau
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ26 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Seuil minimum 11 000.00 Euros

Seuil maximum 40 000.00 Euros pour la période initiale.

Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 30
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Volaille, Gibier Et Lapins Frais Ou Refrigeres

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15112000 Volaille
15119300 Gibier
03325100 Lapins
15111200 Viande de veau
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ26 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Seuil minimum 51 000.00 Euros

Seuil maximum 125 000.00 Euros pour la période initiale.

Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 30
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Charcuteries Et Salaisons

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15131120 Charcuterie
15119300 Gibier
03325100 Lapins
15111200 Viande de veau
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ26 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Seuil minimum 16 000.00 Euros

Seuil maximum 42 000.00 Euros pour la période initiale.

Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 30
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Charcuteries Et Salaisons Pour Reception

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15131120 Charcuterie
15119300 Gibier
03325100 Lapins
15111200 Viande de veau
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ26 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Seuil minimum 3 000.00 Euros

Seuil maximum 20 000.00 Euros pour la période initiale.

Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 30
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits Specifiques Volaiiles

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15112000 Volaille
15119300 Gibier
03325100 Lapins
15111200 Viande de veau
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ26 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Seuil minimum 10 000.00 Euros

Seuil maximum 35 000.00 Euros pour la période initiale.

Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 30
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— Déclaration sur l'honneur attestant n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015;

— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat à hauteur du montant du marché.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Caractéristiques des prix: Prix unitaires.

Modalités de variation des prix: Révision par ajustement.

Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.

Modalité de règlement des comptes: selon les modalités définies au contrat.

Le délai global de paiement est de 30 jours.

Modalités de financements: Fonds propres de la Ville en ce qui concerne la ville dont l'arcouade, et les fonds du Ccas pour les achats du Ccas.

Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 27/10/2017
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 27/10/2017
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.tarbes.fr/

Pour information, les consommations suivantes pour la Ville dont l'arcouade au titre des années précédentes:

Consommation en euro(s) HT du 1er janvier 2014 au 25/08/2017 (un peu plus de 3 ans et demi d'exécution):

Viande abats boucherie362 669,41

viande et abats de porc36 446,66

charcuterie57 263,38

volaille lapin gibier187 434,73

pour information, les consommations suivantes pour CCAS au titre des années 2014 à 2016:

Consommations en euro(s) Ht

Produits201420152016

Viande de boeuf9 0008 5009 400

viande de porc7 0007 5006 500

charcuterie8 0007 0006 500

volailles10 3009 60010 000

dépôt par porteur: Horaires d'ouverture au public: Le lundi: 8 H 45 — 12 H 15 — 13 H45 — 17 H 15 Du mardi au Jeudi: 8 H 15 — 12 H 15 — 13 H45 — 17 H 15 Le Vendredi: 8 H 15 — 12 H 15 — 13 H 45 — 16 H 15.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey, Villa Noulibos
Ville: Pau
Code postal: 64010
Pays: France
Courriel: greffe.ta-pau@juradm.fr
Téléphone: +33 559849440
Fax: +33 559024993
Adresse internet: http://greffe.ta-pau.juradm.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité Consultatif Interdépartemental de réglement amiable des litiges
Adresse postale: 103 bis, rue Belleville
Ville: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France
Courriel: jean-louis.barbaud@direccte.gouv.fr
Téléphone: +33 557019751
Adresse internet: http://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/ccra/contacts/comite_local_bordeaux.pdf
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Cf. Le greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
25/09/2017