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Fournitures - 380778-2016

29/10/2016    S210    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Aulnay-sous-Bois: Instruments de musique

2016/S 210-380778

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville d'Aulnay-sous-Bois
Numéro national d'identification: crd16-01
Adresse postale: À l'attention de M. Bruno Beschizza, maire — place de l'Hôtel de Ville
Ville: Aulnay-sous-Bois
Code NUTS: FR106
Code postal: 93600
Pays: France
Point(s) de contact: À l'attention de M. Bruno Beschizza, maire
Courriel: marches-publics@aulnay-sous-bois.com

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.aulnay-sous-bois.com

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_Gn1TItpqiG
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Adresse postale: direction de la Commande Publique — place de l'hôtel de Ville — rDC bas — bP 56
Ville: Aulnay-sous-Bois Cedex
Code NUTS: FR106
Code postal: 93602
Pays: France
Courriel: MARCHES-PUBLICS@aulnay-sous-bois.com
Téléphone: +33 148796642
Fax: +33 148796481

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.aulnay-sous-bois.com

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_Gn1TItpqiG
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Acquisition D'Instruments de musique et D'Accessoires pour le crd de la ville D'Aulnay-Sous-Bois — aNNEE 2017, eventuellement renouvelable Jusqu'En 2020.

Numéro de référence: CRD16-01
II.1.2)Code CPV principal
37310000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le présent marché a pour objet l'acquisition d'instruments de musique et d'accessoires pour le Conservatoire de Musique et de Danse à Rayonnement Départemental de la Ville d'aulnay-sous-bois.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Alto, violon, violoncelle, contrebasse et accessoires

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37313000
37313400
37313800
37321300
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
Lieu principal d'exécution:

Aulnay-Sous-Bois.

II.2.4)Description des prestations:

Alto, violon, violoncelle, contrebasse et accessoires.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison, de garantie et d'essai sur les instruments / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est conclu pour une période d'un (1) an à compter de sa date de notification. Le marché peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, conformément aux dispositions des articles 16 et 78-ii du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Accessoires pour harpe classique et celtique

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37321300
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
Lieu principal d'exécution:

Aulnay-Sous-Bois.

II.2.4)Description des prestations:

Accessoires pour harpe classique et celtique.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison et de garantie / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est conclu pour une période d'un (1) an à compter de sa date de notification. Le marché peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, conformément aux dispositions des articles 16 et 78-ii du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Guitare et accessoires

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37313300
37321000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
Lieu principal d'exécution:

Aulnay-Sous-Bois.

II.2.4)Description des prestations:

Guitare et accessoires.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison, de garantie et d'essai sur les instruments / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est conclu pour une période d'un (1) an à compter de sa date de notification. Le marché peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, conformément aux dispositions des articles 16 et 78-ii du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Flûte, piccolo et accessoires

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37314320
37314400
37321000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
Lieu principal d'exécution:

Aulnay-Sous-Bois.

II.2.4)Description des prestations:

Flûte, piccolo et accessoires.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison, de garantie et d'essai sur les instruments / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est conclu pour une période d'un (1) an à compter de sa date de notification. Le marché peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, conformément aux dispositions des articles 16 et 78-ii du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Basson et accessoires

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37314000
37321000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
Lieu principal d'exécution:

Aulnay-Sous-Bois.

II.2.4)Description des prestations:

Basson et accessoires.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison, de garantie et d'essai sur les instruments / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est conclu pour une période d'un (1) an à compter de sa date de notification. Le marché peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, conformément aux dispositions des articles 16 et 78-ii du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Clarinette et accessoires

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37314100
37321000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
Lieu principal d'exécution:

Aulnay-Sous-Bois.

II.2.4)Description des prestations:

Clarinette et accessoires.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison de garantie et d'essai sur les instruments / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est conclu pour une période d'un (1) an à compter de sa date de notification. Le marché peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, conformément aux dispositions des articles 16 et 78-ii du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Hautbois et accessoires

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37314200
37321000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
Lieu principal d'exécution:

Aulnay-Sous-Bois.

II.2.4)Description des prestations:

Hautbois et accessoires.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison, de garantie et d'essai sur les instruments / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est conclu pour une période d'un (1) an à compter de sa date de notification. Le marché peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, conformément aux dispositions des articles 16 et 78-ii du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cor, trombone, trompette, tuba, saxhorn, cornet et accessoires

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37312000
37312940
37312200
37321000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
Lieu principal d'exécution:

Aulnay-Sous-Bois.

II.2.4)Description des prestations:

Cor, trombone, trompette, tuba, saxhorn, cornet et accessoires.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison, de garantie et d'essai sur les instruments / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est conclu pour une période d'un (1) an à compter de sa date de notification. Le marché peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, conformément aux dispositions des articles 16 et 78-ii du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Saxophone et accessoires

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37312400
37321000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
Lieu principal d'exécution:

Aulnay-Sous-Bois.

II.2.4)Description des prestations:

Saxophone et accessoires.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison, de garantie et d'essai sur les instruments / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est conclu pour une période d'un (1) an à compter de sa date de notification. Le marché peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, conformément aux dispositions des articles 16 et 78-ii du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Piano droit et à queue neufs

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37311100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
Lieu principal d'exécution:

Aulnay-Sous-Bois.

II.2.4)Description des prestations:

Piano droit et à queue neufs.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison et de garantie / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est conclu pour une période d'un (1) an à compter de sa date de notification. Le marché peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, conformément aux dispositions des articles 16 et 78-ii du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Piano à queue d'occasion

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37311100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
Lieu principal d'exécution:

Aulnay-Sous-Bois.

II.2.4)Description des prestations:

Piano à queue d'occasion.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison et de garantie / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est conclu pour une période d'un (1) an à compter de sa date de notification. Le marché peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, conformément aux dispositions des articles 16 et 78-ii du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Clavier numérique et accessoires

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37315100
37321000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
Lieu principal d'exécution:

Aulnay-Sous-Bois.

II.2.4)Description des prestations:

Clavier numérique et accessoires.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison et de garantie / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est conclu pour une période d'un (1) an à compter de sa date de notification. Le marché peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, conformément aux dispositions des articles 16 et 78-ii du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Percussion et accessoires

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37316000
37321000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
Lieu principal d'exécution:

Aulnay-Sous-Bois.

II.2.4)Description des prestations:

Percussion et accessoires.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison et de garantie / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est conclu pour une période d'un (1) an à compter de sa date de notification. Le marché peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, conformément aux dispositions des articles 16 et 78-ii du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Banquette pianos, chaise d'orchestre, pupitre et lampe à pupitre

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37321000
37321700
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
Lieu principal d'exécution:

Aulnay-Sous-Bois.

II.2.4)Description des prestations:

Banquette pianos, chaise d'orchestre, pupitre et lampe à pupitre.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison et de garantie / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est conclu pour une période d'un (1) an à compter de sa date de notification. Le marché peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, conformément aux dispositions des articles 16 et 78-ii du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Lettre de candidature — désignation du mandataire par ses co-traitants (Formulaire Dc1);

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (Formulaire Dc2);

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 et notamment qu'il est en règle au regard de l'article L. 5212-1 à l'article L. 5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (Dc1 rubrique: Attestations sur l'honneur).

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles (2013, 2014 et 2015), dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;

Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années (2013, 2014 et 2015), en lien avec l'objet du marché, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons de fournitures sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 28/11/2016
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 5 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 09/12/2016
Heure locale: 09:30
Lieu:

Aulnay-Sous-Bois.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Procédure: Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions de l'article 25 du décret no2016-360 du

25 mars 2016.

cette consultation sera passée en application des dispositions de l'article 4 de l'ordonnance no2015-899 du 25 juillet 2015 ainsi que l'article 78 du décret précité relatif aux accords-cadres.

il est exécuté au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret précité.

il s'agit d'un accord-cadre sans minimum et sans maximum en valeur passé avec un opérateur économique par lot.

les bons de commande seront adressés par l'acheteur au titulaire de chaque lot de l'accord-cadre au fur et à mesure des besoins.

groupement: La forme de groupement est libre.

il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;

— en qualitéde membres de plusieurs groupements.

critères de sélection des candidatures: Les candidatures seront appréciées au regard des renseignements fournis au titre des qualités et des capacités.

Critères de jugement des offres: Les critères et sous-critères de jugement des offres sont précisés dans le Règlement de la consultation.

essais sur les instruments: Les modalités d'essais sur les instruments, concernant les lots 1 et 3 à 9, sont précisées dans le Règlement de la consultation.

dématérialisation: Le pouvoir adjudicateur accepte les plis transmis par voie papier, mais il préconise la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: www.aulnay-sous-bois.com. Il est à préciser que le choix du mode de transmission est irréversible: l'utilisation d'un mode de transmission différencié entre la candidature et l'offre n'est pas autorisée.

par contre, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée.

financement: Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: Sur budget propre.

les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

garantie financière de l'avance: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Ville: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France
Courriel: greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone: +33 149202000
Fax: +33 149202099

Adresse internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Mairie d'Aulnay-sous-Bois — mme i. Vial
Adresse postale: direction de la Commande Publique — place de l'hôtel de Ville — rDC bas — bp56
Ville: Aulnay-sous-Bois Cedex
Code postal: 93602
Pays: France
Courriel: MARCHES-PUBLICS@aulnay-sous-bois.com
Téléphone: +33 148796642
Fax: +33 148796481

Adresse internet: http://www.aulnay-sous-bois.com

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
27/10/2016