Fournitures - 381980-2020

14/08/2020    S157

France-Paris: Produits de nettoyage

2020/S 157-381980

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Caisse des écoles du 12e
Adresse postale: 1 rue Descos
Ville: Paris
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75012
Pays: France
Courriel: daniel.aziagble@cdeparis12.fr
Téléphone: +33 144743384
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://cde12.e-marchespublics.com
Adresse du profil d’acheteur: http://cde12.e-marchespublics.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Autre activité: Restauration scolaire

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de produits lessiviels, de matériels d'entretien et de produits à usage unique pour les restaurants scolaires de la Caisse des écoles du 12e

II.1.2)Code CPV principal
39830000 Produits de nettoyage
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de produits lessiviels, de matériels d'entretien et de produits à usage unique pour les restaurants scolaires de la Caisse des écoles du 12e.

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande. Il est alloti:

— lot nº 1: produits lessiviels et d'hygiène;

— lot nº 2: consommables et matériels d'entretien.

Le périmètre d'exécution s'apprécie à hauteur de 31 points de livraison répartis sur le 12e arrondissement tels que définis à l'annexe du CCTP.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 300 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits lessiviels et d'hygiène

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39830000 Produits de nettoyage
33741300 Produits désinfectants pour les mains
39832000 Produits pour lave-vaisselle
39831220 Agents dégraissants
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
Lieu principal d'exécution:

Il est prévu 31 points de livraison répartis sur le 12e arrondissement de Paris.

II.2.4)Description des prestations:

Ce lot comprend:

— la fourniture et la livraison de produits lessiviels et d'hygiène: liquide de lavage et rinçage pour lave-vaisselle, détergent désinfectant, savon liquide désinfectant/virucide/fongicide…

— la formation de l'ensemble des personnels techniques aux procédures d'utilisation des produits, ainsi qu'aux mesures de protections individuelles spécifiques à chacun des produits;

— l'établissement pour chacun des sites de la Caisse des écoles des plannings individualisés de nettoyage et désinfection (conformément à la mise en œuvre d'une démarche de type HACCP);

— la mise à disposition à titre gratuit ainsi que la pose des systèmes de distribution, répartition et dosages des produits;

— l'assistance technique incluant les réglages, la maintenance préventive, les dépannages et le cas échéant, le remplacement en cas de casse des dispositifs de distribution, répartition et dosages, pour les cuisines et restaurants de la Caisse des écoles.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Consommables et matériels d'entretien

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33760000 Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table
39222100 Fournitures jetables pour restauration
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
Lieu principal d'exécution:

Il est prévu 31 points de livraison répartis sur le 12e arrondissement de Paris.

II.2.4)Description des prestations:

Ce lot comprend:

— la fourniture et la livraison de produits consommables et jetables pour la restauration: masques, charlottes, kits visiteurs, essuie-mains, vaisselle, brosserie…

— la mise à disposition, la pose, l'entretien et le remplacement en cas de casse des systèmes de distribution adaptés à ces produits des cuisines et restaurants de la Caisse des écoles.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique
Une enchère électronique a été utilisée
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 078-183734
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20200301
Lot nº: 1
Intitulé:

Produits lessiviels et d'hygiène

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/07/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Daugeron et Fils SASU
Numéro national d'identification: 304 101 264 00014
Adresse postale: 12 route de Montigny — lieu-dit «La Trentaine» — CS 10089 — La Genevraye
Ville: Moret-sur-Loing Cedex
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code postal: 77816
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 120 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20200302
Lot nº: 2
Intitulé:

Consommables et matériels d'entretien

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/07/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Ets Bartholus
Numéro national d'identification: 582 064 846 00022
Adresse postale: 54 avenue Raspail
Ville: Saint-Maur-des-Fossés
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Code postal: 94100
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 180 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75004
Pays: France
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Ville: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France
Courriel: ccira@paris-idf.gouv.fr
Téléphone: +33 182524272
Fax: +33 182524295
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative, et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative (dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ou, en l'absence de publication d'avis d'attribution, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la notification de la conclusion du contrat);

— recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans le délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées;

— recours pour excès de pouvoir, éventuellement accompagné d'un référé suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 à 5 du code de justice administrative);

— recours administratif: gracieux (auprès de l'auteur de la décision) ou hiérarchique (auprès du supérieur de l'auteur) dans un délai de deux mois à compter de la notification d'une décision faisant grief.

Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser au tribunal administratif de Paris dont les coordonnées sont indiquées ci-dessus.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
11/08/2020