Fournitures - 382023-2019

13/08/2019    S155    - - Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Cergy-Pontoise: Jouets

2019/S 155-382023

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Commune de Cergy
3 place Olympe de Gouges, BP 48000, Cergy
Cergy-Pontoise
95801
France
Téléphone: +33 134334611
Courriel: servicemarches@cergy.fr
Code NUTS: FR108

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.cergy.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.maximilien.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Accord-cadre mono-attributaire relatif à la fourniture de jeux et jouets pour les besoins de de la Ville de Cergy

Numéro de référence: 08.19
II.1.2)Code CPV principal
37520000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Accord-cadre mono-attributaire relatif à la fourniture de jeux et jouets pour les besoins de de la Ville de Cergy et notamment les groupes scolaires, les médiathèques, les structures périscolaires et les structures de la petite enfance.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 828 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Jeux et jouets artisanaux

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37520000
37524000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108
Lieu principal d'exécution:

Ville de Cergy.

II.2.4)Description des prestations:

Jeux et jouets artisanaux.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Jouets

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37520000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108
Lieu principal d'exécution:

Ville de Cergy.

II.2.4)Description des prestations:

Jouets.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique selon l'article 5.2 du RC / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Jeux de société éducatifs

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37524100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108
Lieu principal d'exécution:

Ville de Cergy.

II.2.4)Description des prestations:

Jeux de société éducatifs.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique selon l'article 5.2 du RC. / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Jeux et jouets adaptés aux personnes en situation de handicap

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37520000
37524000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108
Lieu principal d'exécution:

Ville de Cergy.

II.2.4)Description des prestations:

Jeux et jouets adaptés aux personnes en situation de handicap.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique selon l'article 5.2 du RC / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Jeux de société spécifiques

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37524000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108
Lieu principal d'exécution:

Ville de Cergy.

II.2.4)Description des prestations:

Jeux de société spécifiques.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique selon l'article 5.2 du RC / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Jeux en bois petits et grands formats

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37524000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108
Lieu principal d'exécution:

Ville de Cergy.

II.2.4)Description des prestations:

Jeux en bois petits et grands formats.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique selon l'article 5.2 du RC / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Jeux surdimensionnés

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37524000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108
Lieu principal d'exécution:

Ville de Cergy.

II.2.4)Description des prestations:

Jeux surdimensionnés

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique selon l'article 5.2 du RC / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Jeux et jouets petite enfance

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37520000
37524000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108
Lieu principal d'exécution:

Ville de Cergy.

II.2.4)Description des prestations:

Jeux et jouets petite enfance.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique selon l'article 5.2 du RC / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 056-128906
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 08.19
Lot nº: 1
Intitulé:

Jeux et jouets artisanaux

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 08.19
Lot nº: 2
Intitulé:

Jouets

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/07/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Papeteries Pichon
ZI Molina la Chazotte, 97 rue Jean Perrin
La Talaudiere
42353
France
Téléphone: +33 477434620
Courriel: Marche2@pichon.fr
Code NUTS: FRK25

Adresse internet: http://pichon.fr

Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 392 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 08.19
Lot nº: 3
Intitulé:

Jeux de société éducatifs

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/07/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Papeteries Pichon
ZI Molina la Chazotte, 97 rue Jean Perrin
La Talaudiere
42353
France
Téléphone: +33 477434620
Courriel: Marche2@pichon.fr
Code NUTS: FRK25

Adresse internet: http://pichon.fr

Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 192 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 08.19
Lot nº: 4
Intitulé:

Jeux et jouets adaptés aux personnes en situation de handicap

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 08.19
Lot nº: 5
Intitulé:

Jeux de société spécifiques

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
18/07/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Didacto
19 rue Albert 1er
Choisy-le-Roi
94600
France
Téléphone: +33 979949857
Courriel: Etienne.prevost@didacto.com
Code NUTS: FR107

Adresse internet: http://didaco.fr

Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 104 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 08.19
Lot nº: 6
Intitulé:

Jeux en bois petits et grands formats

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 08.19
Lot nº: 7
Intitulé:

Jeux surdimensionnés

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
18/07/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Didacto
19 rue Albert 1er
Choisy-le-Roi
94600
France
Téléphone: +33 979949857
Courriel: Etienne.prevost@didacto.com
Code NUTS: FR107

Adresse internet: http://didacto.fr

Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 20 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 08.19
Lot nº: 8
Intitulé:

Jeux et jouets petite enfance

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/07/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Papeteries Pichon
ZI Molina la Chazotte, 97 rue Jean Perrin
La Talaudiere
42353
France
Téléphone: +33 477434620
Courriel: Marche2@pichon.fr
Code NUTS: FRK25

Adresse internet: http://pichon.fr

Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 120 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Etendue de la consultation: appel d'offres ouvert passé en application des articles 67 et 68 du décret, ainsi qu'en application de l'article 78 relatif aux accords-cadres et de l'article 32 de l'ordonnance relative à l'allotissement. Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents conclu sans montant minimum ni maximum.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
2 boulevard de l'Hautil
Cergy-Pontoise
95000
France
Téléphone: +33 130173400
Courriel: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Fax: +33 130173459

Adresse internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Voies et délais de recours dont dispose le candidat:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme,

— recours en contestation de la validité du contrat: auprès du tribunal administratif de Cergy- Pontoise, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4.4.2014 no 358994 «département du Tarn-et-Garonne» par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, les cas échéants, d'un référé suspension en application de l'art. L. 521-1 du code de justice administrative et de demandes indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de la publication suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Ce recours peut-être assorti d'une demande indemnitaire,

— recours en contestation d'une décision de refus de résiliation d'un contrat: auprès du tribunal administratif de Cergy-Pontoise, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 30.6.2017 no398445 par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé de façon suffisamment directe et certaine par la décision de refus de résiliation, dans un délai de 2 mois à partir de la décision expresse ou implicite de refus de résiliation.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
2 boulevard de l'Hautil
Cergy-Pontoise
95000
France
Téléphone: +33 130173400
Courriel: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Fax: +33 130173459

Adresse internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
08/08/2019