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Fournitures - 382661-2021

28/07/2021    S144

France-Tours: Structures diverses

2021/S 144-382661

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Tours
Adresse postale: 1 à 3 rue des Minimes
Ville: Tours Cedex 9
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
Code postal: 37926
Pays: France
Point(s) de contact: Service des marchés publics
Courriel: Scp@ville-tours.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.tours.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://tours.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Tours Métropole Val de Loire
Adresse postale: 60 avenue Marcel Dassault, CS 30651
Ville: Tours Cedex 3
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
Code postal: 37206
Pays: France
Courriel: Cdepubliquesassistantes@tours-metropole.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://tours-metropole.fr/
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés:

L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants: Ville de Tours et TMVL

I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de chalets extérieurs pliables en bois, de pièces détachée ainsi que d'abris de jardin en béton et en bois

Numéro de référence: CHALETS ET ABRIS
II.1.2)Code CPV principal
44212320 Structures diverses
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de chalets extérieurs pliables en bois, de pièces détachée ainsi que d'abris de jardin en béton et en bois groupement de commandes entre la Ville de Tours et Tours Métropole Val de Loire.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 250 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 1: chalets extérieurs pliables en bois

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03410000 Bois
03419100 Produits du bois
45422100 Ouvrages en bois
44212320 Structures diverses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
Lieu principal d'exécution:

Territoire métropolitain.

II.2.4)Description des prestations:

Chalets extérieurs pliables en bois.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Fiabilité, qualité technique, démarches environnementales / Pondération: 45
Critère de qualité - Nom: Caractéristique esthétique et compatibilité avec les chalets existants (photos des propositions à fournir) / Pondération: 15
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 2: abris de jardin en béton

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44212320 Structures diverses
44112100 Abris
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
Lieu principal d'exécution:

Territoire métropolitain.

II.2.4)Description des prestations:

Abris de jardin en béton.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Fiabilité, qualité technique, démarches environnementales / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Caractéristique esthétique et compatibilité avec les abris de jardins existants (photos des propositions à fournir) / Pondération: 20
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Abris de jardins en bois

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03410000 Bois
45422100 Ouvrages en bois
44212320 Structures diverses
44112100 Abris
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
Lieu principal d'exécution:

Territoire métropolitain.

II.2.4)Description des prestations:

Abris de jardins en bois.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Fiabilité, qualité technique, démarches environnementales / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 012-024315
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21F0100348
Lot nº: 1
Intitulé:

Chalets extérieurs pliables en bois

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
06/07/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Chalet'Xpo
Adresse postale: lieu-dit Saint-Pé
Ville: Villeuneuve-de-Rivière
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31800
Pays: France
Adresse internet: https://www.chaletxpo.com/
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 300 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 250 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21F0110348
Lot nº: 2
Intitulé:

Abris de jardin en béton

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
06/07/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Sodibat
Adresse postale: 58 avenue de l'Europe
Ville: Saint-Germain
Code NUTS: FRI34 Vienne
Code postal: 86310
Pays: France
Adresse internet: https://www.sodibat.fr/
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 60 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 60 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21F0120348
Lot nº: 3
Intitulé:

Abris de jardin en bois

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
06/07/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Rustyle
Adresse postale: 4 rue Denis Papin
Ville: Duttlenheim
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
Code postal: 67120
Pays: France
Adresse internet: https://www.rustyle.fr/
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 52 500.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 52 500.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone: +33 238775900
Fax: +33 238538516
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone: +33 238775900
Fax: +33 238538516
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet http://www.telerecours.fr

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone: +33 238775900
Fax: +33 238538516
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
23/07/2021