Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
fourniture de denrees alimentaires pour le village vacances guebriant
Numéro de référence: 22VVG14
II.1.2)Code CPV principal15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
fourniture de denrées alimentaires pour le Village Vacances Guébriant comprenant 5 lots
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 840 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15550000 Produits laitiers divers
15530000 Beurre
03142500 Œufs
15540000 Fromages
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Lieu principal d'exécution:
village vacances guebriant 2030 rte de plaine joux 74190 PASSY
II.2.4)Description des prestations:
fourniture de beurre, oeufs, fromages (B.O.F.) pour le Village Vacances Guébriant
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 45
Critère de qualité - Nom: Performance de l'entreprise en matière de démarche environnementale dans le cadre des prestations du marché / Pondération: 15
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 48 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification du contrat. Il pourra être reconduit tacitement pour un délai de 12 mois à chaque échéance annuelle sans que sa durée maximale ne puisse excéder 3 ans. Pour la première année, les périodes estimatives d'ouverture du Village Vacances Guébriant sont du 15/12/2022 au 15/05/2023 et du 15/06/2023 au 30/09/2023
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le montant minimum annuel HT est de 10 000 euro(s)le montant maximum annuel HT est de 60 000 euro(s)la valeur estimée (rubrique Ii.2.6) indiquée ci-dessus correspond à l'estimation prévisionnelle de consommation non contractuelle pour la durée initiale de l'accord-cadre
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Lieu principal d'exécution:
village vacances guebriant 2030 rte de plaine joux 74190 PASSY
II.2.4)Description des prestations:
fourniture d'épicerie pour le Village Vacances Guébriant
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 45
Critère de qualité - Nom: Performance de l'entreprise en matière de démarche environnementale dans le cadre des prestations du marché / Pondération: 15
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 53 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification du contrat. Il pourra être reconduit tacitement pour un délai de 12 mois à chaque échéance annuelle sans que sa durée maximale ne puisse excéder 3 ans. Pour la première année, les périodes estimatives d'ouverture du Village Vacances Guébriant sont du 15/12/2022 au 15/05/2023 et du 15/06/2023 au 30/09/2023
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le montant minimum annuel HT est de 10 000 euro(s)le montant maximum annuel HT est de 60 000 euro(s)la valeur estimée (rubrique Ii.2.6) indiquée ci-dessus correspond à l'estimation prévisionnelle de consommation non contractuelle pour la durée initiale de l'accord-cadre
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Lieu principal d'exécution:
village vacances guebriant 2030 rte de plaine joux 74190 PASSY
II.2.4)Description des prestations:
fourniture de produits surgelés pour le Village Vacances Guébriant
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 45
Critère de qualité - Nom: Performance de l'entreprise en matière de démarche environnementale dans le cadre des prestations du marché / Pondération: 15
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 96 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification du contrat. Il pourra être reconduit tacitement pour un délai de 12 mois à chaque échéance annuelle sans que sa durée maximale ne puisse excéder 3 ans. Pour la première année, les périodes estimatives d'ouverture du Village Vacances Guébriant sont du 15/12/2022 au 15/05/2023 et du 15/06/2023 au 30/09/2023
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le montant minimum annuel HT est de 20 000 euro(s)le montant maximum annuel HT est de 100 000 euro(s)la valeur estimée (rubrique Ii.2.6) indiquée ci-dessus correspond à l'estimation prévisionnelle de consommation non contractuelle pour la durée initiale de l'accord-cadre
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
viande, charcuterie, abats, volailles et produits traiteurs
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15119000 Viandes diverses
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Lieu principal d'exécution:
village vacances guebriant 2030 rte de plaine joux 74190 PASSY
II.2.4)Description des prestations:
fourniture de viande débitée, charcuterie, abats, volailles et produits traiteurs pour le Village Vacances Guébriant
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 45
Critère de qualité - Nom: Performance de l'entreprise en matière de démarche environnementale dans le cadre des prestations du marché / Pondération: 15
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 36 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification du contrat. Il pourra être reconduit tacitement pour un délai de 12 mois à chaque échéance annuelle sans que sa durée maximale ne puisse excéder 3 ans. Pour la première année, les périodes estimatives d'ouverture du Village Vacances Guébriant sont du 15/12/2022 au 15/05/2023 et du 15/06/2023 au 30/09/2023
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le montant minimum annuel HT est de 10 000 euro(s)le montant maximum annuel HT est de 50 000 euro(s)la valeur estimée (rubrique Ii.2.6) indiquée ci-dessus correspond à l'estimation prévisionnelle de consommation non contractuelle pour la durée initiale de l'accord-cadre
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
boissons de brasserie, vins, cidres, champagnes
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15980000 Boissons sans alcool
15910000 Boissons alcoolisées distillées
15930000 Vins
15320000 Jus de fruits et de légumes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Lieu principal d'exécution:
village vacances guebriant 2030 rte de plaine joux 74190 PASSY
II.2.4)Description des prestations:
fourniture de boissons de brasserie, vins, cidres et champagnes pour le Village Vacances Guébriant
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 45
Critère de qualité - Nom: Performance de l'entreprise en matière de démarche environnementale dans le cadre des prestations du marché / Pondération: 15
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 47 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification du contrat. Il pourra être reconduit tacitement pour un délai de 12 mois à chaque échéance annuelle sans que sa durée maximale ne puisse excéder 3 ans. Pour la première année, les périodes estimatives d'ouverture du Village Vacances Guébriant sont du 15/12/2022 au 15/05/2023 et du 15/06/2023 au 30/09/2023
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le montant minimum annuel HT est de 10 000 euro(s)le montant maximum annuel HT est de 60 000 euro(s)la valeur estimée (rubrique Ii.2.6) indiquée ci-dessus correspond à l'estimation prévisionnelle de consommation non contractuelle pour la durée initiale de l'accord-cadre
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la professionListe et description succincte des conditions:
liste et description succincte des conditions : Ne seront pas admises les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles R. 2142-1 à R. 2142-14, R.2142-19 à 27, R. 2143-3 à R2143-16 du Code de la commande publique et les candidatures ne démontrant pas l'aptitude à exercer l'activité professionnelle ou ne présentant pas de garanties professionnelles, techniques, économique et financières Les entreprises sont informées que la signature n'est plus requise (elle reste permise) lors du dépôt de l'offre, elle sera demandée à posteriori à la seule entreprise retenue. Pour permettre au pouvoir adjudicateur d'évaluer ses garanties techniques et financières ainsi que ses capacités professionnelles, le candidat individuel - ou les membres du groupement en cas de candidature groupée - produira une lettre de candidature (formulaire Dc1) et une déclaration du candidat (formulaire Dc2 - un formulaire pour chacun des membres du groupement en cas de candidature groupée). Le candidat individuel ou chacun des membres du groupement fournira également, en annexe du Dc2, les éléments demandés par le pouvoir adjudicateur dans le Règlement de la Consultation (article 5.1 du Rc). Les Dc1 et Dc2 sont disponibles sur le site : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat . Ils peuvent également être établis sur format libre ". La réponse est électronique mais la signature n'est plus requise lors du dépôt, et sera demandée a postériori à la seule entreprise retenue. Les candidats disposent toujours de la faculté de signer électroniquement leur offre au moment de son dépôt. Le Département accepte également en lieu et place des Dc1 et Dc2, le document unique de marché européen (Dume), accompagnés des éléments demandés au règlement de consultation.les entreprises de cinquante salariés et plus devront fournir le procès-verbal de la séance du comité économique et social tel que prévu aux articles 1 et 9 de l'ordonnance no2017-386 du 22/09/2017 relative à la nouvelle organisation du dialogue social et économique dans l'entreprise et favorisant l'exercice et la valorisation des responsabilités syndicales, obligatoire depuis le 1er janvier 2020
III.1.2)Capacité économique et financièreListe et description succincte des critères de sélection:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):
III.1.3)Capacité technique et professionnelleListe et description succincte des critères de sélection:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatindication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualitédéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):