Fournitures - 384144-2018

04/09/2018    S169    - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Colmar: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

2018/S 169-384144

Avis de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
ville de colmar
1 place de la Mairie — BP 50528
Colmar Cedex
68021
France
Point(s) de contact: Sabine Helschger
Téléphone: +33 389206868
Courriel: sabine.helschger@colmar.fr
Fax: +33 389206836
Code NUTS: FRF12

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.colmar.fr/

Adresse du profil d’acheteur: http://www.colmar.e-marchespublics.com

I.1)Nom et adresses
Colmar Agglomération
32 cours Ste Anne
Colmar
68000
France
Téléphone: +33 389206868
Courriel: sabine.helschger@colmar.fr
Code NUTS: FRF12

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.colmar.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.colmar.e-marchespublics.com

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.colmar.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.colmar.e-marchespublics.com
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fournitures de pièces détachées pour l'entretien et la réparation automobile (123)

II.1.2)Code CPV principal
34300000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Groupement de commande constitué entre la Ville de Colmar et Colmar Agglomération pour la fournitures de pièces détachées pour l'entretien et la réparation automobile, 32 lots

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées PL d'origine et de conception renault trucks

Lot nº: 101
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12
II.2.4)Description des prestations:

Ville de Colmar: Montant minimum annuel (TTC): 5 000 EUR — montant maximum annuel (TTC): 20 000 EUR. Colmar Agglomération: Montant minimum annuel (TTC): 15 000 EUR — montant maximum annuel (TTC): 60 000 EUR.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Il est reconductible annuellement de manière tacite 3 fois sans toutefois que la durée totale n'excède 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées PL d'origine et de conception Unimog/Mulag

Lot nº: 102
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12
II.2.4)Description des prestations:

Ville de Colmar: Montant minimum annuel (TTC): 2 000 EUR — montant maximum annuel (TTC): 10 000 EUR

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Il est reconductible annuellement de manière tacite 3 fois sans toutefois que la durée totale n'excède 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées PL d'origine et de conception pour les balayeuses de marque BUCHER

Lot nº: 103
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12
II.2.4)Description des prestations:

Ville de Colmar: Montant minimum annuel (TTC): 10 000 EUR — montant maximum annuel (TTC): 50 000 EUR.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il est reconductible annuellement de manière tacite 3 fois sans toutefois que la durée totale n'excède 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées PL d'origine et de conception FASSI

Lot nº: 104
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12
II.2.4)Description des prestations:

Ville de Colmar: Montant minimum annuel (TTC): 1 000 EUR — montant maximum annuel (TTC): 10 000 EUR

Colmar Agglomération: Montant minimum annuel (TTC): 1 000 EUR — montant maximum annuel (TTC): 10 000 EUR

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il est reconductible annuellement de manière tacite trois fois sans toutefois que la durée totale n'excède quatre ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées PL d'origine et de conception pour les bennes et équipements MARREL

Lot nº: 105
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12
II.2.4)Description des prestations:

Ville de Colmar: Montant minimum annuel (TTC): 1 000 EUR — montant maximum annuel (TTC): 4 000 EUR

Colmar Agglomération: Montant minimum annuel (TTC): 1 000 EUR — montant maximum annuel (TTC): 10 000 EUR

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Il est reconductible annuellement de manière tacite 3 fois sans toutefois que la durée totale n'excède 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées PL d'origine et de conception LOHR

Lot nº: 106
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12
II.2.4)Description des prestations:

Ville de Colmar: Montant minimum annuel (TTC): 1 000 EUR — montant maximum annuel (TTC): 4 000 eur

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Il est reconductible annuellement de manière tacite 3 fois sans toutefois que la durée totale n'excède 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées d'origine et de conception mercedes pl

Lot nº: 107
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12
II.2.4)Description des prestations:

Ville de Colmar: Montant minimum annuel (TTC): 1 000 EUR — montant maximum annuel (TTC): 15 000 EUR

Colmar Agglomération: Montant minimum annuel (TTC): 10 000 EUR — montant maximum annuel (TTC): 80 000 EUR

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Il est reconductible annuellement de manière tacite 3 fois sans toutefois que la durée totale n'excède 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces et accessoires électriques PL

Lot nº: 108
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12
II.2.4)Description des prestations:

Ville de Colmar: Montant minimum annuel (TTC): 1 500 EUR — montant maximum annuel (TTC): 10 000 EUR

Colmar Agglomération: Montant minimum annuel (TTC): 2 500 EUR — montant maximum annuel (TTC): 10 000 EUR

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Il est reconductible annuellement de manière tacite 3 fois sans toutefois que la durée totale n'excède 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de batteries pour PL et VL répondant à la norme EN 60095-1

Lot nº: 109
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12
II.2.4)Description des prestations:

Ville de Colmar: Montant minimum annuel (TTC): 3 500 EUR — montant maximum annuel (TTC): 12 000 EUR

Colmar Agglomération: Montant minimum annuel (TTC): 3 500 EUR — montant maximum annuel (TTC): 12 000 EUR

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Il est reconductible annuellement de manière tacite 3 fois sans toutefois que la durée totale n'excède 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées VL d'origine et de conception Citroen

Lot nº: 201
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12
II.2.4)Description des prestations:

Ville de Colmar: Montant minimum annuel (TTC): 4 000 EUR — montant maximum annuel (TTC): 20 000 EUR

Colmar Agglomération: Montant minimum annuel (TTC): 1 000 EUR — montant maximum annuel (TTC): 10 000 EUR

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Il est reconductible annuellement de manière tacite 3 fois sans toutefois que la durée totale n'excède 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées VL d'origine et de conception Peugeot

Lot nº: 202
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12
II.2.4)Description des prestations:

Ville de Colmar: Montant minimum annuel (TTC): 4 000 EUR — montant maximum annuel (TTC): 16 000 EUR

Colmar Agglomération: Montant minimum annuel (TTC): 1 000 EUR — montant maximum annuel (TTC): 4 000 EUR

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Il est reconductible annuellement de manière tacite 3 fois sans toutefois que la durée totale n'excède 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées VL d'origine et de conception RENAULT

Lot nº: 203
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12
II.2.4)Description des prestations:

Ville de Colmar: Montant minimum annuel (TTC): 4 000 EUR — montant maximum annuel (TTC): 20 000 EUR

Colmar Agglomération: Montant minimum annuel (TTC): 1 000 EUR — montant maximum annuel (TTC): 4 000 EUR

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Il est reconductible annuellement de manière tacite 3 fois sans toutefois que la durée totale n'excède 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées VL d'origine et de conception FIAT

Lot nº: 204
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12
II.2.4)Description des prestations:

Ville de Colmar: Montant minimum annuel (TTC): 4 000 EUR — montant maximum annuel (TTC): 30 000 EUR

Colmar Agglomération: Montant minimum annuel (TTC): 1 000 EUR — montant maximum annuel (TTC): 2 000 EUR

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Il est reconductible annuellement de manière tacite 3 fois sans toutefois que la durée totale n'excède 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées d'origine et de conception mercedes vl

Lot nº: 205
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12
II.2.4)Description des prestations:

Ville de Colmar: Montant minimum annuel (TTC): 1 000 EUR — montant maximum annuel (TTC): 20 000 EUR

Colmar Agglomération: Montant minimum annuel (TTC): 1 000 EUR — montant maximum annuel (TTC): 2 000 EUR

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Il est reconductible annuellement de manière tacite 3 fois sans toutefois que la durée totale n'excède 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces et accessoires électriques VL

Lot nº: 206
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12
II.2.4)Description des prestations:

Ville de Colmar: Montant minimum annuel (TTC): 2 000 EUR — montant maximum annuel (TTC): 10 000 EUR

Colmar Agglomération: Montant minimum annuel (TTC): 2 000 EUR — montant maximum annuel (TTC): 5 000 EUR

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Il est reconductible annuellement de manière tacite 3 fois sans toutefois que la durée totale n'excède 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées VL d'origine et de conception OPEL

Lot nº: 207
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12
II.2.4)Description des prestations:

Ville de Colmar: Montant minimum annuel (TTC): 2 000 EUR — montant maximum annuel (TTC): 15 000 EUR

Colmar Agglomération: Montant minimum annuel (TTC): 1 000 EUR — montant maximum annuel (TTC): 2 000 EUR

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Il est reconductible annuellement de manière tacite 3 fois sans toutefois que la durée totale n'excède 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées VL d'origine et de conception goupil industrie

Lot nº: 208
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12
II.2.4)Description des prestations:

Ville de Colmar: Montant minimum annuel (TTC): 1 000 EUR — montant maximum annuel (TTC): 20 000 EUR

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Il est reconductible annuellement de manière tacite 3 fois sans toutefois que la durée totale n'excède 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées VL d'origine et de conception SCHMIDT

Lot nº: 209
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12
II.2.4)Description des prestations:

Ville de Colmar: Montant minimum annuel (TTC): 1 000 EUR — montant maximum annuel (TTC): 20 000 EUR

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Il est reconductible annuellement de manière tacite 3 fois sans toutefois que la durée totale n'excède 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées VL d'origine et de conception victoria giotti

Lot nº: 210
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12
II.2.4)Description des prestations:

Ville de Colmar: Montant minimum annuel (TTC): 1 000 EUR — montant maximum annuel (TTC): 10 000 EUR

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Il est reconductible annuellement de manière tacite 3 fois sans toutefois que la durée totale n'excède 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pneumatiques PL et pneus rechapés

Lot nº: 301
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12
II.2.4)Description des prestations:

Ville de Colmar: Montant minimum annuel (TTC): 6 000 EUR — montant maximum annuel (TTC): 18 000 EUR.

Colmar Agglomération: Montant minimum annuel (TTC): 12 000 EUR — montant maximum annuel (TTC): 70 000 EUR

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Il est reconductible annuellement de manière tacite 3 fois sans toutefois que la durée totale n'excède 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pneumatiques VL

Lot nº: 302
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12
II.2.4)Description des prestations:

Ville de Colmar: Montant minimum annuel (TTC): 6 000 EUR — montant maximum annuel (TTC): 30 000 EUR.

Colmar Agglomération: Montant minimum annuel (TTC): 2 000 EUR — montant maximum annuel (TTC): 6 000 EUR

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Il est reconductible annuellement de manière tacite 3 fois sans toutefois que la durée totale n'excède 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de produits nécessaires à la préparation et à la mise en peinture des carrosseries

Lot nº: 303
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12
II.2.4)Description des prestations:

Ville de Colmar: Montant minimum annuel (TTC): 3 000 EUR — montant maximum annuel (TTC): 12 000 EUR

Colmar Agglomération: Montant minimum annuel (TTC): 2 000 EUR — montant maximum annuel (TTC): 10 000 EUR

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Il est reconductible annuellement de manière tacite 3 fois sans toutefois que la durée totale n'excède 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de balais pour différentes balayeuses

Lot nº: 304
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12
II.2.4)Description des prestations:

Ville de Colmar: Montant minimum annuel (TTC): 4 000 EUR — montant maximum annuel (TTC): 25 000 EUR

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Il est reconductible annuellement de manière tacite 3 fois sans toutefois que la durée totale n'excède 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces d'origine et de conception ACOMETIS

Lot nº: 305
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12
II.2.4)Description des prestations:

Ville de Colmar: Montant minimum annuel (TTC): 2 000 EUR — montant maximum annuel (TTC): 10 000 EUR

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Il est reconductible annuellement de manière tacite 3 fois sans toutefois que la durée totale n'excède 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces d'origine et de conception FENWICK

Lot nº: 306
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12
II.2.4)Description des prestations:

Ville de Colmar: Montant minimum annuel (TTC): 1 500 EUR — montant maximum annuel (TTC): 6 000 EUR

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Il est reconductible annuellement de manière tacite 3 fois sans toutefois que la durée totale n'excède 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces spécifiques aux motorisations GNV

Lot nº: 307
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12
II.2.4)Description des prestations:

Ville de Colmar: Montant minimum annuel (TTC): 2 000 EUR — montant maximum annuel (TTC): 15 000 EUR

Colmar Agglomération: Montant minimum annuel (TTC): 1 000 EUR — montant maximum annuel (TTC): 5 000 EUR

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Il est reconductible annuellement de manière tacite 3 fois sans toutefois que la durée totale n'excède 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de logo et signalisation routière pour véhicule

Lot nº: 308
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34928471
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12
II.2.4)Description des prestations:

Ville de Colmar: Montant minimum annuel (TTC): 2 000 EUR — montant maximum annuel (TTC): 8 000 EUR

Colmar Agglomération: Montant minimum annuel (TTC): 1 000 EUR — montant maximum annuel (TTC): 2 000 EUR

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Il est reconductible annuellement de manière tacite 3 fois sans toutefois que la durée totale n'excède 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de graisses et lubrifiants

Lot nº: 309
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15412000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12
II.2.4)Description des prestations:

Ville de Colmar: Montant minimum annuel (TTC): 3 000 EUR — montant maximum annuel (TTC): 15 000 EUR

Colmar Agglomération: Montant minimum annuel (TTC): 1 000 EUR — montant maximum annuel (TTC): 10 000 EUR

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Il est reconductible annuellement de manière tacite 3 fois sans toutefois que la durée totale n'excède 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces pour circuit hydraulique

Lot nº: 310
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12
II.2.4)Description des prestations:

Ville de Colmar: Montant minimum annuel (TTC): 4 000 EUR — montant maximum annuel (TTC): 16 000 EUR

Colmar Agglomération: Montant minimum annuel (TTC): 5 000 EUR — montant maximum annuel (TTC): 30 000 EUR

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Il est reconductible annuellement de manière tacite 3 fois sans toutefois que la durée totale n'excède 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées d'origine et de conception FAUN

Lot nº: 311
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12
II.2.4)Description des prestations:

Ville de Colmar: Montant minimum annuel (TTC): 2 000 EUR — montant maximum annuel (TTC): 20 000 EUR

Colmar Agglomération: Montant minimum annuel (TTC): 2 000 EUR — montant maximum annuel (TTC): 20 000 EUR

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Il est reconductible annuellement de manière tacite 3 fois sans toutefois que la durée totale n'excède 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées d'origine et de conception SEMAT-ZOELLER

Lot nº: 312
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12
II.2.4)Description des prestations:

Ville de Colmar: Montant minimum annuel (TTC): 1 000 EUR — montant maximum annuel (TTC): 10 000 EUR

Colmar Agglomération: Montant minimum annuel (TTC): 10 000 EUR — montant maximum annuel (TTC): 80 000 EUR

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Il est reconductible annuellement de manière tacite 3 fois sans toutefois que la durée totale n'excède 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces de visserie, quincaillerie spécifique à l'automobile

Lot nº: 313
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12
II.2.4)Description des prestations:

Ville de Colmar: Montant minimum annuel (TTC): 2 000 EUR — montant maximum annuel (TTC): 10 000 EUR

Colmar Agglomération: Montant minimum annuel (TTC): 2 000 EUR — montant maximum annuel (TTC): 10 000 EUR

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Il est reconductible annuellement de manière tacite 3 fois sans toutefois que la durée totale n'excède 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— Lettre de candidature (DC 1) et habilitation du mandataire par ses cotraitants, complétée.

— Déclaration du candidat (DC 2), complétée.

— Les formulaires DC1 et DC2 sont téléchargeables avec le dossier de consultation.

— Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaire global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— Présentation d'une liste des principaux contrats de fournitures similaires conclus au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 01/10/2018
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 01/10/2018
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du lien «marchés publics» du site http://www.colmar.fr (colonne de gauche sur la page d'accueil). Les candidatures et les offres seront transmises sous pli cacheté adressé par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposé contre récépissé à l'adresse mentionnée à la section I-4 du Règlement de Consultation. La transmission des candidatures et des offres par voie électronique est possible sur le site de téléchargement http://www.colmar.fr

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Strasbourg
31 avenue de la Paix
Strasbourg
67070
France
Téléphone: +33 388212323
Courriel: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Fax: +33 388364466
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— Art. L. 551-1 code de justice administrative: référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché,

— Pour les tiers lésés, recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi,

— Art. R. 551-7 du code de justice administrative: référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
30/08/2018