Fournitures - 384712-2019

14/08/2019    S156    - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Lamentin: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

2019/S 156-384712

Avis de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Caisse des écoles de Lamentin
rue de la République
Lamentin
97129
France
Point(s) de contact: Mme Anna Jean-Pierre
Téléphone: +33 590253621
Courriel: anna.jean-pierre@ville-lamentin.fr
Fax: +33 590256377
Code NUTS: FRY1

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://villelamentin971.fr/caisse-des-ecoles/

Adresse du profil d’acheteur: http://www.eguadeloupe.com

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.eguadeloupe.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.eguadeloupe.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Éducation

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Accords-cadres avec marchés subséquents pour des fournitures de denrées alimentaires

II.1.2)Code CPV principal
15000000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fournitures de denrées alimentaires.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 880 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un seul lot
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viandes et produits charcutiers

Lot nº: 1-AC
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15119000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY10
II.2.4)Description des prestations:

Lot 1 — AC — viandes et produits charcutiers.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

1re période: de la date de notification de l'accord-cadre initial à fin juillet 2020;

2e période: du 1.8.2020 à fin juillet 2021;

3e période: du 1.8.2021 à fin juillet 2022;

4e période: du 1.8.2022 à fin juillet 2023.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Poissons et produits de la mer

Lot nº: 2-AC
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15200000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY10
II.2.4)Description des prestations:

Lot 2 — AC — poissons et produits de la mer.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 148 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

1re période: de la date de notification de l'accord-cadre initial à fin juillet 2020;

2e période: du 1.8.2020 à fin juillet 2021;

3e période: du 1.8.2021 à fin juillet 2022;

4e période: du 1.8.2022 à fin juillet 2023.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits et légumes

Lot nº: 3-AC
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15330000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY10
II.2.4)Description des prestations:

Lot 3 — AC — fruits et légumes.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

1re période: de la date de notification de l'accord-cadre initial à fin juillet 2020;

2e période: du 1.8.2020 à fin juillet 2021;

3e période: du 1.8.2021 à fin juillet 2022;

4e période: du 1.8.2022 à fin juillet 2023.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Épicerie, condiments et conserves

Lot nº: 4-AC
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894700
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY10
II.2.4)Description des prestations:

Lot 4 — AC — épicerie, condiments et conserves.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

1re période: de la date de notification de l'accord-cadre initial à fin juillet 2020;

2e période: du 1.8.2020 à fin juillet 2021;

3e période: du 1.8.2021 à fin juillet 2022;

4e période: du 1.8.2022 à fin juillet 2023.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits laitiers, beurre, œufs, fromage, desserts lactés

Lot nº: 5-AC
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15500000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY10
II.2.4)Description des prestations:

Lot 5 — AC — produits laitiers, beurre, œufs, fromage, desserts lactés.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 160 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

1re période: de la date de notification de l'accord-cadre initial à fin juillet 2020;

2e période: du 1.8.2020 à fin juillet 2021;

3e période: du 1.8.2021 à fin juillet 2022;

4e période: du 1.8.2022 à fin juillet 2023.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Boissons

Lot nº: 6-AC
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15900000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY10
II.2.4)Description des prestations:

Lot 6 — AC — boissons.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

1re période: de la date de notification de l'accord-cadre initial à fin juillet 2020;

2e période: du 1.8.2020 à fin juillet 2021;

3e période: du 1.8.2021 à fin juillet 2022;

4e période: du 1.8.2022 à fin juillet 2023.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pains, viennoiseries et assimilés, confiseries

Lot nº: 7-AC
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY10
II.2.4)Description des prestations:

Lot 7 — AC — pains, viennoiseries et assimilés, confiseries.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 32 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

1re période: de la date de notification de l'accord-cadre initial à fin juillet 2020;

2e période: du 1.8.2020 à fin juillet 2021;

3e période: du 1.8.2021 à fin juillet 2022;

4e période: du 1.8.2022 à fin juillet 2023.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Denrées pour menus végétariens

Lot nº: 8-AC
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY10
II.2.4)Description des prestations:

Lot 8 — AC — denrées pour menus végétariens.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

1re période: de la date de notification de l'accord-cadre initial à fin juillet 2020;

2e période: du 1.8.2020 à fin juillet 2021;

3e période: du 1.8.2021 à fin juillet 2022;

4e période: du 1.8.2022 à fin juillet 2023.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 16/09/2019
Heure locale: 23:59
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 17/09/2019
Heure locale: 09:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Critères d'attribution des accords-cadres: performance technique de l'offre (60 %) et degré de réactivité de l'entreprise et démarche qualité (40 %).

Critères d'attribution des marchés subséquents: prix (60 %), qualités des denrées alimentaires concernées (20 %), conditions de livraison et de sécurité d'approvisionnement (20 %).

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Basse-Terre
6 rue Victor Hugues
Basse-Terre
97100
France
Téléphone: +33 590814538
Courriel: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr
Fax: +33 590819670
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Le greffe du tribunal peut renseigner sur les voies de recours. Il est en principe de 2 mois à compter de la décision contestée. Il s'agit des délais prévus dans le code de justice administrative.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Tribunal administratif de Basse-Terre
6 rue Victor Hugues
Basse-Terre
97100
France
Téléphone: +33 590814538
Courriel: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr
Fax: +33 590819670
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
12/08/2019