Fournitures - 385522-2020

17/08/2020    S158

France-Cannes: Produits horticoles

2020/S 158-385522

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commune de Cannes
Numéro national d'identification: 21060029200010
Adresse postale: Place Cornut Gentille, CS 30140
Ville: Cannes
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Code postal: 06406
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Téléphone: +33 497064550
Fax: +33 497064540
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.cannes.com
Adresse du profil d’acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de chrysanthèmes, de fleurs coupées et de feuillage, de bulbes et de graines de gazon

Numéro de référence: 20200336/Jo
II.1.2)Code CPV principal
03121000 Produits horticoles
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fournitures de chrysanthèmes, de fleurs coupées et de feuillages, de bulbes et de graines de gazon, comprenant notamment:

— la fourniture, le conditionnement, le transport, la livraison et le déchargement,

— toutes sujétions d'exécution comprises, destiné à la mise en culture de plantes ornementales, remplissages de jardinières et composition de massifs.

Forme du marché: accord-cadre à bons de commande divisé en 4 lots:

— lot 1: fournitures de chrysanthèmes,

— lot 2: fournitures de fleurs coupées et de feuillage,

— lot 3: fournitures de bulbes,

— lot 4: fournitures de graines de gazon.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 260 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures de chrysanthèmes

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03121000 Produits horticoles
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution:

Ensemble du territoire communal, 06400 Cannes.

II.2.4)Description des prestations:

Fournitures de chrysanthèmes montant par période: minimum 4 000 EUR HT et maximum 20 000 EUR HT. Le délai d'exécution ou livraison est celui fixé par le candidat lui-même dans son acte d'engagement, sans toutefois ne pas dépasser le délai plafond indiqué de 30 jours calendaires.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 20
Prix - Pondération: 55
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures de fleurs coupées et de feuillage

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03121200 Fleurs coupées
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution:

Ensemble du territoire communal, 06400 Cannes.

II.2.4)Description des prestations:

Fournitures de fleurs coupées et de feuillage montant par période: minium 9 000 EUR HT et maximum 50 000 EUR HT.

Le délai d'exécution ou livraison est celui fixé par le candidat lui-même dans son acte d'engagement, sans toutefois ne pas dépasser le délai plafond indiqué de:

— 36 heures ouvrées en cas de mise à disposition dans les locaux du fournisseur,

— 72 heures ouvrées en cas de livraison.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 20
Prix - Pondération: 55
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures de bulbes

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03451200 Bulbes de fleurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution:

Ensemble du territoire communal, 06400 Cannes.

II.2.4)Description des prestations:

Fournitures de bulbes montant par période: minimum 500 EUR HT et maximum 5 000 EUR HT. Le délai d'exécution ou livraison est celui fixé par le candidat lui-même dans son acte d'engagement, sans toutefois ne pas dépasser le délai plafond indiqué de 30 jours calendaires.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 20
Prix - Pondération: 55
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures de graines de gazon

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03111000 Graines
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution:

Ensemble du territoire communal, 06400 Cannes.

II.2.4)Description des prestations:

Fournitures de graines de gazon montant par période: minimum 10 000 EUR HT et maximum 40 000 EUR HT. Le délai d'exécution ou livraison est celui fixé par le candidat lui-même dans son acte d'engagement, sans toutefois ne pas dépasser le délai plafond indiqué de 15 jours calendaires.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 20
Prix - Pondération: 55
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 089-211690
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Fournitures de chrysanthèmes

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/08/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: CEDPH
Adresse postale: 9 rue des Otages
Ville: Chantilly
Code NUTS: FRE22 Oise
Code postal: 60500
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 80 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Fournitures de fleurs coupées et de feuillage

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:

Fournitures de bulbes

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/08/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Verver Export
Adresse postale: Hasselaarsweg 30
Ville: Heerhugowaard
Code NUTS: NL NEDERLAND
Code postal: 1704 DX
Pays: Pays-Bas
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 20 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4
Intitulé:

Fournitures de graines de gazon

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/08/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Bergon
Adresse postale: 386 route de Frejus
Ville: Le Muy
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83490
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 160 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Date de conclusion des contrats pour les lots 1, 3 et 4: les contrats ont été signés le 7.8.2020. Les contrats sont consultables à la direction des achats, 06400 Cannes, sur rendez-vous. L'accord-cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1o, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Pour le lot 1: montant minimum 4 000 EUR HT/montant maximum 5 000 EUR HT; pour le lot 3: montant minimum 500 EUR HT/montant maximum 20 000 EUR HT; pour le lot 4: montant minimum 10 000 EUR HT/montant maximum 40 000 EUR HT.

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 611039
Ville: Nice
Code postal: 06050
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone: +33 489978600
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 611039
Ville: Nice
Code postal: 06050
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone: +33 489978600
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
12/08/2020