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Fournitures - 385569-2021

30/07/2021    S146

France-Castanet-Tolosan: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines

2021/S 146-385569

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: École nationale formation agronomique
Adresse postale: 2 route de Narbonne, BP 22687
Ville: Castanet-Tolosan
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31326
Pays: France
Courriel: marches@ensfea.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ensfea.fr/
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: École nationale vétérinaire Toulouse (ENVT)
Adresse postale: 23 chemin des Capelles
Ville: Toulouse Cedex 3
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31076
Pays: France
Courriel: Maxime.guirbal@envt.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://envt.fr/
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
Le marché est attribué par une centrale d’achat
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=802491&orgAcronyme=b4n
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=802491&orgAcronyme=b4n
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5)Activité principale
Éducation

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Gestion des abonnements, de la fourniture des périodiques imprimés, électroniques ou couplés, toutes disciplines, français et étrangers pour le groupement de commande publique de l'Ensfea et l'ENVT

Numéro de référence: 2021-016
II.1.2)Code CPV principal
22200000 Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le présent accord-cadre concerne la gestion et la fourniture d'abonnements sous forme papier et/ou sous forme électronique aux publications périodiques françaises et étrangères destinées aux usagers du groupement de commande publique constitué par l'école nationale supérieure de formation de l'enseignement agricole (Ensfea) et l'École nationale vétérinaire Toulouse (ENVT).

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 150 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22200000 Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

Le présent accord-cadre concerne la gestion et la fourniture d'abonnements sous forme papier et/ou sous forme électronique aux publications périodiques françaises et étrangères destinées aux usagers du groupement de commande publique constitué par l'École nationale supérieure de formation de l'enseignement agricole (Ensfea) et l'École nationale vétérinaire Toulouse (ENVT).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 55
Critère de qualité - Nom: Outil de gestion en ligne / Pondération: 15
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 500 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre pourra être reconduit à trois reprises. La durée de chacune des reconductions ne pourra excéder un (1) an. L'accord-cadre sera renouvelé par tacite reconduction. L'éventuelle décision de non-reconduction sera notifiée expressément par lettre recommandée trois mois avant la date d'échéance par le mandataire coordonnateur.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 10/09/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 10/09/2021
Heure locale: 14:00
Lieu:

Auzeville-Tolosane.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le marché est renouvelable en octobre 2025.

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France
Téléphone: +33 562735757
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
26/07/2021