Services - 385863-2020

17/08/2020    S158

France-Nogent-sur-Oise: Services d'exploitation d'installations sportives

2020/S 158-385863

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Syndicat intercommunal centre nautique
Numéro national d'identification: 25600477100018
Adresse postale: 74 rue du Général-de-Gaulle, BP 10102
Ville: Nogent-sur-Oise Cedex
Code NUTS: FRE22 Oise
Code postal: 60181
Pays: France
Point(s) de contact: Mme Valérie Lefèvre, présidente, à l'attention de M. Philippe Sanchez, responsable
Courriel: p.sanchez@nogentsuroise.fr
Téléphone: +33 344664123
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.nogentsuroise.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-securises.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: Sicgenc
Adresse postale: 74 rue du Général-de-Gaulle, BP 10102
Ville: Nogent-sur-Oise Cedex
Code NUTS: FRE22 Oise
Code postal: 60181
Pays: France
Point(s) de contact: Sur la plateforme, renseignements techniques M. Philippe Sanchez, responsable
Courriel: p.sanchez@nogentsuroise.fr
Téléphone: +33 344664123
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.marches-securises.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-securises.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Nom officiel: Sicgenc
Adresse postale: 74 rue du Général-de-Gaulle, BP 10102
Ville: Nogent-sur-Oise Cedex
Code postal: 60181
Pays: France
Point(s) de contact: Sur la plateforme, renseignements administratifs — service appui à la commande publique
Téléphone: +33 344663046
Courriel: marches@nogentsuroise.fr
Code NUTS: FRE22 Oise
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.marches-securises.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Autre activité: Centre nautique

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Contrat de conduite, d'exploitation d'entretien et maintenance préventifs et curatifs du centre nautique à Nogent-Sur-Oise

II.1.2)Code CPV principal
92610000 Services d'exploitation d'installations sportives
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Appel d'offres ouvert: contrat de conduite, d'exploitation d'entretien et maintenance préventifs et curatifs du centre nautique à Nogent-Sur-Oise.

Marché de services, pour le centre nautique de Villers-Saint-Paul / Nogent-Sur-Oise et de ses abords, avec obligation de résultats pour un contrat:

— d'entretien P2, de conduite, de surveillance, de contrôle, de réglage, d'entretien et de maintenance préventifs et curatifs, de nettoyage des installations;

— d'entretien maintenance et d'exploitation des installations de chauffage;

— de traitement de l'eau, de traitement par chlore gazeux et de traitement de l'air. Des travaux curatifs sont également prévus.

Cette piscine est alimentée par la production et la distribution du réseau de chaleur urbain de la ville. L'entretien — maintenance est réservé aux équipements assurant la prestation du service dans sa globalité, notamment aux techniques des fluides du réseau secondaire et aux équipements de sécurité incendie et sanitaire.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 2
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fluides

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE22 Oise
Lieu principal d'exécution:

Centre nautique, SIS 148 avenue de l'Europe, 60180 Nogent-Sur-Oise.

II.2.4)Description des prestations:

Intitulé du lot 2 — fluides: chauffage, ventilation, traitement d'air, déshumidification, chauffage bassins, ECS, filtration bassins sable et hydro-anthracite, animations, traitement des eaux, plomberie/sanitaire (AEP, EU, EV), relevage, électricité afférente, automates, régulation, programmation en corrélation avec la tenue du bâti (absence de condensation et de fuites). Ce lot concerne les fluides dont le descriptif est mentionné dans le CCTP.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 55
Critère de qualité - Nom: Prestations annexes proposées et prise en charge par le candidat / Pondération: 5
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 300 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Lot reconductible tacitement deux fois par période de douze mois. Nota: le critère prix est inscrit sous le terme «Offre financière» dans le règlement de la consultation.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Une visite sur site est préconisée mais non obligatoire. La visite sera demandée auprès de M. Philippe Sanchez, directeur du centre nautique intercommunal (Sicgenc), joignable au téléphone +33 344664123 ou +33 618419617 ou à l'adresse @: p.sanchez@nogentsuroise.fr en cas d'absence, M. Louis Siegenfurh sera joignable au 33 648357864.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Électricité, éclairages, éclairage de sécurité et motorisation des ouvrants

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50711000 Services de réparation et d'entretien d'installations électriques de bâtiment
50530000 Services de réparation et d'entretien de machines
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE22 Oise
Lieu principal d'exécution:

Centre nautique, SIS 148 avenue de l'Europe, 60180 Nogent-Sur-Oise.

II.2.4)Description des prestations:

Ce lot concerne l'électricité et les installations électriques dont le descriptif est mentionné dans le CCTP.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 55
Critère de qualité - Nom: Prestations annexes proposées et prise en charge par le candidat / Pondération: 5
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 45 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Lot reconductible tacitement deux fois par période de douze mois. Nota: le critère prix est inscrit sous le terme «Offre financière» dans le règlement de la consultation.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Une visite sur site est préconisée mais non obligatoire. La visite sera demandée auprès de M. Philippe Sanchez, directeur du centre nautique intercommunal (Sicgenc), joignable au téléphone +33 44 66 4123 ou +33 6 18 41 96 17 ou à l'adresse @: p.sanchez@nogentsuroise.fr en cas d'absence, M. Louis Siegenfurh sera joignable au +33 648357864.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat), joints au dossier ou disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document unique de marché européen (DUME) et les documents ci-après. En cas de groupement de commande, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété et les justificatifs ci-dessous:

— lorsque le candidat est en redressement judiciaire, il produit la copie du ou des jugements prononcés;

— dans le cas d'une entreprise ayant pour activité le dépôt de plis par voie dématérialisée en réponse aux marchés publics, l'habilitation du mandataire d'une entreprise, datée et signée de manière manuscrite puis scannée;

— en cas de groupement, l'attestation du délégant au délégataire mandataire, datée et signée de manière manuscrite puis scannée;

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée, datés, signés puis scannés, à engager la société si elle n'est pas mentionnée sur le K-bis;

— la déclaration sur l'honneur datée, signée et scannée pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ou case cochée du DC1.

Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels et civils (en cours de validité).

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;

— Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 21/09/2020
Heure locale: 17:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 21/09/2020
Heure locale: 18:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Au cours de l'année 2023.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché public. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements et en qualité de membres de plusieurs groupements. La transmission des documents par voie électronique est effectuée obligatoirement sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: https://www.marches-securises.fr

La signature électronique des documents n'est pas exigée. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier, pli portant la mention «copie de sauvegarde» ainsi que le nom du candidat et son adresse e-mail et l'objet du marché, à adresser contre récépissé au Sicgenc , mairie de Nogent-Sur-Oise, service appui à la commande publique, 74 rue du Général-de-Gaulle, BP 10102 / 60181 Nogent-Sur-Oise Cedex. Une avance financière est accordée selon les conditions fixées au CCAP. Cet appel d'offres est financé par les fonds propres du Sicgenc. Le paiement des prestations s'effectue par virement d'un mandat administratif à trente jours sur présentation de facture ou de la demande de paiement trimestrielle à terme échu.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier, CS 81114
Ville: Amiens Cedex 1
Code postal: 80011
Pays: France
Courriel: greffe.ta-amiens@juradm.fr
Téléphone: +33 322336170
Fax: +33 322336171
Adresse internet: http://amiens.tribunal-administratif.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier, CS 81114
Ville: Amiens Cedex 1
Code postal: 80011
Pays: France
Courriel: greffe.ta-amiens@juradm.fr
Téléphone: +33 322336170
Fax: +33 322336171
Adresse internet: http://amiens.tribunal-administratif.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
12/08/2020