Fournitures - 386039-2021

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30/07/2021    S146

France-Toulouse: Livres imprimés

2021/S 146-386039

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Toulouse Métropole
Numéro national d'identification: 24310051800170
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Ville: Toulouse
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31505
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.toulouse-metropole.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Toulouse
Adresse postale: 1 place du Capitole
Ville: Toulouse
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31000
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.toulouse-metropole.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Toulouse Métropole
Adresse postale: 6 rue René Leduc
Ville: Toulouse
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31505
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.toulouse-metropole.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.agysoft.marches-publics.info
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.agysoft.marches-publics.info
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

21mc0206aoo-ac/hl — Fourniture de documents imprimes, sonores et électroniques et de prestations de services associées

Numéro de référence: 21mc0206aoo
II.1.2)Code CPV principal
22110000 Livres imprimés
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation est relative à la fourniture de documents imprimés, sonores et électroniques nécessaires aux services de la mairie de Toulouse (principalement la lecture publique) et de Toulouse Métropole (principalement muséum d'histoire naturelle), s'accompagnant de prestations liées à l'acquisition de documents et à l'activité de ces services, durant les années 2022 à 2025. Lieux d'exécution: Toulouse et le Territoire de Toulouse Métropole. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Groupement de commandes: cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique et en application de la convention de groupement nº 17tm08 — le coordonnateur du groupement de commandes est: Toulouse Métropole.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Livres à livrer en urgence

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés
37532000 Jeux vidéo
22114400 Partitions
32353000 Enregistrements sonores
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

Ce lot concerne la fourniture de livres qui devront être livrés rapidement, souvent en multiples exemplaires (jusqu'à 10). Il peut s'agir de documents correspondant à des suggestions d'usagers, à des ouvrages médiatisés ou dans les meilleures ventes. Il peut également s'agir d'ouvrages correspondant à une animation effectuée à la bibliothèque municipale ou à une manifestation importante pour la mairie de Toulouse ou Toulouse Métropole.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 80
Prix - Pondération: 20
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le montant estimatif est réparti comme suit. Toulouse Métropole: 1 000 EUR, commune de Toulouse: 19 000 EUR. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Livres neufs préreliés

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés
37532000 Jeux vidéo
22114400 Partitions
32353000 Enregistrements sonores
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

Ce lot concerne la fourniture sous une forme renforcée de livres réputés disponibles aux catalogues des éditeurs en vue d'un usage intensif en bibliothèque. L'Ouvrage consolidé reste le plus proche possible de la forme de l'ouvrage original (maintien des couvertures souples, maintien ou report total de la couverture), tout en garantissant sa solidité et sa maniabilité. Le coût de la reliure est variable en fonction du façonnage du document. Des équipements complémentaires peuvent être demandés comme la pose d'étiquettes code-barres ou d'étiquettes Rfid (fournies par les services). Un devis précisant les interventions techniques est établi préalablement à toute commande

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 9 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le montant estimatif est réparti comme suit. Toulouse Métropole: 1000 euro(s) Commune de Toulouse: 8000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Romans adultes en langue française (sauf science-fiction, fantastique, policiers et fantasy)

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés
37532000 Jeux vidéo
22114400 Partitions
32353000 Enregistrements sonores
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

Ce lot concerne uniquement la fourniture d'ouvrages de fiction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 80
Prix - Pondération: 20
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 74 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le montant estimatif est réparti comme suit. Toulouse Métropole: 1000 euro(s) Commune de Toulouse: 73000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Romans adultes en langue française de science-fiction, fantastique, policiers et fantasy

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés
37532000 Jeux vidéo
22114400 Partitions
32353000 Enregistrements sonores
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

Ce lot concerne uniquement la fourniture d'ouvrages de fiction

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 80
Prix - Pondération: 20
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 44 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le montant estimatif est réparti comme suit. Toulouse Métropole: 1000 euro(s) Commune de Toulouse: 43000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Documentation régionale

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés
37532000 Jeux vidéo
22114400 Partitions
32353000 Enregistrements sonores
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

Ce lot concerne la fourniture de toute la production relative aux départements de l'ancienne région Midi-Pyrénées (Ariège, Aveyron, Haute-Garonne, Gers, Lot, Hautes- pyrénées, Tarn, Tarn-Et-Garonne), et de la région Occitanie dans son ensemble, y compris les ouvrages d'auteurs régionaux (documentaires et fiction), avec capacité à fournir les petits éditeurs, les documents à diffusion restreinte, documents à compte d'auteurs, documents produits par organismes publics ou privés: conseils départementaux, régionaux, communes, chambre d'industrie et de commerce

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 80
Prix - Pondération: 20
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 7 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le montant estimatif est réparti comme suit. Toulouse Métropole: 1000 euro(s) Commune de Toulouse: 6000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Livres en grands caractères

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés
37532000 Jeux vidéo
22114400 Partitions
32353000 Enregistrements sonores
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

Ce lot concerne la fourniture de livres en grands caractères (ouvrages de fiction et documentaires)

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 80
Prix - Pondération: 20
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le montant estimatif est réparti comme suit. Toulouse Métropole: 1000 euro(s) Commune de Toulouse: 19000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Documentaires adultes thématique "Arts, cinéma, musique" avec office de nouveautés

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés
37532000 Jeux vidéo
22114400 Partitions
32353000 Enregistrements sonores
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

Ce lot concerne la fourniture des ouvrages sur l'art, le cinéma, la musique, le spectacle vivant. Les titres concernant les loisirs créatifs et le bricolage sont exclus à l'exception des documents sur la technique du dessin, de la peinture, du graphisme, de la Pao et le dessin numérique. Voir le Ccp pour connaître les détails de ce lot

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 80
Prix - Pondération: 20
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 56 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le montant estimatif est réparti comme suit. Toulouse Métropole: 1000 euro(s) Commune de Toulouse: 55000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Documentaires adultes thématique " langues, littérature, textes enregistrés et méthodes de langue " avec office de nouveautés

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés
37532000 Jeux vidéo
22114400 Partitions
32353000 Enregistrements sonores
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

Ce lot concerne la fourniture des ouvrages traitant de littérature et de langues, les textes enregistrés et les méthodes de langue. Les ouvrages de niveau universitaire (Presses universitaires, actes de colloques) en seront exclus. L'office proposera environ 50 documents. Il sera représentatif de tous les genres non romanesques (poésie, théâtre, correspondances, anthologies, ...). Il inclura les études sur les écrivains (notamment les biographies) et sur la littérature, à l'exception de la Bd. Le genre théâtral sera plus représenté que la poésie. Les éditions bilingues pour le théâtre et la poésie seront acceptées. En langues, l?office sera orienté vers l'apprentissage des langues par des adultes: il inclura les méthodes de langues (tous supports y compris audio), les dictionnaires multilingues ou visuels, la préparation aux tests de certification, les méthodes de Fle. Les éditions destinées aux moins de 12 ans sont exclues

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 80
Prix - Pondération: 20
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 30 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le montant estimatif est réparti comme suit. Toulouse Métropole: 1000 euro(s) Commune de Toulouse: 29000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Documentaires adultes thématique " sciences et loisirs " avec office de nouveautés

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés
37532000 Jeux vidéo
22114400 Partitions
32353000 Enregistrements sonores
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

Ce lot concerne la fourniture des ouvrages sur les disciplines scientifiques (mathématiques, astronomie, physique, sciences de la vie et de la terre, faune et flore, médecine), sur les techniques (informatique, transports - y compris l'aéronautique-, agriculture, jardinage, cuisine, bricolage et bâtiment) et sur les ouvrages concernant les loisirs (sports, jeux, loisirs créatifs, sauf technique du dessin, de la peinture, du graphisme). Voir le détail du lot dans le Ccp

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 80
Prix - Pondération: 20
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 38 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le montant estimatif est réparti comme suit. Toulouse Métropole: 1000 euro(s) Commune de Toulouse: 37000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Documentaires adultes thématique " sciences humaines " avec office de nouveautés

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés
37532000 Jeux vidéo
22114400 Partitions
32353000 Enregistrements sonores
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

Ce lot concerne la fourniture des ouvrages de sciences humaines (psychologie, psychanalyse, philosophie, religion), les sciences de l'éducation, ainsi que les sciences de l'information (histoire du livre et des médias y compris les généralités et phénomènes mystérieux). Voir le détail du lot dans le Ccp

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 80
Prix - Pondération: 20
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 36 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le montant estimatif est réparti comme suit. Toulouse Métropole: 1000 euro(s) Commune de Toulouse: 35000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Documentaires adultes thématique " sciences sociales, histoire et géographie " avec office de nouveautés

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés
37532000 Jeux vidéo
22114400 Partitions
32353000 Enregistrements sonores
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

Ce lot concerne la fourniture des ouvrages de sciences sociales (sociologie, politique, économie, droit et administration, ethnologie) ainsi que l'histoire et la géographie (y compris les guides de tourisme) l'office proposera environ 110 documents dans les domaines précités. Concernant les guides de tourisme, les rééditions seront exclues de l'office. Le titulaire sera attentif à proposer également, en géographie, les récits de voyage et, en droit, les guides pratiques (famille, maison) destinés à un large public

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 80
Prix - Pondération: 20
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 76 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le montant estimatif est réparti comme suit. Toulouse Métropole: 1000 euro(s) Commune de Toulouse: 75000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Documentaires et textes enregistrés jeunesse avec office de nouveautés

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés
37532000 Jeux vidéo
22114400 Partitions
32353000 Enregistrements sonores
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

Ce lot concerne les livres documentaires de toutes disciplines destinés à la jeunesse, de parution récente ou non, ainsi que les textes enregistrés, documentaires ou fictions, destinés à la jeunesse. L'office de nouveautés documentaires proposera environ 50 documents de parution récente représentant l?ensemble de la production y compris les petits éditeurs. L'Office textes enregistrés comprendra des nouveautés dont le nombre sera variable en fonction de la production éditoriale

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 80
Prix - Pondération: 20
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 39 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le montant estimatif est réparti comme suit. Toulouse Métropole: 1000 euro(s) Commune de Toulouse: 38000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Albums jeunesse avec office de nouveautés

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés
37532000 Jeux vidéo
22114400 Partitions
32353000 Enregistrements sonores
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

Ce lot concerne la fourniture d?albums destinés à la jeunesse, y compris celle de petits éditeurs. L'office, constitué en concertation avec les bibliothécaires, proposera des albums de parution récente (moins de six mois) représentant l'ensemble de la production, y compris celle des petits éditeurs pour la jeunesse. L'Office comporte environ 80 albums

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 80
Prix - Pondération: 20
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 51 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le montant estimatif est réparti comme suit. Toulouse Métropole: 1000 euro(s) Commune de Toulouse: 50000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fictions jeunesse (hors albums) avec office de nouveautés

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés
37532000 Jeux vidéo
22114400 Partitions
32353000 Enregistrements sonores
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

Ce lot concerne la fourniture de fictions (romans et contes) pour la jeunesse. Les albums en sont exclus. L'office, d'environ 80 documents et constitué en concertation avec les bibliothécaires, proposera des romans et des contes de parution récente (moins de six mois) représentant l'ensemble de la production, y compris celle des petits éditeurs pour la jeunesse

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 80
Prix - Pondération: 20
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 28 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le montant estimatif est réparti comme suit. Toulouse Métropole: 1000 euro(s) Commune de Toulouse: 27000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bandes dessinées tous publics avec offices de nouveautés jeunesse et adolescents

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés
37532000 Jeux vidéo
22114400 Partitions
32353000 Enregistrements sonores
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

Ce lot concerne la fourniture de nouveautés de la production courante quels qu?en soient le genre et l?éditeur ainsi que les collections anciennes, les ?Uvres de création, les revues spécialisées (hors abonnement kiosque) et les ouvrages théoriques sur la bande dessinée (études, sketchbook, artbook, essais, correspondances). L'office jeunesse et l?office ado devront chacun présenter un panorama des nouveautés éditoriales (nouvelles collections, nouveaux éditeurs y compris les "Petits" éditeurs) ainsi que toute bande dessinée jugée intéressante par le libraire. Ils incluront notamment les premiers tomes des nouvelles séries et seront constitués chacun d?environ 50 titres

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 80
Prix - Pondération: 20
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 88 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le montant estimatif est réparti comme suit. Toulouse Métropole: 1000 euro(s) Commune de Toulouse: 87000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fictions pour les adolescents et les jeunes adultes avec office de nouveautés

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés
37532000 Jeux vidéo
22114400 Partitions
32353000 Enregistrements sonores
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

Ce lot concerne uniquement la fourniture des ouvrages de fiction à destination des lecteurs âgés de 13 et 25 ans. L'office proposera jusqu'à environ 50 romans tous genres confondus de parution récente de littérature adolescente chez des éditeurs ou dans des collections spécialisés, y compris chez les petits éditeurs. Il comprendra aussi des romans tous genres confondus abordant des problématiques adolescentes. L'office inclura notamment le premier tome des nouvelles séries (mais pas les tomes suivants)

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 80
Prix - Pondération: 20
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 16 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le montant estimatif est réparti comme suit. Toulouse Métropole: 1000 euro(s) Commune de Toulouse: 15000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Jeux vidéo pour consoles avec office de nouveautés

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37532000 Jeux vidéo
37532000 Jeux vidéo
22114400 Partitions
32353000 Enregistrements sonores
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

Ce lot concerne la fourniture de jeux pour consoles de la production courante. Le titulaire doit être parfaitement approvisionné et capable de fournir les titres quel qu?en soit l?éditeur dans tous domaines de la production courante et pour tous publics. L'offre de son catalogue reflétera l?évolution du marché du jeu vidéo, en particulier par rapport à la sortie de nouvelles consoles. Les titres proposés devront avoir fait l'objet de droits négociés pour le prêt au public et/ou la consultation sur place. L'office livré au moins trois fois par an contiendra des titres proposés par le titulaire et les services. La fourniture des notices de catalogage comprenant une jaquette et un lien hypertexte vers une démonstration jouable (pour les jeux vidéo) est fortement souhaitée

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 7 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le montant estimatif est réparti comme suit. Toulouse Métropole: 1000 euro(s) Commune de Toulouse: 6000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Musique imprimée spécialisée en musique classique, contemporaine et jazz, et méthodes de musique et partitions tous publics avec office de nouveautés

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22114400 Partitions
37532000 Jeux vidéo
22114400 Partitions
32353000 Enregistrements sonores
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

Ce lot concerne la fourniture de partitions de musique et matériels musicaux de tous genres, nationaux et internationaux, notamment pour le Conservatoire, l?orchestre du Capitole et les bibliothèques de la Mairie de Toulouse. Ce lot comprend les nouveautés et les commandes de fonds. Pour les titres épuisés, le titulaire de l'accord-cadre pourra être sollicité pour la fourniture d'exemplaires d'occasion. Voir le détail du lot dans le Ccp

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 80
Prix - Pondération: 20
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 21 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le montant estimatif est réparti comme suit. Toulouse Métropole: 15000 euro(s) Commune de Toulouse: 6000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cd tous domaines: nouveautés et commandes de fond

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
32353000 Enregistrements sonores
37532000 Jeux vidéo
22114400 Partitions
32353000 Enregistrements sonores
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

Ce lot concerne la fourniture de Cd dans tous les domaines musicaux de la production: musique pour enfants, musique classique et contemporaine, jazz, rock, musique du monde, chansons francophones, musiques fonctionnelles, rap, rn'b, musiques noires, open music, musique électronique de tous les éditeurs, y compris les auto produits. Le titulaire doit être parfaitement approvisionné et capable de fournir les nouveautés et les Cd de fond quel qu'en soit l'éditeur ou le genre. Il doit fournir les notices de catalogage, et garantir leur envoi simultané à la livraison des documents. Il revient au titulaire de s'assurer que les notices et les éventuels extraits musicaux associés sont conformes à la législation sur le droit d'auteur

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 68 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le montant estimatif est réparti comme suit. Toulouse Métropole: 1000 euro(s) Commune de Toulouse: 67000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cd Imports et éditions rares ou difficilement trouvables, neufs et occasion

Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
32353000 Enregistrements sonores
37532000 Jeux vidéo
22114400 Partitions
32353000 Enregistrements sonores
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

Ce lot concerne la fourniture, dans tous les domaines musicaux, de Cd d'import et de Cd figurant sur des catalogues de musiques expérimentales, peu ou mal distribués, qu'ils soient neufs ou d'occasion (dans ce cas, leur état physique devra être irréprochable). Le titulaire doit être capable de fournir les Cd uniquement en vente sur Internet et proposer des discographies thématiques, sélectives, pour des phonogrammes publiés en France ou à l'étranger

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 12 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le montant estimatif est réparti comme suit. Toulouse Métropole: 1000 euro(s) Commune de Toulouse: 11000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ouvrages et documents juridiques, économiques et techniques

Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés
37532000 Jeux vidéo
22114400 Partitions
32353000 Enregistrements sonores
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

Ce lot concerne la fourniture d'ouvrages et de documents juridiques, économiques et techniques nécessaires au fonctionnement du service de la Documentation de la Direction Générale des Ressources Humaines (D.G.R.H.), des services de Toulouse Métropole et des services de la Mairie de Toulouse. La majorité des commandes seront passées par le Service Documentation de la Direction Générale des Ressources Humaines (D.G.R.H.). Ponctuellement, d'autres directions pourront être amenées à passer des commandes. Voir le détail du lot dans le Ccp

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 80
Prix - Pondération: 20
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 28/02/2022
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le montant estimatif est réparti comme suit. Toulouse Métropole: 1000 euro(s) Commune de Toulouse: 9000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Les fournitures et prestations seront financées selon les modalités suivantes: ressources propres mairie de Toulouse et Toulouse Métropole. Les fournitures et prestations de l'accord-cadre à bons de commande seront réglées par application des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement. Aucune clause de garantie financière prévue. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Forme juridique du groupement: le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 15/09/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 15/09/2021
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

À la fin de la durée totale de l'accord-cadre.

VI.3)Informations complémentaires:

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info - duree du contrat: Pour tous les lots, à l'exception du lot 21, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 01/01/2022 (ou de sa notification si postérieure au 01/01/2022) au 31/12/2022. Le lot 21 " Ouvrages et documents juridiques, économiques et techniques " est conclu pour une période initiale allant du 28/02/2022 (ou de sa notification si postérieure au 28/02/2022) au 31/12/2022. Echantillons: Pour le lot 2, les candidats fourniront des échantillons selon les dispositions suivantes: Afin de permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats devront fournir obligatoirement, l'échantillon d'un livre relié pour chaque catégorie définie dans le bordereau des prix unitaires. Les échantillons seront transmis dans un paquet séparé. Ils devront porter de façon visible la mention: raison sociale echantillons - accord-Cadre de fourniture de documents imprimés, sonores et électroniques et de prestations de services associées - années 2022-2025 - affaire 21mc0206aoo. Ils devront être remis contre récépissé ou, s'ils sont envoyés par la poste par envoi recommandé avec avis de réception postal, devront parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées et ce, à l'adresse suivante: Médiathèque José Cabanis - service de la commande publique - 1, allée Jacques Chaban-Delmas, Bp 55858 - 31506 Toulouse Cedex 5. La fourniture des échantillons est à la charge de l'entreprise. Candidature: La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr., soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (dume). Transmission des plis: Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation sur le profil d'acheteur: https://toulouse-metropole.marches-publics.info. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 21mc0206aoo. Signature ELECTRONIQUE: L'Accord-Cadre devra être signé électroniquement par l'attributaire avec un certificat de signature électronique conforme au niveau de sécurité 2** du RGS (Registre Général de Sécurité), en cours de validité, ou avec un certificat qualifié, conforme au règlement e-idas du 23 juillet 2014. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Renseignements COMPLEMENTAIRES: les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante: https://www.marches-publics.info. Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des plis. Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: +33 562735757
Fax: +33 562735740
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
27/07/2021