Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
21mc0206aoo-ac/hl — Fourniture de documents imprimes, sonores et électroniques et de prestations de services associées
Numéro de référence: 21mc0206aoo
II.1.2)Code CPV principal22110000 Livres imprimés
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
La présente consultation est relative à la fourniture de documents imprimés, sonores et électroniques nécessaires aux services de la mairie de Toulouse (principalement la lecture publique) et de Toulouse Métropole (principalement muséum d'histoire naturelle), s'accompagnant de prestations liées à l'acquisition de documents et à l'activité de ces services, durant les années 2022 à 2025. Lieux d'exécution: Toulouse et le Territoire de Toulouse Métropole. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Groupement de commandes: cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique et en application de la convention de groupement nº 17tm08 — le coordonnateur du groupement de commandes est: Toulouse Métropole.
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Livres à livrer en urgence
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22110000 Livres imprimés
37532000 Jeux vidéo
22114400 Partitions
32353000 Enregistrements sonores
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:
Ce lot concerne la fourniture de livres qui devront être livrés rapidement, souvent en multiples exemplaires (jusqu'à 10). Il peut s'agir de documents correspondant à des suggestions d'usagers, à des ouvrages médiatisés ou dans les meilleures ventes. Il peut également s'agir d'ouvrages correspondant à une animation effectuée à la bibliothèque municipale ou à une manifestation importante pour la mairie de Toulouse ou Toulouse Métropole.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 80
Prix - Pondération: 20
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le montant estimatif est réparti comme suit. Toulouse Métropole: 1 000 EUR, commune de Toulouse: 19 000 EUR. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22110000 Livres imprimés
37532000 Jeux vidéo
22114400 Partitions
32353000 Enregistrements sonores
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:
Ce lot concerne la fourniture sous une forme renforcée de livres réputés disponibles aux catalogues des éditeurs en vue d'un usage intensif en bibliothèque. L'Ouvrage consolidé reste le plus proche possible de la forme de l'ouvrage original (maintien des couvertures souples, maintien ou report total de la couverture), tout en garantissant sa solidité et sa maniabilité. Le coût de la reliure est variable en fonction du façonnage du document. Des équipements complémentaires peuvent être demandés comme la pose d'étiquettes code-barres ou d'étiquettes Rfid (fournies par les services). Un devis précisant les interventions techniques est établi préalablement à toute commande
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 9 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le montant estimatif est réparti comme suit. Toulouse Métropole: 1000 euro(s) Commune de Toulouse: 8000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Romans adultes en langue française (sauf science-fiction, fantastique, policiers et fantasy)
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22110000 Livres imprimés
37532000 Jeux vidéo
22114400 Partitions
32353000 Enregistrements sonores
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:
Ce lot concerne uniquement la fourniture d'ouvrages de fiction
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 80
Prix - Pondération: 20
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 74 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le montant estimatif est réparti comme suit. Toulouse Métropole: 1000 euro(s) Commune de Toulouse: 73000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Romans adultes en langue française de science-fiction, fantastique, policiers et fantasy
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22110000 Livres imprimés
37532000 Jeux vidéo
22114400 Partitions
32353000 Enregistrements sonores
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:
Ce lot concerne uniquement la fourniture d'ouvrages de fiction
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 80
Prix - Pondération: 20
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 44 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le montant estimatif est réparti comme suit. Toulouse Métropole: 1000 euro(s) Commune de Toulouse: 43000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22110000 Livres imprimés
37532000 Jeux vidéo
22114400 Partitions
32353000 Enregistrements sonores
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:
Ce lot concerne la fourniture de toute la production relative aux départements de l'ancienne région Midi-Pyrénées (Ariège, Aveyron, Haute-Garonne, Gers, Lot, Hautes- pyrénées, Tarn, Tarn-Et-Garonne), et de la région Occitanie dans son ensemble, y compris les ouvrages d'auteurs régionaux (documentaires et fiction), avec capacité à fournir les petits éditeurs, les documents à diffusion restreinte, documents à compte d'auteurs, documents produits par organismes publics ou privés: conseils départementaux, régionaux, communes, chambre d'industrie et de commerce
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 80
Prix - Pondération: 20
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 7 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le montant estimatif est réparti comme suit. Toulouse Métropole: 1000 euro(s) Commune de Toulouse: 6000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Livres en grands caractères
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22110000 Livres imprimés
37532000 Jeux vidéo
22114400 Partitions
32353000 Enregistrements sonores
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:
Ce lot concerne la fourniture de livres en grands caractères (ouvrages de fiction et documentaires)
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 80
Prix - Pondération: 20
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le montant estimatif est réparti comme suit. Toulouse Métropole: 1000 euro(s) Commune de Toulouse: 19000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Documentaires adultes thématique "Arts, cinéma, musique" avec office de nouveautés
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22110000 Livres imprimés
37532000 Jeux vidéo
22114400 Partitions
32353000 Enregistrements sonores
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:
Ce lot concerne la fourniture des ouvrages sur l'art, le cinéma, la musique, le spectacle vivant. Les titres concernant les loisirs créatifs et le bricolage sont exclus à l'exception des documents sur la technique du dessin, de la peinture, du graphisme, de la Pao et le dessin numérique. Voir le Ccp pour connaître les détails de ce lot
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 80
Prix - Pondération: 20
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 56 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le montant estimatif est réparti comme suit. Toulouse Métropole: 1000 euro(s) Commune de Toulouse: 55000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Documentaires adultes thématique " langues, littérature, textes enregistrés et méthodes de langue " avec office de nouveautés
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22110000 Livres imprimés
37532000 Jeux vidéo
22114400 Partitions
32353000 Enregistrements sonores
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:
Ce lot concerne la fourniture des ouvrages traitant de littérature et de langues, les textes enregistrés et les méthodes de langue. Les ouvrages de niveau universitaire (Presses universitaires, actes de colloques) en seront exclus. L'office proposera environ 50 documents. Il sera représentatif de tous les genres non romanesques (poésie, théâtre, correspondances, anthologies, ...). Il inclura les études sur les écrivains (notamment les biographies) et sur la littérature, à l'exception de la Bd. Le genre théâtral sera plus représenté que la poésie. Les éditions bilingues pour le théâtre et la poésie seront acceptées. En langues, l?office sera orienté vers l'apprentissage des langues par des adultes: il inclura les méthodes de langues (tous supports y compris audio), les dictionnaires multilingues ou visuels, la préparation aux tests de certification, les méthodes de Fle. Les éditions destinées aux moins de 12 ans sont exclues
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 80
Prix - Pondération: 20
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 30 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le montant estimatif est réparti comme suit. Toulouse Métropole: 1000 euro(s) Commune de Toulouse: 29000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Documentaires adultes thématique " sciences et loisirs " avec office de nouveautés
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22110000 Livres imprimés
37532000 Jeux vidéo
22114400 Partitions
32353000 Enregistrements sonores
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:
Ce lot concerne la fourniture des ouvrages sur les disciplines scientifiques (mathématiques, astronomie, physique, sciences de la vie et de la terre, faune et flore, médecine), sur les techniques (informatique, transports - y compris l'aéronautique-, agriculture, jardinage, cuisine, bricolage et bâtiment) et sur les ouvrages concernant les loisirs (sports, jeux, loisirs créatifs, sauf technique du dessin, de la peinture, du graphisme). Voir le détail du lot dans le Ccp
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 80
Prix - Pondération: 20
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 38 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le montant estimatif est réparti comme suit. Toulouse Métropole: 1000 euro(s) Commune de Toulouse: 37000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Documentaires adultes thématique " sciences humaines " avec office de nouveautés
Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22110000 Livres imprimés
37532000 Jeux vidéo
22114400 Partitions
32353000 Enregistrements sonores
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:
Ce lot concerne la fourniture des ouvrages de sciences humaines (psychologie, psychanalyse, philosophie, religion), les sciences de l'éducation, ainsi que les sciences de l'information (histoire du livre et des médias y compris les généralités et phénomènes mystérieux). Voir le détail du lot dans le Ccp
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 80
Prix - Pondération: 20
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 36 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le montant estimatif est réparti comme suit. Toulouse Métropole: 1000 euro(s) Commune de Toulouse: 35000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Documentaires adultes thématique " sciences sociales, histoire et géographie " avec office de nouveautés
Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22110000 Livres imprimés
37532000 Jeux vidéo
22114400 Partitions
32353000 Enregistrements sonores
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:
Ce lot concerne la fourniture des ouvrages de sciences sociales (sociologie, politique, économie, droit et administration, ethnologie) ainsi que l'histoire et la géographie (y compris les guides de tourisme) l'office proposera environ 110 documents dans les domaines précités. Concernant les guides de tourisme, les rééditions seront exclues de l'office. Le titulaire sera attentif à proposer également, en géographie, les récits de voyage et, en droit, les guides pratiques (famille, maison) destinés à un large public
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 80
Prix - Pondération: 20
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 76 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le montant estimatif est réparti comme suit. Toulouse Métropole: 1000 euro(s) Commune de Toulouse: 75000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Documentaires et textes enregistrés jeunesse avec office de nouveautés
Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22110000 Livres imprimés
37532000 Jeux vidéo
22114400 Partitions
32353000 Enregistrements sonores
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:
Ce lot concerne les livres documentaires de toutes disciplines destinés à la jeunesse, de parution récente ou non, ainsi que les textes enregistrés, documentaires ou fictions, destinés à la jeunesse. L'office de nouveautés documentaires proposera environ 50 documents de parution récente représentant l?ensemble de la production y compris les petits éditeurs. L'Office textes enregistrés comprendra des nouveautés dont le nombre sera variable en fonction de la production éditoriale
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 80
Prix - Pondération: 20
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 39 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le montant estimatif est réparti comme suit. Toulouse Métropole: 1000 euro(s) Commune de Toulouse: 38000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Albums jeunesse avec office de nouveautés
Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22110000 Livres imprimés
37532000 Jeux vidéo
22114400 Partitions
32353000 Enregistrements sonores
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:
Ce lot concerne la fourniture d?albums destinés à la jeunesse, y compris celle de petits éditeurs. L'office, constitué en concertation avec les bibliothécaires, proposera des albums de parution récente (moins de six mois) représentant l'ensemble de la production, y compris celle des petits éditeurs pour la jeunesse. L'Office comporte environ 80 albums
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 80
Prix - Pondération: 20
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 51 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le montant estimatif est réparti comme suit. Toulouse Métropole: 1000 euro(s) Commune de Toulouse: 50000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fictions jeunesse (hors albums) avec office de nouveautés
Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22110000 Livres imprimés
37532000 Jeux vidéo
22114400 Partitions
32353000 Enregistrements sonores
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:
Ce lot concerne la fourniture de fictions (romans et contes) pour la jeunesse. Les albums en sont exclus. L'office, d'environ 80 documents et constitué en concertation avec les bibliothécaires, proposera des romans et des contes de parution récente (moins de six mois) représentant l'ensemble de la production, y compris celle des petits éditeurs pour la jeunesse
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 80
Prix - Pondération: 20
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 28 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le montant estimatif est réparti comme suit. Toulouse Métropole: 1000 euro(s) Commune de Toulouse: 27000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Bandes dessinées tous publics avec offices de nouveautés jeunesse et adolescents
Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22110000 Livres imprimés
37532000 Jeux vidéo
22114400 Partitions
32353000 Enregistrements sonores
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:
Ce lot concerne la fourniture de nouveautés de la production courante quels qu?en soient le genre et l?éditeur ainsi que les collections anciennes, les ?Uvres de création, les revues spécialisées (hors abonnement kiosque) et les ouvrages théoriques sur la bande dessinée (études, sketchbook, artbook, essais, correspondances). L'office jeunesse et l?office ado devront chacun présenter un panorama des nouveautés éditoriales (nouvelles collections, nouveaux éditeurs y compris les "Petits" éditeurs) ainsi que toute bande dessinée jugée intéressante par le libraire. Ils incluront notamment les premiers tomes des nouvelles séries et seront constitués chacun d?environ 50 titres
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 80
Prix - Pondération: 20
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 88 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le montant estimatif est réparti comme suit. Toulouse Métropole: 1000 euro(s) Commune de Toulouse: 87000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fictions pour les adolescents et les jeunes adultes avec office de nouveautés
Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22110000 Livres imprimés
37532000 Jeux vidéo
22114400 Partitions
32353000 Enregistrements sonores
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:
Ce lot concerne uniquement la fourniture des ouvrages de fiction à destination des lecteurs âgés de 13 et 25 ans. L'office proposera jusqu'à environ 50 romans tous genres confondus de parution récente de littérature adolescente chez des éditeurs ou dans des collections spécialisés, y compris chez les petits éditeurs. Il comprendra aussi des romans tous genres confondus abordant des problématiques adolescentes. L'office inclura notamment le premier tome des nouvelles séries (mais pas les tomes suivants)
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 80
Prix - Pondération: 20
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 16 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le montant estimatif est réparti comme suit. Toulouse Métropole: 1000 euro(s) Commune de Toulouse: 15000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Jeux vidéo pour consoles avec office de nouveautés
Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)37532000 Jeux vidéo
37532000 Jeux vidéo
22114400 Partitions
32353000 Enregistrements sonores
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:
Ce lot concerne la fourniture de jeux pour consoles de la production courante. Le titulaire doit être parfaitement approvisionné et capable de fournir les titres quel qu?en soit l?éditeur dans tous domaines de la production courante et pour tous publics. L'offre de son catalogue reflétera l?évolution du marché du jeu vidéo, en particulier par rapport à la sortie de nouvelles consoles. Les titres proposés devront avoir fait l'objet de droits négociés pour le prêt au public et/ou la consultation sur place. L'office livré au moins trois fois par an contiendra des titres proposés par le titulaire et les services. La fourniture des notices de catalogage comprenant une jaquette et un lien hypertexte vers une démonstration jouable (pour les jeux vidéo) est fortement souhaitée
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 7 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le montant estimatif est réparti comme suit. Toulouse Métropole: 1000 euro(s) Commune de Toulouse: 6000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Musique imprimée spécialisée en musique classique, contemporaine et jazz, et méthodes de musique et partitions tous publics avec office de nouveautés
Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22114400 Partitions
37532000 Jeux vidéo
22114400 Partitions
32353000 Enregistrements sonores
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:
Ce lot concerne la fourniture de partitions de musique et matériels musicaux de tous genres, nationaux et internationaux, notamment pour le Conservatoire, l?orchestre du Capitole et les bibliothèques de la Mairie de Toulouse. Ce lot comprend les nouveautés et les commandes de fonds. Pour les titres épuisés, le titulaire de l'accord-cadre pourra être sollicité pour la fourniture d'exemplaires d'occasion. Voir le détail du lot dans le Ccp
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 80
Prix - Pondération: 20
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 21 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le montant estimatif est réparti comme suit. Toulouse Métropole: 15000 euro(s) Commune de Toulouse: 6000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Cd tous domaines: nouveautés et commandes de fond
Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)32353000 Enregistrements sonores
37532000 Jeux vidéo
22114400 Partitions
32353000 Enregistrements sonores
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:
Ce lot concerne la fourniture de Cd dans tous les domaines musicaux de la production: musique pour enfants, musique classique et contemporaine, jazz, rock, musique du monde, chansons francophones, musiques fonctionnelles, rap, rn'b, musiques noires, open music, musique électronique de tous les éditeurs, y compris les auto produits. Le titulaire doit être parfaitement approvisionné et capable de fournir les nouveautés et les Cd de fond quel qu'en soit l'éditeur ou le genre. Il doit fournir les notices de catalogage, et garantir leur envoi simultané à la livraison des documents. Il revient au titulaire de s'assurer que les notices et les éventuels extraits musicaux associés sont conformes à la législation sur le droit d'auteur
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 68 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le montant estimatif est réparti comme suit. Toulouse Métropole: 1000 euro(s) Commune de Toulouse: 67000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Cd Imports et éditions rares ou difficilement trouvables, neufs et occasion
Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)32353000 Enregistrements sonores
37532000 Jeux vidéo
22114400 Partitions
32353000 Enregistrements sonores
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:
Ce lot concerne la fourniture, dans tous les domaines musicaux, de Cd d'import et de Cd figurant sur des catalogues de musiques expérimentales, peu ou mal distribués, qu'ils soient neufs ou d'occasion (dans ce cas, leur état physique devra être irréprochable). Le titulaire doit être capable de fournir les Cd uniquement en vente sur Internet et proposer des discographies thématiques, sélectives, pour des phonogrammes publiés en France ou à l'étranger
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 12 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le montant estimatif est réparti comme suit. Toulouse Métropole: 1000 euro(s) Commune de Toulouse: 11000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Ouvrages et documents juridiques, économiques et techniques
Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22110000 Livres imprimés
37532000 Jeux vidéo
22114400 Partitions
32353000 Enregistrements sonores
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:
Ce lot concerne la fourniture d'ouvrages et de documents juridiques, économiques et techniques nécessaires au fonctionnement du service de la Documentation de la Direction Générale des Ressources Humaines (D.G.R.H.), des services de Toulouse Métropole et des services de la Mairie de Toulouse. La majorité des commandes seront passées par le Service Documentation de la Direction Générale des Ressources Humaines (D.G.R.H.). Ponctuellement, d'autres directions pourront être amenées à passer des commandes. Voir le détail du lot dans le Ccp
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 80
Prix - Pondération: 20
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 28/02/2022
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le montant estimatif est réparti comme suit. Toulouse Métropole: 1000 euro(s) Commune de Toulouse: 9000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction