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Fournitures - 386053-2021

30/07/2021    S146

France-Tremblay-en-France: Jeux éducatifs

2021/S 146-386053

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commune de Tremblay-en-France
Adresse postale: 18 boulevard de l'Hôtel de Ville
Ville: Tremblay-en-France
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code postal: 93290
Pays: France
Courriel: Achats.marches@tremblayenfrance.fr
Téléphone: +33 149637106
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.tremblay-en-france.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://tremblay-en-france.achatpublic.com
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://tremblay-en-france.achatpublic.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Collectivité territoriale
I.5)Activité principale
Autre activité: Collectivité territoriale

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Acquisition de matériels, de fournitures éducatives et pédagogiques

Numéro de référence: AOO21-01-AMP
II.1.2)Code CPV principal
37524100 Jeux éducatifs
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Acquisition de matériels, de fournitures éducatives et pédagogiques.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Jeux de société

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37524300 Jeux classiques
37531000 Jeux de cartes
37530000 Articles pour fêtes foraines, jeux de société ou jeux de salon
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit d'acheter des jeux de sociétés nouveaux, d'actualité, jeux basés sur les cartes.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La qualité technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 25 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est reconductible trois fois maximum.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Jeux d'imitation, de construction, d'association et d'apprentissage

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37524100 Jeux éducatifs
37500000 Jeux et jouets; attractions foraines
37524700 Accessoires de jeux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit de jeux d'imitations représentatifs de la vie quotidienne (cuisine, dînette, table à repasser, garage, mallette à outils, mallette de docteur…) permettant l'éveil et l'imaginaire.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La qualité technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 50 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est reconductible trois fois maximum.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériels pour activités manuelles et graphiques

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37820000 Fournitures pour travaux artistiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4)Description des prestations:

Les matériels adaptés aux enfants de 0 à 13 ans.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La qualité technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est reconductible trois fois maximum.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Articles pour travaux manuels et artistiques.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Jeux d'éveil et de premier âge

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37524000 Jeux
37524100 Jeux éducatifs
37524700 Accessoires de jeux
37520000 Jouets
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4)Description des prestations:

Le matériel adapté à la tranche d'âge de 0 à 2 ans révolus, permettant l'éveil des sens des enfants (ouïe, vue, toucher…). Les jeux en matières plastiques, bois, tissus devront pouvoir être lavés, solides, les peintures non toxiques et non écaillables.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La qualité technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est reconductible trois fois maximum.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Déguisements, accessoires et maquillages

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37524700 Accessoires de jeux
37500000 Jeux et jouets; attractions foraines
33711420 Kits de maquillage
18300000 Articles d'habillement
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4)Description des prestations:

Les déguisements seront utilisés par des enfants de 0 à 3 ans et plus, ainsi que les animateurs encadrants les activités. Les maquillages devront être hypoallergéniques (non allergisants), non toxiques, nettoyables à l'eau et respectant les normes de sécurité en vigueur.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La qualité technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 8 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est reconductible trois fois maximum.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Déguisements et maquillages.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériels de psychomotricité et de plein air destinés aux enfants de 0 à 6 ans

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37524100 Jeux éducatifs
37524900 Kits de jeux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4)Description des prestations:

Service petite enfance: les matériels sont destinés à des enfants de moins de trois ans: ballons, porteurs, modules de motricités… services enfance, enseignement, restauration, vie des quartiers, sports: matériel adapté aux enfants de 3 à 6 ans, robuste, maniable et facile à entretenir.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La qualité technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est reconductible trois fois maximum.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Matériels de psychomotricité et de plein air.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériels de psychomotricité et de plein air destinés aux enfants de six ans et plus

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37524100 Jeux éducatifs
37524900 Kits de jeux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4)Description des prestations:

Matériels d'éducation physique et sportive intérieur/extérieurs adaptés aux enfants de six ans et plus.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La qualité technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 50 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est reconductible trois fois maximum.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Matériels de psychomotricité et de plein air.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériels et fournitures pour modelage et poterie

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37820000 Fournitures pour travaux artistiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4)Description des prestations:

Matériel à destination d'ateliers de poterie pour adultes utilisant les techniques du tour, de la plaque, du moule, du modelage… et dans le cadre d'atelier de modelage pour des enfants à partir de six ans.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La qualité technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 5 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est reconductible trois fois maximum.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Matériels et fournitures pour modelage et poterie.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériels et fournitures pour peinture sur soie destinés à des ateliers adultes

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37820000 Fournitures pour travaux artistiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4)Description des prestations:

Matériel destiné au fonctionnement d'ateliers spécialisés de peinture sur soie pour un public adulte composé de débutants et de personnes confirmées ayant une démarche artistique.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La qualité technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est reconductible trois fois maximum.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Matériels et fournitures pour peinture sur soie.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériels et fournitures pour activités d'art graphique et plastique destinés à des ateliers adultes

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37820000 Fournitures pour travaux artistiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4)Description des prestations:

Matériel à destination d'ateliers de dessin/peinture pour adulte utilisant du matériel spécifique (fusain, pastel, huile…).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La qualité technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 4 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est reconductible trois fois maximum.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Matériels et fournitures pour activités d'art graphique et plastique.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures scolaires destinées aux écoles maternelles et élémentaires

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39162110 Fournitures scolaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4)Description des prestations:

Fournitures scolaires destinées aux enfants des écoles maternelles et élémentaires.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La qualité technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est reconductible trois fois maximum.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériels et accessoires ludiques et pédagogiques de piscine

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37400000 Articles et équipements de sport
37412000 Équipements de sports nautiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4)Description des prestations:

Matériels et accessoires ludiques, pédagogiques, de sécurité et équipements sportifs pour la piscine municipale, destinés à un public scolaire et adulte pour les activités municipales.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La qualité technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 12 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est reconductible trois fois maximum.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Matériels et accessoires ludiques et pédagogiques de piscine.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

1) un DUME «Document unique de marché européen» ou une déclaration sur l'honneur;

2) les trois derniers chiffres d'affaires;

3) attestation responsabilité civile, en cours de validité;

4) si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

1) la liste des références de la société relative à l'objet du marché datant de moins de trois ans;

2) les moyens humains et matériels dont dispose l'entreprise pour l'exécution du marché;

3) les attestations relatives au respect de la réglementation en vigueur relative à la sécurité pour les articles proposés;

4) indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat;

5) tout document permettant de démontrer les capacités techniques et professionnelles du candidat (telles que les certifications qualité qu'elle a obtenues, par exemple).

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 22/09/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 22/09/2021
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le prochain marché est prévu dans quatre ans à compter de la notification du présent marché.

VI.3)Informations complémentaires:

Le présent marché prendra effet à compter de la notification et aura une durée d'un an, reconductible au maximum trois fois par tacite reconduction pour une période de un an.le présent marché est un appel d'offres ouvert, selon le code de la commande publique 2019. La qualité technique sera notamment appréciée sur les aspects suivants:

Pour l'ensemble des lots:

— qualité des échantillons (intérêt pédagogique et ludique, robustesse), noté sur 20;

— modalités de traitement des commandes: moyens humains et matériels, suivi, outil(s) de commandes, délais de livraison, traitement des reliquats, noté sur 12;

— diversité de gammes et de produits proposés, commande minimale…, noté sur 12;

— garantie des matériels, modalités du service après-vente (délai et modalité de remplacement des matériels défectueux) noté sur 8;

— respect des aspects environnementaux et sociaux (réponses à l'appui du questionnaire commande publique responsable) noté sur 8.

Le prix sera calculé, sur la base du total des prix unitaires (HT). À l'article inscrits au BPU, de la manière suivante: note du candidat = (prix le plus bas/prix du candidat) × pondération du prix.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Ville: Montreuil-sous-Bois
Code postal: 93100
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone: +33 149202000
Fax: +33 149202098
Adresse internet: http://www.telerecours.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Ville: Montreuil-sous-Bois
Code postal: 93100
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone: +33 1492000
Fax: +33 149202098
Adresse internet: http://www.telerecours.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
27/07/2021