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Services - 387814-2021

30/07/2021    S146

France-Aubagne: Services d'impression

2021/S 146-387814

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commune d'Aubagne
Numéro national d'identification: 21130005800016
Adresse postale: 7 boulevard Jean Jaurès
Ville: Aubagne
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13400
Pays: France
Point(s) de contact: Service des marchés publics
Courriel: nedjma.abdellali@aubagne.fr
Téléphone: +33 442181919
Fax: +33 442181818
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.aubagne.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-securises.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.aubagne.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: Mairie d'Aubagne
Numéro national d'identification: 21130005800016
Adresse postale: 7 boulevard Jean Jaurès
Ville: Aubagne
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13400
Pays: France
Point(s) de contact: Service de marchés publics
Courriel: nedjma.abdellali@aubagne.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.aubagne.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-securises.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Appel d'offres relatif à l'impression des publications municipales et services divers d'impression, bâches-kakémonos et signalétique, papeterie en trois lots distincts

II.1.2)Code CPV principal
79810000 Services d'impression
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation concerne les prestations d'impression des publications municipales et services divers d'impression, bâches — kakemonos et signalétique, papeterie.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 300 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 4
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Impressions des publications municipales périodiques

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
79810000 Services d'impression
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:

Mairie d'Aubagne, 7 boulevard Jean Jaurès, 13400 Aubagne.

II.2.4)Description des prestations:

Impressions des publications municipales périodiques.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 140 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché démarre à compter de sa notification (date prévisionnelle et non contractuelle estimée au 15.10.2021) pour une durée d'une année ferme, reconductible expressément trois fois maximum sans que sa durée ne puisse excéder quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Service d'impression divers

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
79810000 Services d'impression
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:

Mairie d'Aubagne, 7 boulevard Jean Jaurès, 13400 Aubagne.

II.2.4)Description des prestations:

Service d'impression divers.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché démarre à compter de sa notification (date prévisionnelle et non contractuelle estimée au 15.10.2021) pour une durée d'une année ferme, reconductible expressément trois fois maximum sans que sa durée ne puisse excéder quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bâches, kakémono et signalétiques

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
32584000 Supports d'informations
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:

Mairie d'Aubagne, 7 boulevard Jean Jaurès, 13400 Aubagne.

II.2.4)Description des prestations:

Bâches, kakémono et signalétiques.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 30 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché démarre à compter de sa notification (date prévisionnelle et non contractuelle estimée au 15.10.2021) pour une durée d'une année ferme, reconductible expressément trois fois maximum sans que sa durée ne puisse excéder quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Papeterie générale

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30192700 Papeterie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:

Mairie d'Aubagne, 7 boulevard Jean Jaurès, 13400 Aubagne.

II.2.4)Description des prestations:

Papeterie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 30 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché démarre à compter de sa notification (date prévisionnelle et non contractuelle estimée au 15.10.2021) pour une durée d'une année ferme, reconductible expressément trois fois maximum sans que sa durée ne puisse excéder quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 22/09/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 22/09/2021
Heure locale: 12:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le présent marché démarre à compter de sa notification (date prévisionnelle et non contractuelle estimée au 15.10.2021) pour une durée d'une année ferme, reconductible expressément trois fois maximum sans que sa durée ne puisse excéder quatre ans.

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Ville: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France
Courriel: greffe.ta-marseille@juradm.fr
Adresse internet: http://marseille.tribunaladministratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Ville: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France
Courriel: greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone: +33 491134833
Adresse internet: http://marseille.tribunaladministratif.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Ville: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France
Courriel: greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone: +33 491134833
Adresse internet: http://marseille.tribunaladministratif.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
27/07/2021