Fournitures - 388639-2022

18/07/2022    S136

France-Grenoble: Produits alimentaires divers

2022/S 136-388639

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: commune de grenoble
Numéro national d'identification: 21380185500015
Adresse postale: 11 Boulevard Jean Pain
Ville: Grenoble
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38021
Pays: France
Courriel: marches.publics@grenoble.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.grenoble.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://agysoft.marches-publics.info
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://agysoft.marches-publics.info
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://agysoft.marches-publics.info
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Agence/office régional(e) ou local(e)
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture de denrées alimentaires (hors surgelés) et vins mousseux

Numéro de référence: 2022_vdg_0257
II.1.2)Code CPV principal
15800000 Produits alimentaires divers
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

il s'agit de satisfaire les besoins de la collectivité en termes d'achats de certaines denrées alimentaires, détaillées dans les différents lots. Le marché comporte 10 lots. Ces accords-cadres à bons de commande ont un montant maximum propre à chaque lot.la période initiale est d'environ 12 mois et prendra fin pour tous les lots au 31/12/2023. Les accords-cadres sont ensuite reconductibles 3 fois pour une durée de 12 mois.Les montants maxima fixés pour la période initiale sont identiques pour chaque période de reconduction

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

pain à destination des personnes âgées

Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100 Pain
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
15811100 Pain
15931100 Vin mousseux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
Lieu principal d'exécution:

grenoble 38000 - grenoble

II.2.4)Description des prestations:

pain à destination des personnes âgées

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et qualitative des produits-Analyse des échantillons / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Organisation logistique, commerciale et qualité mise en oeuvre pour l'exécution des prestations-Modalités de commandes et livraisons / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Valeur technique-Analyse des fiches techniques des produits / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Organisation logistique, commerciale et qualité mise en oeuvre pour l'exécution des prestations-Démarche qualité / Pondération: 5
Prix - Pondération: 35
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

pour l'ensemble des lots, la période initiale prendra fin au 31/12/2023.elle sera d'environ 12 mois, à compter de la réception du 1°bon de commande;les délais d'exécution et/ou de livraison sont fixés à chaque bon de commande

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

produits d'épicerie

Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894700 Épicerie fine
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
15811100 Pain
15931100 Vin mousseux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
Lieu principal d'exécution:

grenoble 38000 - grenoble

II.2.4)Description des prestations:

produits d'épicerie

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et qualitative des produits-Analyse des échantillons / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Organisation logistique, commerciale et qualité mise en oeuvre pour l'exécution des prestations-Modalités de commandes et livraisons / Pondération: 12
Critère de qualité - Nom: Valeur technique-Analyse des fiches techniques des produits / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Organisation logistique, commerciale et qualité mise en oeuvre pour l'exécution des prestations-Démarche qualité / Pondération: 8
Prix - Pondération: 45
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 650 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

pour l'ensemble des lots, la période initiale prendra fin au 31/12/2023.elle sera d'environ 12 mois, à compter de la réception du 1°bon de commande;les délais d'exécution et/ou de livraison sont fixés à chaque bon de commande

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

viandes de boucherie et de volaille, cuites, sous vide

Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
15811100 Pain
15931100 Vin mousseux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
Lieu principal d'exécution:

grenoble 38000 - grenoble

II.2.4)Description des prestations:

viandes de boucherie et de volaille, cuites, sous vide

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et qualitative des produits-Analyse des échantillons / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Organisation logistique, commerciale et qualité mise en oeuvre pour l'exécution des prestations-Modalités de commandes et livraisons / Pondération: 12
Critère de qualité - Nom: Valeur technique-Analyse des fiches techniques des produits / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de bien-être animal / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Organisation logistique, commerciale et qualité mise en oeuvre pour l'exécution des prestations-Démarche qualité / Pondération: 8
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 250 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

pour l'ensemble des lots, la période initiale prendra fin au 31/12/2023.elle sera d'environ 12 mois, à compter de la réception du 1°bon de commande;les délais d'exécution et/ou de livraison sont fixés à chaque bon de commande

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

salades et entrées froides, fraîches

Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
15811100 Pain
15931100 Vin mousseux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
Lieu principal d'exécution:

grenoble 38000 - grenoble

II.2.4)Description des prestations:

salades et entrées froides, fraîches

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique-Analyse des échantillons / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique-Analyse des fiches techniques des produits / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement durable / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Organisation logistique, commerciale et qualité mise en oeuvre pour l'exécution des prestations-Modalités de commandes et livraisons / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Organisation logistique, commerciale et qualité mise en oeuvre pour l'exécution des prestations-Démarche qualité / Pondération: 5
Prix - Pondération: 35
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 230 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

pour l'ensemble des lots, la période initiale prendra fin au 31/12/2023.elle sera d'environ 12 mois, à compter de la réception du 1°bon de commande;les délais d'exécution et/ou de livraison sont fixés à chaque bon de commande

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

tartes, quiches et pizzas fraîches

Lot nº: 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
15811100 Pain
15931100 Vin mousseux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
Lieu principal d'exécution:

grenoble 38000 - grenoble

II.2.4)Description des prestations:

tartes, quiches et pizzas fraîches

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique-Analyse des échantillons / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique-Analyse des fiches techniques des produits / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement durable / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Organisation logistique, commerciale et qualité mise en oeuvre pour l'exécution des prestations-Modalités de commandes et livraisons / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Organisation logistique, commerciale et qualité mise en oeuvre pour l'exécution des prestations-Démarche qualité / Pondération: 5
Prix - Pondération: 35
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 250 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

pour l'ensemble des lots, la période initiale prendra fin au 31/12/2023.elle sera d'environ 12 mois, à compter de la réception du 1°bon de commande;les délais d'exécution et/ou de livraison sont fixés à chaque bon de commande

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

plats cuisinés frais

Lot nº: 06
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
15811100 Pain
15931100 Vin mousseux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
Lieu principal d'exécution:

grenoble 38000 - grenoble

II.2.4)Description des prestations:

plats cuisinés frais

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique-Analyse des échantillons / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique-Analyse des fiches techniques des produits / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement durable / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Organisation logistique, commerciale et qualité mise en oeuvre pour l'exécution des prestations-Modalités de commandes et livraisons / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Organisation logistique, commerciale et qualité mise en oeuvre pour l'exécution des prestations-Démarche qualité / Pondération: 5
Prix - Pondération: 35
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

pour l'ensemble des lots, la période initiale prendra fin au 31/12/2023.elle sera d'environ 12 mois, à compter de la réception du 1°bon de commande;les délais d'exécution et/ou de livraison sont fixés à chaque bon de commande

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

alternatives végétariennes conventionnelles fraîches

Lot nº: 07
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
15811100 Pain
15931100 Vin mousseux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
Lieu principal d'exécution:

grenoble 38000 - grenoble

II.2.4)Description des prestations:

alternatives végétariennes conventionnelles fraîches

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et qualitative des produits-Analyse des échantillons / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et qualitative des produits-Analyse des fiches techniques des produits / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement durable / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Organisation logistique, commerciale et qualité mise en oeuvre pour l'exécution des prestations-Modalités de commandes et livraisons / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Organisation logistique, commerciale et qualité mise en oeuvre pour l'exécution des prestations-Démarche qualité / Pondération: 5
Prix - Pondération: 45
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

pour l'ensemble des lots, la période initiale prendra fin au 31/12/2023.elle sera d'environ 12 mois, à compter de la réception du 1°bon de commande;les délais d'exécution et/ou de livraison sont fixés à chaque bon de commande

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

alternatives végétariennes fraîches issues de l'agriculture biologique ou équivalent

Lot nº: 08
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
15811100 Pain
15931100 Vin mousseux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
Lieu principal d'exécution:

grenoble 38000 - grenoble

II.2.4)Description des prestations:

alternatives végétariennes fraîches issues de l'agriculture biologique ou équivalent

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et qualitative des produits-Analyse des échantillons / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et qualitative des produits-Analyse des fiches techniques des produits / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement durable / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Organisation logistique, commerciale et qualité mise en oeuvre pour l'exécution des prestations-Modalités de commandes et livraisons / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Organisation logistique, commerciale et qualité mise en oeuvre pour l'exécution des prestations-Démarche qualité / Pondération: 5
Prix - Pondération: 35
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 600 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

pour l'ensemble des lots, la période initiale prendra fin au 31/12/2023.elle sera d'environ 12 mois, à compter de la réception du 1°bon de commande;les délais d'exécution et/ou de livraison sont fixés à chaque bon de commande

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

spécialités régionales végétariennes fraîches à base d'oeuf

Lot nº: 09
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
15811100 Pain
15931100 Vin mousseux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
Lieu principal d'exécution:

grenoble 38000 - grenoble

II.2.4)Description des prestations:

spécialités régionales végétariennes fraîches à base d'oeuf

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et qualitative des produits-Analyse des échantillons- / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et qualitative des produits-Analyse des fiches techniques des produits / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement durable / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Organisation logistique, commerciale et qualité mise en oeuvre pour l'exécution des prestations-Modalités de commandes et livraisons / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Organisation logistique, commerciale et qualité mise en oeuvre pour l'exécution des prestations-Démarche qualité / Pondération: 5
Prix - Pondération: 35
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

pour l'ensemble des lots, la période initiale prendra fin au 31/12/2023.elle sera d'environ 12 mois, à compter de la réception du 1°bon de commande;les délais d'exécution et/ou de livraison sont fixés à chaque bon de commande

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

vins mousseux (petit lot)

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15931100 Vin mousseux
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
15811100 Pain
15931100 Vin mousseux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
Lieu principal d'exécution:

grenoble 38000 - grenoble

II.2.4)Description des prestations:

vins mousseux (hors clairette et crémant) - petit lot

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique-Valeur technique et qualitative des produits / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique-Délais de livraison / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Valeur technique-Modalités de commande, assistance technique et commerciale / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 19 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

pour l'ensemble des lots, la période initiale prendra fin au 31/12/2023.elle sera d'environ 12 mois, à compter de la réception du 1°bon de commande;les délais d'exécution et/ou de livraison sont fixés à chaque bon de commande

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou le Dc1Lettre de candidature ou le Dc1La fiche contact

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

l'Exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social(lots 2 et 8)et environnemental (tous lots) détaillées au cahier des charges.Modalités de financement et de paiement:budget Principal et Budgets Annexes Cuisine centrale et Selfs de la ville de Grenoble

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 05/09/2022
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 06/09/2022
Heure locale: 00:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

juin 2026

VI.3)Informations complémentaires:

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront des échantillons selon les dispositions énoncées au Règlement de la consultation.Pour le lot no10-Vins mousseux (hors clairette et crémant) passé selon la procédure adaptée " Petit lot", le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de négocier dans les conditions précisées dans le règlement de consultation

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France
Courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: +33 476429000
Fax: +33 476422269
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France
Courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: +33 476429000
Fax: +33 476422269
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
13/07/2022