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Services - 388744-2018

06/09/2018    S171

France-Cahors: Véhicules à moteur

2018/S 171-388744

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre hospitalier de Cahors
Adresse postale: Établissement support du GHT Lot, 335 rue Wilson — BP 50269
Ville: Cahors
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 46300
Pays: France
Point(s) de contact: M. Gérald Vieilhomme, directeur adjoint
Courriel: secretariat.dil@ch-cahors.fr
Téléphone: +33 565205117
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.achatpublic.com
I.3)Communication
L'accès aux documents du marché est restreint. De plus amples informations peuvent être obtenues à l'adresse suivante: http://www.achatpublic.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.achatpublic.com
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Nom officiel: Centre hospitalier de Gourdon
Adresse postale: Services économiques, avenue Pasteur
Ville: Gourdon
Code postal: 46300
Pays: France
Point(s) de contact: Mme Laura Delpech
Téléphone: +33 565276625
Courriel: laura.delpech@ch-gourdon.fr
Code NUTS: FRJ25 Lot
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.achatpublic.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Location/entretien de véhicules

Numéro de référence: Appel d’offres 2018_LOCATION/ ENTRETIEN DE VEHICULES
II.1.2)Code CPV principal
34100000 Véhicules à moteur
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Le présent marché porte sur la location/entretien de trois types de véhicule: véhicules particuliers type berline, véhicule utilitaire et camion frigorifique pour les établissements hospitaliers du GHT du Lot

— la présente consultation comporte 4 lots.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Le présent marché porte sur la location/entretien de véhicules pour le GHT du Lot — la présente consultation comporte 4 lots.

Lot nº: 00
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34100000 Véhicules à moteur
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Le territoire du GHT du Lot

II.2.4)Description des prestations:

Le présent marché porte sur la location/entretien de 3 types de véhicule: véhicules particuliers type berline, véhicule utilitaire et camion frigorifique pour les établissements hospitaliers composant le groupement hospitalier de territoire.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est passé pour une durée de 1 année, renouvelable par tacite reconduction, sans que sa durée totale ne puisse excéder le 31.8.2022.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les candidats devront éventuellement répondre aux prestations supplémentaires décrites dans le CCTP.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

Listes des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public et privé, prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique;

Les qualifications professionnelles…

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.2)Conditions liées au marché
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
Obligation d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 09/10/2018
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 10/10/2018
Heure locale: 00:00
Lieu:

Centre hospitalier de Gourdon

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Ville: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: +33 562735757
Adresse internet: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue Belleville, BP 952
Ville: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France
Courriel: claire.gachet@direccte.gouv.fr
Téléphone: +33 556692718
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
04/09/2018