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Services - 388923-2021

30/07/2021    S146

France-Châlons-en-Champagne: Services de formation professionnelle

2021/S 146-388923

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Région Grand Est
Adresse postale: Hôtel de Région, 5 rue de Jéricho, CS 70441
Ville: Châlons-en-Champagne
Code NUTS: FRF Grand Est
Code postal: 51037
Pays: France
Point(s) de contact: Direction de l'achat public
Courriel: lucile.delaval@grandest.fr
Téléphone: +33 26708960
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://grandest.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://marchespublics.grandest.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Formations linguistiques tutorées pour la Région Grand Est

Numéro de référence: 20S0607
II.1.2)Code CPV principal
80530000 Services de formation professionnelle
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation vise à développer des formations en langues, fondées sur le principe d'Entrée-sortie-permanente (ESP) sur l'ensemble du territoire du Grand Est, à la fois performantes en matière d'acquisition de compétences linguistiques et interculturelles, et innovantes sur le plan des démarches pédagogiques et de technologies utilisées.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 4 394 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Formation en allemand

Lot nº: 210109
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF Grand Est
II.2.4)Description des prestations:

Achat de formations linguistiques tutorées — allemand.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 65
Coût - Nom: Prix / Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

La durée du marché court à compter de sa notification jusqu'à l'exécution complète des prestations. Pour chaque période d'exécution (= année de programmation), le délai d'exécution est fixé comme suit:

— démarrage de la formation entre la date de notification de l'année N et jusqu' en N+1 (douze mois);

— achèvement avant le 31 juillet de l'année N+1. Le marché pourra être reconduit tacitement au maximum trois fois pour la même période.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

FSE +.

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Formation en anglais

Lot nº: 210110
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF Grand Est
II.2.4)Description des prestations:

Achat de formations linguistiques tutorées — anglais.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 65
Coût - Nom: Prix / Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

La durée du marché court à compter de sa notification jusqu'à l'exécution complète des prestations.

Pour chaque période d'exécution (= année de programmation), le délai d'exécution est fixé comme suit:

— démarrage de la formation entre la date de notification de l'année N et jusqu' en N+1 (douze mois);

— achèvement avant le 31 juillet de l'année N+1. Le marché pourra être reconduit tacitement au maximum trois fois pour la même période.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

FSE +.

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Formation en luxembourgeois

Lot nº: 210111
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF Grand Est
II.2.4)Description des prestations:

Achat de formations linguistiques tutorées — luxembourgeois.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 65
Coût - Nom: Prix / Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

La durée du marché court à compter de sa notification jusqu'à l'exécution complète des prestations.

Pour chaque période d'exécution (= année de programmation), le délai d'exécution est fixé comme suit:

— démarrage de la formation entre la date de notification de l'année N et jusqu' en N+1 (douze mois);

— achèvement avant le 31 juillet de l'année N+1. Le marché pourra être reconduit tacitement au maximum trois fois pour la même période.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

FSE +.

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Formation en néerlandais

Lot nº: 210112
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF Grand Est
II.2.4)Description des prestations:

Achat de formations linguistiques tutorées — néerlandais.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 65
Coût - Nom: Prix / Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

La durée du marché court à compter de sa notification jusqu'à l'exécution complète des prestations.

Pour chaque période d'exécution (= année de programmation), le délai d'exécution est fixé comme suit:

— démarrage de la formation entre la date de notification de l'année N et jusqu' en N+1 (douze mois);

— achèvement avant le 31 juillet de l'année N+1. Le marché pourra être reconduit tacitement au maximum trois fois pour la même période.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

FSE +.

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Formation en russe

Lot nº: 210113
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF Grand Est
II.2.4)Description des prestations:

Achat de formations linguistiques tutorées — russe.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 65
Coût - Nom: Prix / Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

La durée du marché court à compter de sa notification jusqu'à l'exécution complète des prestations.

Pour chaque période d'exécution (= année de programmation), le délai d'exécution est fixé comme suit:

— démarrage de la formation entre la date de notification de l'année N et jusqu' en N+1 (douze mois);

— achèvement avant le 31 juillet de l'année N+1. Le marché pourra être reconduit tacitement au maximum trois fois pour la même période.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

FSE +.

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Formation en chinois

Lot nº: 210114
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF Grand Est
II.2.4)Description des prestations:

Achat de formations linguistiques tutorées — chinois.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 65
Coût - Nom: Prix / Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

La durée du marché court à compter de sa notification jusqu'à l'exécution complète des prestations.

Pour chaque période d'exécution (= année de programmation), le délai d'exécution est fixé comme suit:

— démarrage de la formation entre la date de notification de l'année N et jusqu' en N+1 (douze mois);

— achèvement avant le 31 juillet de l'année N+1. Le marché pourra être reconduit tacitement au maximum trois fois pour la même période.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

FSE +.

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Formation en japonais

Lot nº: 210115
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF Grand Est
II.2.4)Description des prestations:

Achat de formations linguistiques tutorées — japonais.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 65
Coût - Nom: Prix / Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

La durée du marché court à compter de sa notification jusqu'à l'exécution complète des prestations.

Pour chaque période d'exécution (= année de programmation), le délai d'exécution est fixé comme suit:

— démarrage de la formation entre la date de notification de l'année N et jusqu' en N+1 (douze mois);

— achèvement avant le 31 juillet de l'année N+1. Le marché pourra être reconduit tacitement au maximum trois fois pour la même période

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Fse +

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Formatiion en alsacien

Lot nº: 210116
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF Grand Est
II.2.4)Description des prestations:

Achat de formations linguistiques tutorées - alsacien.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 65
Coût - Nom: prix / Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

La durée du marché court à compter de sa notification jusqu'à l'exécution complète des prestations.

Pour chaque période d'exécution (= année de programmation), le délai d'exécution est fixé comme suit:

— démarrage de la formation entre la date de notification de l'année N et jusqu' en N+1 (douze mois);

— achèvement avant le 31 juillet de l'année N+1. Le marché pourra être reconduit tacitement au maximum trois fois pour la même période.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

FSE +.

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Formation en platt

Lot nº: 210117
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF Grand Est
II.2.4)Description des prestations:

Achat de formations linguistiques tutorées — platt.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 65
Coût - Nom: Prix / Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

La durée du marché court à compter de sa notification jusqu'à l'exécution complète des prestations.

Pour chaque période d'exécution (= année de programmation), le délai d'exécution est fixé comme suit:

— démarrage de la formation entre la date de notification de l'année N et jusqu' en N+1 (douze mois);

— achèvement avant le 31 juillet de l'année N+1.

Le marché pourra être reconduit tacitement au maximum trois fois pour la même période

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

FSE +.

II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 250-624904
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202100233
Lot nº: 210109
Intitulé:

Formation linguistiques tutorées — allemand

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
24/02/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: GIP Formation continue et insertion professionnelle
Ville: Strasbourg
Code NUTS: FRF1 Alsace
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: GIP Reims
Ville: Reims
Code NUTS: FRF2 Champagne-Ardenne
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: GIP FTLV Nancy — Metz
Ville: Nancy
Code NUTS: FRF3 Lorraine
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 822 800.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202100234
Lot nº: 210110
Intitulé:

Formation linguistique tutorée — anglais

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
24/02/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: GIP Formation continue et insertion professionnelle
Ville: Strasbourg
Code NUTS: FRF1 Alsace
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: GIP FCIP Reims
Ville: Reims
Code NUTS: FRF2 Champagne-Ardenne
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: GIP FTLV Nancy — Metz
Ville: Nancy
Code NUTS: FRF3 Lorraine
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 822 800.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202100235
Lot nº: 210111
Intitulé:

Formation linguistique tutorée — luxembourgeois

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
24/02/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: GIP Formation tout au long de la vie
Ville: Nancy
Code NUTS: FRF3 Lorraine
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: GIP FCIP
Ville: Strasbourg
Code NUTS: FRF1 Alsace
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: GIP FCIP Reim
Ville: Reims
Code NUTS: FRF2 Champagne-Ardenne
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 150 400.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202100236
Lot nº: 210112
Intitulé:

Formation linguistique tutorée — néerlandais

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/02/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: GIP Formation continue et insertion professionnelle
Ville: Reims
Code NUTS: FRF2 Champagne-Ardenne
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: GIP FCIP Alsace
Ville: Strasbourg
Code NUTS: FRF1 Alsace
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: GIP FTLV Nancy
Ville: Nancy
Code NUTS: FRF3 Lorraine
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 115 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202100237
Lot nº: 210113
Intitulé:

Formation linguistique tutorée — russe

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
24/02/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: GIP Formation tout au long de la vie
Ville: Reims
Code NUTS: FRF2 Champagne-Ardenne
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: GIP FCIP
Ville: Strasbourg
Code NUTS: FRF1 Alsace
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: GIP FTLV Nancy
Ville: Nancy
Code NUTS: FRF3 Lorraine
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 115 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202100238
Lot nº: 210114
Intitulé:

Formation linguistique tutorée — chinois

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/02/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: GIP Formation tout au long de la vie
Ville: Nancy
Code NUTS: FRF3 Lorraine
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: GIP FCIP
Ville: Strasbourg
Code NUTS: FRF1 Alsace
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: GIP FCIP
Ville: Reims
Code NUTS: FRF2 Champagne-Ardenne
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 115 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202100239
Lot nº: 210115
Intitulé:

Formation linguistique tutorée — japonais

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/02/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: GIP Formation continue et insertion professionnelle
Ville: Strasbourg
Code NUTS: FRF1 Alsace
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: GIP FCIP Reims
Ville: Reims
Code NUTS: FRF2 Champagne-Ardenne
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: GIP FTLV Nancy — Metz
Ville: Nancy
Code NUTS: FRF3 Lorraine
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 115 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202100240
Lot nº: 210116
Intitulé:

Formation linguistique tutorée — alsacien

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/02/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: GIP Formation continue et insertion professionnelle
Ville: Strasbourg
Code NUTS: FRF1 Alsace
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: GIP Fcip Reims
Ville: Reims
Code NUTS: FRF2 Champagne-Ardenne
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: GIP FTLV Nancy — Metz
Ville: Nancy
Code NUTS: FRF3 Lorraine
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 69 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202100241
Lot nº: 210117
Intitulé:

Formation linguistique tutorée — platt

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/02/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: GIP Formation tout au long de la vie
Ville: Nancy
Code NUTS: FRF3 Lorraine
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: GIP FCIP
Ville: Strasbourg
Code NUTS: FRF1 Alsace
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: GIP FCIP Reims
Ville: Reims
Code NUTS: FRF2 Champagne-Ardenne
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 69 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Ville: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France
Courriel: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone: +33 88212323
Fax: +33 88364466
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— un référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 du code de justice administrative);

— un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution, ou à défaut de la publication, six mois à compter de la signature du contrat (articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants);

— un recours en annulation contre le marché dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat a été rendue publique;

— un recours pour excès de pouvoir contre la décision de rejet de l'offre dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet et jusqu'à la signature du marché (articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative).

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
27/07/2021