Fournitures - 390191-2019

19/08/2019    S158    - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Lyon: Médicaments divers

2019/S 158-390191

Avis de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
CHU Lyon
42 rue Villon
Lyon Cedex 08
69373
France
Courriel: Pc.services-des-marches@chu-lyon.fr
Code NUTS: FRK26

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.chu-lyon.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=455572&orgAcronyme=x7c
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=455572&orgAcronyme=x7c
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de santé
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

P19_051

Numéro de référence: P19_051
II.1.2)Code CPV principal
33690000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Appel d'offres pour la fourniture de médicaments et dispositifs médicaux hémostatiques substitut de dure mère.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un seul lot
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Colle biologique à base de fibrinogène et de thrombine humaine statut médicament, congelée y compris tout dispositif et accessoire d'aide à la préparation et à l'application

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33690000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26
II.2.4)Description des prestations:

Colle biologique à base de fibrinogène et de thrombine humaine statut médicament, congelée y compris tout dispositif et accessoire d'aide à la préparation et à l'application.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois allant du 1.12.2019 (ou de sa date de notification, si celle-ci est postérieure au 1.12.2019) au 30.11.2020, reconductible tacitement 3 fois 12 mois jusqu'au 30.11.2023.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Colle chirurgicale synthétique à base de cyanocrylate statut dispositif médical, présentation liquide prête à l'emploi, y compris tout dispositif et accessoire d'aide à la préparation et a l'application

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33690000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26
II.2.4)Description des prestations:

Colle chirurgicale synthétique à base de cyanocrylate statut dispositif médical, présentation liquide prête à l'emploi, y compris tout dispositif et accessoire d'aide à la préparation et a l'application.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois allant du 1.12.2019 (ou de sa date de notification, si celle-ci est postérieure au 1.12.2019) au 30.11.2020, reconductible tacitement 3 fois 12 mois jusqu'au 30.11.2023.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Hémostatique d'action mécanique statut dispositif médical, présentation compresse cellule oxydée non fibrillaire

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33690000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26
II.2.4)Description des prestations:

Hémostatique d'action mécanique statut dispositif médical, présentation compresse cellule oxydée non fibrillaire.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois allant du 1.12.2019 (ou de sa date de notification, si celle-ci est postérieure au 1.12.2019) au 30.11.2020, reconductible tacitement 3 fois 12 mois jusqu'au 30.11.2023.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Hémostatique d'action mécanique statut dispositif médical, présentation compresse cellule oxydée non fibrillaire

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33690000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26
II.2.4)Description des prestations:

Hémostatique d'action mécanique statut dispositif médical, présentation compresse cellule oxydée non fibrillaire.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois allant du 1.12.2019 (ou de sa date de notification, si celle-ci est postérieure au 1.12.2019) au 30.11.2020, reconductible tacitement 3 fois 12 mois jusqu'au 30.11.2023.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Colle chirurgicale synthétique à base d'aldéhyde statut dispositif médical, présentation liquide prête à l'emploi, y compris tout dispositif et accessoire d'aide à la préparation et à l'application

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33690000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26
II.2.4)Description des prestations:

Colle chirurgicale synthétique à base d'aldéhyde statut dispositif médical, présentation liquide prête à l'emploi, y compris tout dispositif et accessoire d'aide à la préparation et à l'application.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois allant du 1.12.2019 (ou de sa date de notification, si celle-ci est postérieure au 1.12.2019) au 30.11.2020, reconductible tacitement 3 fois 12 mois jusqu'au 30.11.2023.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Voir RC.

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 18/09/2019
Heure locale: 12:30
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 7 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 19/09/2019
Heure locale: 10:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Au cours de la dernière année d'exécution.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Lyon
184 rue Duguesclin
Lyon
69003
France
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L. 551-1 à L. 551-4 du code de justice administrative;référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31e jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative,

— recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercée dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des «Mesures de publicité appropriées».

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
16/08/2019