Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:Numéro de référence: PAN_DM211
II.1.2)Code CPV principal33140000 Consommables médicaux
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
fourniture de dispositifs medicaux steriles groupement de commandes : chu besançon Coordonnateur du Groupement de Commandes et Établissement Support du GHT Centre Franche-Comté centre hospitalier jura sud, Établissement Support du GHT Jura groupe hospitalier de la haute-saône - établissement Support du GHT Haute-Saône hôpital nord franche-comté - établissement Support du GHT Nord Franche-Comté GCS des établissements sanitaire & médico-sociaux Nord Franche-Comté (Établissement indépendant)
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 1 ex lot 19 Ao_Dm211 : bande de mousse
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33141113 Bandages
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC2 Franche-Comté
II.2.4)Description des prestations:
lot 1 ex lot 19 Ao_Dm211 : bande de MousseClasse : pansements groupe " a "
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/10/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
cf article 1.7 "Durée des marchés" du CCAP page 10
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
cf article 3.6 "Prestation supplémentaires éventuelles (Pse)" du RC page 9
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 2 ex lot 56 Ao_Dm211 : pansement hemostatique pour usage externe
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33141110 Pansements
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC2 Franche-Comté
II.2.4)Description des prestations:
lot 2 ex lot 56 Ao_Dm211 : pansement hemostatique pour usage ExterneClasse : pansements groupe " a "
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/10/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
cf article 1.7 "Durée des marchés" du CCAP page 10
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
cf article 3.6 "Prestation supplémentaires éventuelles (Pse)" du RC page 9
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 3 ex lot 79 Ao_Dm211 : pansement pour test allergenes sans aluminium
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33141110 Pansements
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC2 Franche-Comté
II.2.4)Description des prestations:
lot 3 ex lot 79 Ao_Dm211 : pansement pour test allergenes sans AluminiumClasse : pansements groupe " a "
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/10/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
cf article 1.7 "Durée des marchés" du CCAP page 10
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
cf article 3.6 "Prestation supplémentaires éventuelles (Pse)" du RC page 9
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure concurrentielle avec négociation
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.5)Informations sur la négociation
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 25/08/2021
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)RenouvellementIl s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
cf article 1.7 "Durée des marchés" du CCAP page 10
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours VI.5)Date d’envoi du présent avis:28/07/2021