Services - 391399-2019

19/08/2019    S158    Services - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Décines: Services de nettoyage

2019/S 158-391399

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Établissement français du sang
Adresse postale: 111 rue Élisée Reclus
Ville: Décines
Code NUTS: FRK26
Code postal: 69150
Pays: France
Courriel: aura.marches-publics@efs.sante.fr
Téléphone: +33 477595706

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.dondusang.net

Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Nettoyage des locaux et des unités mobiles de prélèvements des sites de l'EFS Auvergne-Rhône-Alpes

Numéro de référence: 2018EFS_AURA152
II.1.2)Code CPV principal
90910000
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

La consultation a pour objet la prestation de nettoyage des locaux, vitrerie et des Unités mobiles de prélèvement (UMP) des sites de l'EFS Auvergne-Rhône-Alpes. Les prestations seront exécutées de façon périodique (quotidienne, hebdomadaire, mensuelle, trimestrielle, semestrielle, etc.) ou ponctuellement suivant indication du bon de commande sur tous les sites de l'EFS Auvergne-Rhône-Alpes. Cet accord-cadre est mono-attributaire. Cet accord-cadre est conclu sans montant minimum et sans montant maximum. Le marché public est conclu à prix mixtes:

— prix forfaitaire HT (entretien courant, vitrerie, nettoyage des unités mobiles de prélèvement),

— prix unitaire HT (taux horaire pour les prestations à la demande).

Conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de sa notification. Les bons de commandes préciseront les dates de démarrage des prestations pour chacun des sites des lots. Le marché est reconductible tacitement 3 fois pour des périodes de 12 mois.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 2 301 883.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Nettoyage des locaux et vitres des sites EFS Décines — Grand Lyon

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90911200
90911300
90910000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26
II.2.4)Description des prestations:

Les sites EFS concernés sont les suivants:

— Décines-Charpieu — DEC,

— Confluence — SFC,

— Hôpital Croix Rousse — XRO,

— Groupement hospitalier Est — GHE,

— Hôpital Edouard Herriot pav. P et I — HEH,

— Centre hospitalier Lyon Sud — LYS et le nettoyage des unités mobiles de prélèvement basées sur le site de Décines-Charpieu.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: La valeur technique / Pondération: 55
Prix - Pondération: 45
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

L'EFS se réserve la faculté de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Nettoyage des locaux et vitres des sites EFS Auvergne-Loire-Drôme-Ardèche

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90911300
90911200
90910000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK1
Code NUTS: FRK25
Code NUTS: FRK23
Code NUTS: FRK22
II.2.4)Description des prestations:

Les sites EFS concernés sont les suivants:

— Clermont-Ferrand — CLF,

— Clermont-Ferrand — archives — CLF,

— Montluçon — MTL,

— Moulins — MLS,

— Saint-Étienne-Bellevue — STB,

— Saint-Étienne-Châteaucreux — CHX,

— Saint-Étienne-Robespierre — STR,

— Saint-Priest-en-Jarez — SPJ,

— Roanne — ROA,

— Valence — VAL,

— Annonay — ANN,

— Aurillac — AUR,

— Le Puy-en-Velay — LPV et le nettoyage des unités mobiles de prélèvement basées sur le site de Valence.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: La valeur technique / Pondération: 55
Prix - Pondération: 45
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

L'EFS se réserve la faculté de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Nettoyage des locaux et vitres des sites EFS Ain-Savoie-Isère

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90911200
90911300
90910000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK27
Code NUTS: FRK28
Code NUTS: FRK24
Code NUTS: FRK21
II.2.4)Description des prestations:

Les sites EFS concernés sont les suivants:

— Bourg-en-Bresse — BRG,

— Centre hospitalier Annecy Genevois — HRA,

— Metz-Tessy — MTY,

— Annemasse — ASS,

— Centre hospitalier Alpes Léman — HAL,

— Chambéry — CHY,

— Chambéry — CHC,

— Grenoble — GRE,

— Saint-Ismier — SIS et le nettoyage des unités mobiles de prélèvement basées sur les sites de Bourg-en-Bresse, d'Annemasse, Chambéry, et Saint-Ismier.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: La valeur technique / Pondération: 55
Prix - Pondération: 45
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

L'EFS se réserve la faculté de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 075-178671
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 24A19076
Lot nº: 1
Intitulé:

Nettoyage des locaux et vitres des sites EFS Décines — Grand Lyon

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
12/07/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: GSF
Adresse postale: 1625 route des Lucioles — BP 25
Ville: Sophia Antipolis
Code NUTS: FRL03
Code postal: 06901
Pays: France
Téléphone: +33 493953078
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 745 926.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 24A19076
Lot nº: 2
Intitulé:

Nettoyage des locaux et vitres des sites EFS Auvergne-Loire-Drôme-Ardèche

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
12/07/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: GSF
Adresse postale: 1625 route des Lucioles — BP 25
Ville: Sophia Antipolis
Code NUTS: FRL03
Code postal: 06901
Pays: France
Téléphone: +33 493953078
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 707 645.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 24A19076
Lot nº: 3
Intitulé:

Nettoyage des locaux et vitres des sites EFS Ain-Savoie-Isère

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
12/07/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: GSF
Adresse postale: 1625 route des Lucioles — BP 25
Ville: Sophia Antipolis
Code NUTS: FRL03
Code postal: 06901
Pays: France
Téléphone: +33 493953078
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 848 312.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Le marché a été attribué le 12.7.2019, conclu le 1.8.2019 et notifié le 1.8.2019 avec la GSF pour les lots nº 1, nº 2 et nº 3. Les modalités de consultation du marché, dans le respect des principes posés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978, sont les suivantes: toute demande de consultation doit être adressée à l'EFS Auvergne-Rhône-Alpes, cellule juridique Stéphanoise, 25 bd Pasteur, CS 22304, 42023 Saint-Étienne Cedex 2, France (tél: +33 477595706, courriel: aura.marchespublics@efs.sante.fr).

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010
Fax: +33 478141065
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010
Fax: +33 478141065
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
16/08/2019