Services - 391399-2019

19/08/2019    S158    - - Services - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Décines: Services de nettoyage

2019/S 158-391399

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Établissement français du sang
111 rue Élisée Reclus
Décines
69150
France
Téléphone: +33 477595706
Courriel: aura.marches-publics@efs.sante.fr
Code NUTS: FRK26

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.dondusang.net

Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Nettoyage des locaux et des unités mobiles de prélèvements des sites de l'EFS Auvergne-Rhône-Alpes

Numéro de référence: 2018EFS_AURA152
II.1.2)Code CPV principal
90910000
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

La consultation a pour objet la prestation de nettoyage des locaux, vitrerie et des Unités mobiles de prélèvement (UMP) des sites de l'EFS Auvergne-Rhône-Alpes. Les prestations seront exécutées de façon périodique (quotidienne, hebdomadaire, mensuelle, trimestrielle, semestrielle, etc.) ou ponctuellement suivant indication du bon de commande sur tous les sites de l'EFS Auvergne-Rhône-Alpes. Cet accord-cadre est mono-attributaire. Cet accord-cadre est conclu sans montant minimum et sans montant maximum. Le marché public est conclu à prix mixtes:

— prix forfaitaire HT (entretien courant, vitrerie, nettoyage des unités mobiles de prélèvement),

— prix unitaire HT (taux horaire pour les prestations à la demande).

Conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de sa notification. Les bons de commandes préciseront les dates de démarrage des prestations pour chacun des sites des lots. Le marché est reconductible tacitement 3 fois pour des périodes de 12 mois.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 2 301 883.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Nettoyage des locaux et vitres des sites EFS Décines — Grand Lyon

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90911200
90911300
90910000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26
II.2.4)Description des prestations:

Les sites EFS concernés sont les suivants:

— Décines-Charpieu — DEC,

— Confluence — SFC,

— Hôpital Croix Rousse — XRO,

— Groupement hospitalier Est — GHE,

— Hôpital Edouard Herriot pav. P et I — HEH,

— Centre hospitalier Lyon Sud — LYS et le nettoyage des unités mobiles de prélèvement basées sur le site de Décines-Charpieu.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: La valeur technique / Pondération: 55
Prix - Pondération: 45
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

L'EFS se réserve la faculté de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Nettoyage des locaux et vitres des sites EFS Auvergne-Loire-Drôme-Ardèche

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90911300
90911200
90910000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK1
Code NUTS: FRK25
Code NUTS: FRK23
Code NUTS: FRK22
II.2.4)Description des prestations:

Les sites EFS concernés sont les suivants:

— Clermont-Ferrand — CLF,

— Clermont-Ferrand — archives — CLF,

— Montluçon — MTL,

— Moulins — MLS,

— Saint-Étienne-Bellevue — STB,

— Saint-Étienne-Châteaucreux — CHX,

— Saint-Étienne-Robespierre — STR,

— Saint-Priest-en-Jarez — SPJ,

— Roanne — ROA,

— Valence — VAL,

— Annonay — ANN,

— Aurillac — AUR,

— Le Puy-en-Velay — LPV et le nettoyage des unités mobiles de prélèvement basées sur le site de Valence.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: La valeur technique / Pondération: 55
Prix - Pondération: 45
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

L'EFS se réserve la faculté de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Nettoyage des locaux et vitres des sites EFS Ain-Savoie-Isère

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90911200
90911300
90910000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK27
Code NUTS: FRK28
Code NUTS: FRK24
Code NUTS: FRK21
II.2.4)Description des prestations:

Les sites EFS concernés sont les suivants:

— Bourg-en-Bresse — BRG,

— Centre hospitalier Annecy Genevois — HRA,

— Metz-Tessy — MTY,

— Annemasse — ASS,

— Centre hospitalier Alpes Léman — HAL,

— Chambéry — CHY,

— Chambéry — CHC,

— Grenoble — GRE,

— Saint-Ismier — SIS et le nettoyage des unités mobiles de prélèvement basées sur les sites de Bourg-en-Bresse, d'Annemasse, Chambéry, et Saint-Ismier.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: La valeur technique / Pondération: 55
Prix - Pondération: 45
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

L'EFS se réserve la faculté de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 075-178671
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 24A19076
Lot nº: 1
Intitulé:

Nettoyage des locaux et vitres des sites EFS Décines — Grand Lyon

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
12/07/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
GSF
1625 route des Lucioles — BP 25
Sophia Antipolis
06901
France
Téléphone: +33 493953078
Code NUTS: FRL03
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 745 926.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 24A19076
Lot nº: 2
Intitulé:

Nettoyage des locaux et vitres des sites EFS Auvergne-Loire-Drôme-Ardèche

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
12/07/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
GSF
1625 route des Lucioles — BP 25
Sophia Antipolis
06901
France
Téléphone: +33 493953078
Code NUTS: FRL03
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 707 645.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 24A19076
Lot nº: 3
Intitulé:

Nettoyage des locaux et vitres des sites EFS Ain-Savoie-Isère

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
12/07/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
GSF
1625 route des Lucioles — BP 25
Sophia Antipolis
06901
France
Téléphone: +33 493953078
Code NUTS: FRL03
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 848 312.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Le marché a été attribué le 12.7.2019, conclu le 1.8.2019 et notifié le 1.8.2019 avec la GSF pour les lots nº 1, nº 2 et nº 3. Les modalités de consultation du marché, dans le respect des principes posés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978, sont les suivantes: toute demande de consultation doit être adressée à l'EFS Auvergne-Rhône-Alpes, cellule juridique Stéphanoise, 25 bd Pasteur, CS 22304, 42023 Saint-Étienne Cedex 2, France (tél: +33 477595706, courriel: aura.marchespublics@efs.sante.fr).

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Lyon
184 rue Duguesclin
Lyon Cedex 3
69433
France
Téléphone: +33 478141010
Courriel: Greffe.ta-lyon@juradm.fr
Fax: +33 478141065
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Tribunal administratif de Lyon
184 rue Duguesclin
Lyon Cedex 3
69433
France
Téléphone: +33 478141010
Courriel: Greffe.ta-lyon@juradm.fr
Fax: +33 478141065
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
16/08/2019