Avis d’attribution de marché
Résultats de la procédure de marché
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateurOrganisme de droit public
I.5)Activité principaleSanté
Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Nettoyage des locaux et des unités mobiles de prélèvements des sites de l'EFS Auvergne-Rhône-Alpes
Numéro de référence: 2018EFS_AURA152
II.1.2)Code CPV principal90910000 Services de nettoyage
II.1.3)Type de marchéServices
II.1.4)Description succincte:
La consultation a pour objet la prestation de nettoyage des locaux, vitrerie et des Unités mobiles de prélèvement (UMP) des sites de l'EFS Auvergne-Rhône-Alpes. Les prestations seront exécutées de façon périodique (quotidienne, hebdomadaire, mensuelle, trimestrielle, semestrielle, etc.) ou ponctuellement suivant indication du bon de commande sur tous les sites de l'EFS Auvergne-Rhône-Alpes. Cet accord-cadre est mono-attributaire. Cet accord-cadre est conclu sans montant minimum et sans montant maximum. Le marché public est conclu à prix mixtes:
— prix forfaitaire HT (entretien courant, vitrerie, nettoyage des unités mobiles de prélèvement),
— prix unitaire HT (taux horaire pour les prestations à la demande).
Conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de sa notification. Les bons de commandes préciseront les dates de démarrage des prestations pour chacun des sites des lots. Le marché est reconductible tacitement 3 fois pour des périodes de 12 mois.
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)Valeur hors TVA: 2 301 883.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Nettoyage des locaux et vitres des sites EFS Décines — Grand Lyon
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90911200 Services de nettoyage de bâtiments
90911300 Services de nettoyage de vitres
90910000 Services de nettoyage
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:
Les sites EFS concernés sont les suivants:
— Décines-Charpieu — DEC,
— Confluence — SFC,
— Hôpital Croix Rousse — XRO,
— Groupement hospitalier Est — GHE,
— Hôpital Edouard Herriot pav. P et I — HEH,
— Centre hospitalier Lyon Sud — LYS et le nettoyage des unités mobiles de prélèvement basées sur le site de Décines-Charpieu.
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: La valeur technique / Pondération: 55
Prix - Pondération: 45
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
L'EFS se réserve la faculté de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Nettoyage des locaux et vitres des sites EFS Auvergne-Loire-Drôme-Ardèche
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90911300 Services de nettoyage de vitres
90911200 Services de nettoyage de bâtiments
90910000 Services de nettoyage
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK1 Auvergne
Code NUTS: FRK25 Loire
Code NUTS: FRK23 Drôme
Code NUTS: FRK22 Ardèche
II.2.4)Description des prestations:
Les sites EFS concernés sont les suivants:
— Clermont-Ferrand — CLF,
— Clermont-Ferrand — archives — CLF,
— Montluçon — MTL,
— Moulins — MLS,
— Saint-Étienne-Bellevue — STB,
— Saint-Étienne-Châteaucreux — CHX,
— Saint-Étienne-Robespierre — STR,
— Saint-Priest-en-Jarez — SPJ,
— Roanne — ROA,
— Valence — VAL,
— Annonay — ANN,
— Aurillac — AUR,
— Le Puy-en-Velay — LPV et le nettoyage des unités mobiles de prélèvement basées sur le site de Valence.
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: La valeur technique / Pondération: 55
Prix - Pondération: 45
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
L'EFS se réserve la faculté de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Nettoyage des locaux et vitres des sites EFS Ain-Savoie-Isère
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90911200 Services de nettoyage de bâtiments
90911300 Services de nettoyage de vitres
90910000 Services de nettoyage
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK27 Savoie
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Code NUTS: FRK24 Isère
Code NUTS: FRK21 Ain
II.2.4)Description des prestations:
Les sites EFS concernés sont les suivants:
— Bourg-en-Bresse — BRG,
— Centre hospitalier Annecy Genevois — HRA,
— Metz-Tessy — MTY,
— Annemasse — ASS,
— Centre hospitalier Alpes Léman — HAL,
— Chambéry — CHY,
— Chambéry — CHC,
— Grenoble — GRE,
— Saint-Ismier — SIS et le nettoyage des unités mobiles de prélèvement basées sur les sites de Bourg-en-Bresse, d'Annemasse, Chambéry, et Saint-Ismier.
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: La valeur technique / Pondération: 55
Prix - Pondération: 45
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
L'EFS se réserve la faculté de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Nettoyage des locaux et vitres des sites EFS Décines — Grand Lyon
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:12/07/2019
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: GSF
Adresse postale: 1625 route des Lucioles — BP 25
Ville: Sophia Antipolis
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Code postal: 06901
Pays: France
Téléphone: +33 493953078
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 745 926.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Nettoyage des locaux et vitres des sites EFS Auvergne-Loire-Drôme-Ardèche
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:12/07/2019
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: GSF
Adresse postale: 1625 route des Lucioles — BP 25
Ville: Sophia Antipolis
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Code postal: 06901
Pays: France
Téléphone: +33 493953078
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 707 645.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Nettoyage des locaux et vitres des sites EFS Ain-Savoie-Isère
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:12/07/2019
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: GSF
Adresse postale: 1625 route des Lucioles — BP 25
Ville: Sophia Antipolis
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Code postal: 06901
Pays: France
Téléphone: +33 493953078
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 848 312.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3)Informations complémentaires:
Le marché a été attribué le 12.7.2019, conclu le 1.8.2019 et notifié le 1.8.2019 avec la GSF pour les lots nº 1, nº 2 et nº 3. Les modalités de consultation du marché, dans le respect des principes posés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978, sont les suivantes: toute demande de consultation doit être adressée à l'EFS Auvergne-Rhône-Alpes, cellule juridique Stéphanoise, 25 bd Pasteur, CS 22304, 42023 Saint-Étienne Cedex 2, France (tél: +33 477595706, courriel: aura.marchespublics@efs.sante.fr).
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recoursNom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France
Courriel:
Greffe.ta-lyon@juradm.frTéléphone: +33 478141010
Fax: +33 478141065
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recoursNom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France
Courriel:
Greffe.ta-lyon@juradm.frTéléphone: +33 478141010
Fax: +33 478141065
VI.5)Date d’envoi du présent avis:16/08/2019
