Fournitures - 392439-2019

20/08/2019    S159    - - Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Caluire-et-Cuire: Machines-outils

2019/S 159-392439

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Ville de Caluire-et-Cuire
21690034000011
place du Docteur Frédéric Dugoujon
Caluire-et-Cuire Cedex
69642
France
Téléphone: +33 478988115
Courriel: marchespublics@ville-caluire.fr
Code NUTS: FRK26

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.ville-caluire.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.info

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de matériels et de pièces détachées pour les espaces verts

Numéro de référence: 2019022
II.1.2)Code CPV principal
42600000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Les prestations attendues sont décrites dans le CCTP. Durée: il est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 23.6.2019 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable 3 fois 1 an par tacite reconduction. Les modalités de la non reconduction sont énoncées dans le CCAP. L'accord-cadre peut également faire l'objet d'une reconduction anticipée dans les conditions énoncées dans le CCAP. Tranche: sans objet procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 et R. 2124-2 du Code de la commande publique (CCP). Le marché est un accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum et avec maximum. Montant maximum annuel: 70 000 EUR HT. Il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande. À titre indicatif et non engageant pour ville, la moyenne des commandes sur les 3 dernières années est de 35 000 EUR HT par an pour le matériel 15 000 EUR HT par an pour les pièces détachées.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 280 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
16160000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26
Lieu principal d'exécution:

Caluire-et-Cuire, 69300 Caluire-et-Cuire.

II.2.4)Description des prestations:

Les prestations attendues sont décrites dans le CCTP. Durée: il est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 23.6.2019 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable 3 fois 1 an par tacite reconduction. Les modalités de la non reconduction sont énoncées dans le CCAP. L'accord-cadre peut également faire l'objet d'une reconduction anticipée dans les conditions énoncées dans le CCAP. Tranche: sans objet procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 et R. 2124-2 du Code de la commande publique (CCP). Le marché est un accord cadre mono-attributaire conclu sans minimum et avec maximum. Montant maximum annuel:70 000 EUR HT. Il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande. À titre indicatif et non engageant pour ville, la moyenne des commandes sur les 3 dernières années est de 35 000 EUR HT par an pour le matériel 15 000 EUR HT par an pour les pièces détachées.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 078-185675
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
05/07/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Jardins Loisirs 69
78 route de Grenoble
Saint-Priest
69800
France
Code NUTS: FRK26
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 280 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Lyon
184 rue Duguesclin
Lyon
69433
France
Téléphone: +33 487635000
Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Fax: +33 487635250
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
16/08/2019