Services - 393168-2019

20/08/2019    S159    Services - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Toulouse: Services de laboratoire de recherche

2019/S 159-393168

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Institut national de la santé et de la recherche médicale
Adresse postale: Inserm — Délégation régionale Occitanie Pyrénées — CHU Purpan, BP 3048
Ville: Toulouse Cedex 3
Code NUTS: FRJ23
Code postal: 31024
Pays: France
Point(s) de contact: Inserm — DR Occitanie Pyrénées — Bureau des achats-marchés
Courriel: achats.dr-toulouse@inserm.fr
Téléphone: +33 562748389

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.inserm.fr/

Adresse du profil d’acheteur: http://www.occitanie-pyrenees.inserm.fr/

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Autre activité: Recherche

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Achats de prestation de dosage d'ADN bactérien tissulaire et intestinaux pour l’équipe 2 «Facteurs de risques intestinaux, diabète, Dyslipidémie» de l’Unité mixte de recherche 1048 – I2MC à Toulouse

Numéro de référence: AOO_N_2_2019_Inserm_DR_TLS
II.1.2)Code CPV principal
73111000
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation a pour objet l’achat de prestations de dosage et de séquençage du microbiote tissulaire pour l’équipe 2 «Facteurs de risques intestinaux, diabète, Dyslipidémie» de l’UMR 1048 (I2MC).

La procédure de consultation est un appel d’offres ouvert en application des articles R. 2161-2 aux articles R. 2161-5 du code de la commande publique.

La présente procédure d'appel d'offres donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique.

Le présent accord-cadre donnera lieu à l’émission de bons de commande, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique.

Le présent accord-cadre est passé sans montant minimum et ni montant maximum en valeur ou en quantité.

Le marché qui résultera est susceptible d’être complété, dans le cadre de son exécution, par un (ou des) marché(s) négocié(s) tel(s) que prévu(s) à l’article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 300 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
II.2.4)Description des prestations:

Le présent marché a pour objet l’achat de prestations de dosage et de séquençage du microbiote tissulaire l’équipe 2 «Facteurs de risques intestinaux, diabète, Dyslipidémie» de l’UMR 1048 à Toulouse (ci-après désignée l’«équipe 2».

À titre informatif, le précédent marché s'est exécuté pour un montant global de 328 000 EUR HT environ, sur la durée totale de l'accord-cadre soit 4 ans.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité technique (voir le détail des critères et sous critères dans la section «VI.3 informations complémentaires») / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Lisibilité: exemple de rapport scientifique (voir le détail des critères et sous-critères dans la section «VI.3 informations complémentaires») / Pondération: 20
Coût - Nom: Proposition financière (voir le détail des critères et sous critères dans la section «VI.3 informations complémentaires») / Pondération: 20
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 077-183524
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: F192TLS034
Intitulé:

Achats de prestation de dosage d'ADN bactérien tissulaire et intestinaux pour l’équipe 2 «Facteurs de risques intestinaux, diabète, Dyslipidémie» de l’Unité mixte de recherche 1048 – I2MC à Toulouse.

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/07/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Vaiomer SAS
Ville: Labège
Code NUTS: FRJ23
Code postal: 31670
Pays: France
Téléphone: +33 561287158
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 300 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 300 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: +33 562735757
Fax: +33 562735740

Adresse internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Inserm — DR Occitanie Pyrénées — bureau des achats-marchés
Adresse postale: CHU Purpan, BP 3048
Ville: Toulouse Cedex 3
Code postal: 31024
Pays: France
Courriel: achats.dr-toulouse@inserm.fr
Téléphone: +33 562748389
Fax: +33 561319752

Adresse internet: http://www.occitanie-pyrenees.inserm.fr/

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
19/08/2019