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Fournitures - 393420-2021

03/08/2021    S148

France-Quimper: Légumes-fruits

2021/S 148-393420

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ca quimper bretagne occidentale
Numéro national d'identification: 20006812000134
Adresse postale: hôtel de ville et d'agglomération - 44 place Saint-Corentin - cS 26004
Ville: Quimper Cedex
Code NUTS: FRH02 Finistère
Code postal: 29107
Pays: France
Point(s) de contact: Service Commande publique
Courriel: Marches.publics@quimper.bzh
Téléphone: +33 298988850
Fax: +33 298988726
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.quimper-bretagne-occidentale.bzh/
Adresse du profil d’acheteur: https://marches.megalis.bretagne.bzh
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: centre Intercommunal d''action Sociale (Cias) de Quimper Bretagne Occidentale (Qbo)
Numéro national d'identification: 20002675500039
Adresse postale: 8 rue Verdelet - bP 61715
Ville: Quimper
Code NUTS: FRH02 Finistère
Code postal: 29000
Pays: France
Point(s) de contact: Service Commande publique
Courriel: Marches.publics@quimper.bzh
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.quimper-bretagne-occidentale.bzh
Adresse du profil d’acheteur: https://marches.megalis.bretagne.bzh
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches.megalis.bretagne.bzh
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=152093&orgAcronyme=f9g
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture et livraison de fruits et légumes 1ère et 4ème gammes

Numéro de référence: 5R21010
II.1.2)Code CPV principal
03221200 Légumes-fruits
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

la présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de fruits et légumes de 1ère et 4ème gammes pour le service commun de restauration de Quimper Bretagne Occidentale, l'ehpad Flora Tristan du CIAS de Quimper Bretagne Occidentale et l'ehpad de Coat Kerhuel du CIAS de Quimper Bretagne Occidentale

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture et livraison de fruits et légumes 1ère gamme

Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03221200 Légumes-fruits
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
Lieu principal d'exécution:

territoire de Quimper Bretagne Occidentale

II.2.4)Description des prestations:

fourniture et livraison de fruits et légumes 1ère gamme

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Animation et communication (analyse du questionnaire - annexe 7 du CCP) / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Réactivité au regard de la fiche Livraisons-réactivité (annexe 5 du CCP) / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 460 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an reconductible trois fois tacitement

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le contrat pour les lots 1 et 4 prend la forme d'un accord-cadre avec un montant maximum annuel passé avec plusieurs opérateurs économiques (trois titulaires par lot sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-12 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture et livraison de fruits et légumes 4ème gamme

Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15330000 Fruits et légumes transformés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
Lieu principal d'exécution:

territoire de Quimper Bretagne Occidentale

II.2.4)Description des prestations:

fourniture et livraison de fruits et légumes 4ème gamme

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits (au vu des tests organoleptiques 60% et de l'analyse nutritionnelle des fiches techniques et du mémoire technique 40%) / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Réactivité au regard de la fiche Livraisons-réactivité (annexe 5 du CCP) / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 360 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an reconductible trois fois tacitement

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le contrat pour les lots 2 et 3 prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande, avec un opérateur économique par lot, avec un montant maximum annuel. Il est passé en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commandes notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture et livraison de pommes de terre 4ème gamme

Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15313000 Pommes de terre transformées
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
Lieu principal d'exécution:

territoire de Quimper Bretagne Occidentale

II.2.4)Description des prestations:

fourniture et livraison de pommes de terre 4ème gamme

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits (au vu des tests organoleptiques 60% et de l'analyse nutritionnelle des fiches techniques et du mémoire technique 40%) / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Réactivité au regard de la fiche Livraisons-réactivité (annexe 5 du CCP) / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an reconductible trois fois tacitement

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le contrat pour les lots 2 et 3 prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande, avec un opérateur économique par lot, avec un montant maximum annuel. Il est passé en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commandes notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture et livraison de fruits et légumes à haute valeur environnementale (Hve) 1ère gamme

Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03221200 Légumes-fruits
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
Lieu principal d'exécution:

territoire de Quimper Bretagne Occidentale

II.2.4)Description des prestations:

fourniture et livraison de fruits et légumes à haute valeur environnementale (Hve) 1ère gamme

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Animation et communication (analyse du questionnaire - annexe 7 du CCP) / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Réactivité au regard de la fiche Livraisons-réactivité (annexe 5 du CCP) / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture au vu du mémoire technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an reconductible trois fois tacitement

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le contrat pour les lots 1 et 4 prend la forme d'un accord-cadre avec un montant maximum annuel passé avec plusieurs opérateurs économiques (trois titulaires par lot sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-12 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

lettre de candidature et, en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses cotraitants (modèle Dc1, DUME ou équivalent);déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du Code de la commande publique (modèle Dc1, DUME ou équivalent);le cas échéant, déclaration du candidat justifiant qu'il est en règle au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Dc1, DUME ou équivalent)

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (Dc2, DUME ou équivalent)

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire

III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

il est demandé aux fournisseurs d'être en capacité de livrer tous les jours. Les fournisseurs s'engagent dans l'annexe 5 au présent ccp " Livraisons-Réactivité " sur les délais et les modalités de réactivité en cas de complément de commande à passer

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2017/S 231-481396
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 20/09/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 21/09/2021
Heure locale: 14:00
Lieu:

quimper

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

seront présents un agent du Service Commun de Restauration de Quimper Bretagne Occidentale ainsi qu'un agent du service Commande publique. La date est prévisionnelle

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

juillet 2025

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

des échantillons sont à fournir dans le cadre de la remise et de l'analyse des offres pour les lots 2 et 3 (produits indiqués dans le détail quantitatif estimatif). Les échantillons des lots no 2 et 3 sont à livrer à l'adresse indiquée dans le règlement de consultation avant la date limite de remise des offres. La date de dégustation des échantillons est fixée au mardi 21 septembre 2021

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte - cS 44416
Ville: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone: +33 223212828
Fax: +33 299635684
Adresse internet: http://rennes.tribunaladministratif.fr/
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: greffe du Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte - cS 44416
Ville: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone: +33 223212828
Fax: +33 299635684
Adresse internet: http://rennes.tribunaladministratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
29/07/2021